Ce mardi à Monaco, le gouvernement princier a présenté un Plan national pour l'inclusion des personnes handicapées et sa feuille de route pour les cinq ...
Articles similaires à Le Conseil national prépare une proposition de loi sur le handicap à Monaco
Interdiction des traitements hormonaux et des opérations chirurgicales de réassignation de genre, contrôle strict de la prescription des bloqueurs de ...
Actualités similaires
Mélanie Vogel, sénatrice écologiste des Français établis hors de France, est l'invitée du Live Switek ce mercredi matin. Le Sénat a adopté mardi un ...
Actualités similaires
Une proposition de loi déposée par des sénateurs Les Républicains, qui vise à restreindre le changement de genre des mineurs, a finalement été adoptée ...
Actualités similaires
Un vote tantôt perçu comme une " offensive transphobe ", tantôt comme une " loi protectrice pour les mineurs " à droite. Le Sénat a adopté, ce mardi 28 ...
Actualités similaires
Le Sénat a adopté à l'unanimité ce mardi, en deuxième lecture, la proposition de loi destinée à encadrer les prestations de conseil commandées par les ...
Actualités similaires
Un projet de résolution du Conseil de sécurité de l'ONU "pour arrêter le massacre à Rafah" va être déposé par l'Algérie. Une annonce en réponse au ...
Actualités similaires
Vendredi 24 mai à 17 heures, le conseil municipal jeunes était réuni à la mairie de Catus, pour une séance de préparation des projets qu'il avait ...
Actualités similaires
Les autorités environnementales estiment que l'étude d'impact doit être complétée. Malgré « la qualité du dossier », le Conseil national de la ...
Actualités similaires
Le texte, déposé par les sénateurs Les Républicains, vise à interdire la chirurgie de réassignation de genre et à restreindre la prescription de ...
Actualités similaires
A l'occasion du retour au Sénat en séance publique, ce 28 mai, de la proposition de loi, issue d'une commission d'enquête, encadrant les cabinets de conseil, ...
Actualités similaires
Une dizaine d'établissements scolaires de Mende ont participé à la cérémonie officielle, devant la stèle d'Henri-Bourrillon, place de la République, ce ...
Actualités similaires
Après les députés en janvier, les sénateurs ont adopté ce mardi 21 mai la proposition de loi dite "loi Airbnb". Le texte prévoit plusieurs mesures de ...
Actualités similaires
Depuis le vote du 3 avril qui a vu l'éviction de Brigitte Boccone-Pagès à la tête du Conseil national, l'ancienne présidente n'a assisté à aucune ...
Actualités similaires
Alors qu'un premier budget rectificatif se profile à Monaco, le nouveau président du Conseil national Thomas Brezzo entend incarner "la méthode Valeri", du ...
Actualités similaires
La proposition de loi pour réguler l'essor des locations de meublés touristiques, votée en janvier par l'Assemblée, est arrivée le 21 mai à la Chambre ...
Actualités similaires
Les restrictions de cette loi surnommée « loi russe » « ne correspondent pas aux exigences de légalité, de légitimité, de nécessité dans une ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré sur le fond, vendredi, une des mesures les plus controversées du projet de loi destiné à sécuriser internet (SREN), ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a considéré que ce délit d'outrage en ligne portait une « atteinte à l'exercice de la liberté d'expression ».
Actualités similaires
Invité de marque de la signature du grand départ de la Vuelta 2026 ce jeudi au Yacht-club de Monaco, le cycliste britannique Christopher Froome, également ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de Montcuq était réuni mardi 14 mai sous la présidence du maire Alain Lalabarde. Le plan d'eau de Saint-Sernin constitue la principale ...
Actualités similaires
De nombreux avertissements de la CNIL, de la Cour des comptes ou d'associations spécialisées dans le numérique n'ont pas été pris en compte.
Actualités similaires
Une commission spéciale se penche à partir de lundi 13 mai sur le projet de loi sur la fin de vie. Un projet qui suscite de nombreux débats, ne serait-ce que ...
Actualités similaires
Une commission spéciale se penche à partir de lundi 13 mai sur le projet de loi sur la fin de vie. Un projet qui suscite de nombreux débats, ne serait-ce que ...
Actualités similaires