Ce mardi à Monaco, le gouvernement princier a présenté un Plan national pour l'inclusion des personnes handicapées et sa feuille de route pour les cinq ...
Articles similaires à Le Conseil national prépare une proposition de loi sur le handicap à Monaco
Le 19 novembre dernier, le député de La France insoumise, Ugo Bernalicis, a déposé une proposition de loi visant à abroger le délit d'apologie du ...
Actualités similaires
"Ce n'est pas parce qu'il y a parfois des plaintes abusives, qu'il faut abroger un délit, les juges sont là pour juger", rappelle Richard Malka.
Actualités similaires
La France insoumise estime que « les moyens de la lutte antiterroriste en France ont régulièrement été détournés de leur objet pour réprimer la ...
Actualités similaires
A Plombières-les-Bains, l'inquiétude est de mise avec le placement en redressement judiciaires de deux sociétés du groupe Avec, en charge des thermes et de ...
Actualités similaires
Mise à jour le 21 novembre 2024 - Un texte de loi visant à " faciliter la reconnaissance du genre à l'état civil " a été déposé mercredi 20 novembre à ...
Actualités similaires
Le texte de La France insoumise visant à compléter la definition penale des infractions d'agression sexuelle et de viol n'a pas fait l'unanimité, mercredi ...
Actualités similaires
À Laroque-Timbaut, la Peña Taurine Porta-Gayola estime que, si la corrida est régulièrement décriée au sein du gouvernement, rien ne sert d'en priver les ...
Actualités similaires
Créé par Donald Trump, le Conseil national de l'énergie (CNE) des Etats-Unis sera dirigé par Doug Burgum, gouverneur du Dakota du Nord
Actualités similaires
Déposée le 7 novembre au Sénat, la proposition de loi des sénateurs Blanc et Cambier visant à instaurer une trajectoire de réduction de ...
Actualités similaires
Jeudi soir, le Sénat a largement rejeté une proposition de loi visant à interdire l'accès des mineurs de moins de 16 ans aux corridas, invoquant la liberté ...
Actualités similaires
La proposition de loi "visait à déraciner les jeunes générations de nos cultures", dénonce ce jeudi soir El Rafi, sur France Bleu Gard Lozère. Le torero ...
Actualités similaires
La proposition de loi qui visait à interdire la corrida aux mineurs de moins de 16 ans a été largement rejetée par l'hémicycle de la chambre haute.
Actualités similaires
Les mineurs de moins de 16 ans pourront toujours se rendre aux arènes pour assister à une corrida. Le Sénat a rejeté ce jeudi soir la proposition de loi ...
Actualités similaires
L'information émane du Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 6 novembre dernier. Ainsi, le ministre d'Etat, ministre de l'Administration ...
Actualités similaires
Les députés LFI de l'Hérault Nathalie Oziol et Sylvain Carrière ont présenté ce samedi la proposition de loi de leur groupe parlementaire pour instaurer ...
Actualités similaires
C'est l'un des échecs du Rassemblement national lors de sa niche parlementaire jeudi 31 octobre dernier. Il a finalement retiré sa proposition de loi qui ...
Actualités similaires
Ils étaient en stand-by depuis l'annonce de la dissolution de l'Assemblée nationale par Emmanuel Macron le 9 juin 2024, ils ont décidé de reprendre la ...
Actualités similaires
Saliha Boussedra et Denis Lanoy ont dénoncé un projet qui, sous couvert de protéger les personnes qui marchandisent leurs corps, serait une étape vers la ...
Actualités similaires
Des chants homophobes entendus dans le stade vélodrome lors du Classique. Selon les informations de l'Équipe, le Conseil National de l'Éthique a pris la ...
Actualités similaires
Précurseur en 1944 de la politique économique et sociale mise en place après la guerre, le programme du CNR continue de donner des idées pour lutter contre ...
Actualités similaires
Week-end sportif dans le bassin du stade Louis-II, qui sera le théâtre du Meeting européen de natation Princesse Charlène organisé par Special Olympics. ...
Actualités similaires
Les mandataires judiciaires expriment leur étonnement après les propos du gouvernement princier sur les difficultés du métier lors des débats au Conseil ...
Actualités similaires
Les élus du Rassemblement National ont écrit au préfet pour l'alerter sur la menace de troubles à l'ordre public d'une membre de Rosmerta. L'association ...
Actualités similaires