L'huissier audiencier : une véritable figure du tribunal correctionnel de Nîmes
Michel Ros est appariteur ou huissier audiencier. C'est lui qui appelle les dossiers et les prévenus devant le tribunal correctionnel.Actualités similaires
Articles similaires à L'huissier audiencier : une véritable figure du tribunal correctionnel de Nîmes
Alain Griset se défend de toute "malhonnêteté" devant le tribunal correctionnel
"Une maladresse peut-être", mais pas une "malhonnêteté": la défense du ministre en charge des PME Alain Griset n'a pas convaincu mardi le parquet, qui a ...Actualités similaires
Alain Griset se défend de toute « malhonnêteté » devant le tribunal correctionnel
« Une maladresse peut-être », mais pas une « malhonnêteté » : la défense du ministre en charge des PME Alain Griset n'a pas convaincu mardi le ...Actualités similaires
Le ministre Alain Griset devant le tribunal correctionnel, une première
Accompagné de son avocat, Me Patrick Maisonneuve, Alain Griset s'est contenté d'un « Bonjour, bonjour » en arrivant dans la salle d'audience de la 11e ...Actualités similaires
Suicide d'un travailleur harcelé: Bruxelles-Propreté renvoyée devant le tribunal correctionnel
«Sans les faits de harcèlement, couplés à des absences de mesures prises par Bruxelles-Propreté, le dommage ne serait pas produit tel qu'il s'est ...Actualités similaires
Villeneuve-sur-Lot. Lot-et-Garonne : les agressions au pôle de santé du Villeneuvois à l'audience du tribunal correctionnel
"On n'est pas là pour se faire casser la gueule" dit une infirmière lors du procès.Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nîmes obligé de se réinventer en plein Covid
Audiences en visio, contentieux liés à la pandémie, le tribunal administratif a présenté les défis posés par la pandémie lors de son audience de ...Actualités similaires
Un jeune homme de 24 ans condamné à dix mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Paris pour avoir menacé de mort Mila sur Twitter
Un jeune homme de 24 ans a été condamné à dix mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Paris pour avoir menacé de mort Mila sur Twitter, ...Actualités similaires
Le «shérif» d'Évreux renvoyé devant le tribunal correctionnel
Le directeur de la sécurité de la ville d'Évreux (Eure), aux méthodes contestées, est renvoyé devant le tribunal correctionnel pour port d'arme illicite. ...Actualités similaires
Affaire Bygmalion : le tribunal correctionnel de Paris va rendre sa décision ce jeudi à 10 heures
L'ancien président Nicolas Sarkozy va, en effet, connaître son jugement dans l'affaire des dépenses extrêmes de sa campagne présidentielle de 2012. SourceActualités similaires
Nîmes : au tribunal judiciaire, il n'y a plus de juge d'instruction spécialisé en affaires économiques et financières, le sénateur Bourgi interpelle Eric Dupond-Moretti
Au tribunal judiciaire de Nîmes, la chaîne pénale entièrement dédiée aux affaires économiques et financières (Ecofi) a du plomb dans l'aile. Ce mardi, ...Actualités similaires
Jean-Luc Mélenchon condamné par le tribunal correctionnel de Paris pour diffamation publique à l'encontre d'un ex-journaliste du Monde qu'il avait qualifié en 2016 d'"assassin repenti"
Le chef de file de La France insoumise Jean-Luc Mélenchon a été condamné par le tribunal correctionnel de Paris pour diffamation publique à l'encontre d'un ...Nîmes : au tribunal judiciaire, il n'y a plus de juge d'instruction spécialisé en affaires économiques et financières
Au tribunal judiciaire de Nîmes, la chaîne pénale entièrement dédiée aux affaires économiques et financières (Ecofi) a du plomb dans l'aileActualités similaires
Deliveroo et trois de ses ex-dirigeants renvoyés devant le tribunal correctionnel pour « travail dissimulé »
La plateforme de livraison de repas Deliveroo et trois de ses ex-dirigeants sont cités à comparaître en mars 2022 devant le tribunal correctionnel de Paris ...Actualités similaires
Deliveroo et trois de ses ex-dirigeants renvoyés devant le tribunal correctionnel pour "travail dissimulé"
La plateforme de livraison de repas Deliveroo et trois de ses ex-dirigeants sont cités à comparaître devant le tribunal correctionnel de Paris pour "travail ...Actualités similaires
Durant trois semaines et à partir d'aujourd'hui, l'ex-chargé de mission de l'Elysée, Alexandre Benalla comparaît devant le tribunal correctionnel de Paris pour les violences commises lors du défilé 1er mai 2018
Durant trois semaines, l'ex-chargé de mission et son complice Vincent Crase répondront des violences commises sur des manifestants le 1er mai 2018. Deux ...Actualités similaires
Médoc : l'ancien maire du Temple et sa secrétaire face au tribunal correctionnel
Lors du précédent mandat, quelques mois avant les élections municipales de 2020, Jean-Luc Pallin, le maire du Temple, s'était retrouvé dans la tourmente. ...Actualités similaires
Deux ans de prison avec sursis ont été requis par le tribunal correctionnel de Bobigny contre un organisateur de fêtes clandestines pendant le confinement
Le tribunal correctionnel de Bobigny a requis hier deux ans de prison avec sursis contre un organisateur de soirées clandestines en région parisienne. L'une ...Actualités similaires
Mélenchon enfariné : Tilou M., 27 ans, jugé pour avoir lancé de la farine au visage de Jean-Luc Mélenchon a été reconnu coupable ce mardi par le tribunal correctionnel de Paris, mais « dispensé de peine »
Ni le dirigeant de la France insoumise (LFI), ni le prévenu ou leurs avocats ne se sont pas rendus à l'audience. SourceActualités similaires
L'ex-dirigeant d'ETA, Josu Ternera, relaxé par le tribunal correctionnel de Paris
Le 16 juin 2021, devant le tribunal correctionnel de Paris, le procureur avait requis cinq ans de prison à l'encontre de José Antonio Urrutikoetxea ...Actualités similaires
Le maire de Metz est renvoyé devant le tribunal correctionnel pour "détournement de fonds" et "prise illégale d'intérêts"
Mis en examen en février pour « prise illégale d'intérêts » et « détournements de fonds publics », François Grosdidier, le maire de Metz a été ...Actualités similaires
Pourquoi le maire de Metz est renvoyé devant le tribunal correctionnel pour « détournement de fonds » et « prise illégale d'intérêts »
Mis en examen en février pour « prise illégale d'intérêts » et « détournements de fonds publics », François Grosdidier, le maire de Metz a été ...Actualités similaires
Nîmes : haro sur les constructions illégales, 21 prévenus seront mercredi face au tribunal correctionnel
Le procureur de la République de Nîmes a supervisé l'organisation d'une audience spéciale dédiée aux infractions sur les constructions illégales. Elle se ...Actualités similaires
Castres. Un mari violent à la barre du tribunal correctionnel
Jeudi, un homme de 52 ans comparaissait devant le tribunal correctionnel de Castres pour avoir exercé des violences sur sa femme et sur le fils de celle-ci, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
