L'huissier audiencier : une véritable figure du tribunal correctionnel de Nîmes
Michel Ros est appariteur ou huissier audiencier. C'est lui qui appelle les dossiers et les prévenus devant le tribunal correctionnel.Actualités similaires
Articles similaires à L'huissier audiencier : une véritable figure du tribunal correctionnel de Nîmes
Le bébé qui figure sur le clip de « Nevermind » Nirvana vient de déposer une nouvelle plainte auprès du tribunal de Los Angeles
Spencer Elden affirme que ni lui ni ses parents aurait donné l'autorisation au groupe d'utiliser son image « et certainement pas pour l'exploitation ...
Drame de Millas : la conductrice du bus scolaire renvoyée devant le tribunal correctionnel
Les juges chargés de l'instruction du dossier sur le drame de Millas survenu le 14 décembre 2017 viennent d'ordonner le renvoi de Nadine, la conductrice du ...Tribunal de commerce de Nîmes : des procédures collectives à la baisse l'année dernière
Le tribunal de commerce de Nîmes, présidé par Jean-Marie Albouy, a publié ses statistiques arrêtées au 30 décembre 2021.
Foot - L1 - Accident mortel sur la pelouse du Moustoir : le FC Lorient et Sportingsols devant le tribunal correctionnel
Après l'accident sur la pelouse du Moustoir qui a coûté la vie à un jardinier, Yohann Essirard, en décembre 2020, le club de Lorient et la société ...
Le tribunal correctionnel de Nevers proteste contre les moyens trop faibles alloués à la justice en limitant le temps d'audience
La colère gronde au palais de justice. Après le rassemblement neversois du 15 décembre, une nouvelle étape a été franchie, au retour des congés de fin ...Corruption de mineurs et prostitution: Babybel au tribunal correctionnel de Nîmes
Il comparaît pour des faits de corruption de mineurs , d'agression sexuelle imposée à un mineur , de recours à la prostitution de mineurs et de ...L'ex-ministre Alain Griset comparaît aujourd'hui devant le tribunal correctionnel Lille pour "abus de confiance", un mois après sa condamnation pour "déclaration incomplète ou mensongère" de sa situation patrimoniale
L'ancien ministre aux PME Alain Griset comparaîtra aujourd'hui devant le tribunal correctionnel de Lille pour "abus de confiance" presque un mois après sa ...Bordeaux : déjà le premier dossier de violences conjugales au tribunal correctionnel
« Il a dégoupillé. J'ai cru que j'allais mourir. » À peine quatre heures après le début de la nouvelle année, une jeune femme de Carbon-Blanc a été ...
Babybel, sans Jeremstar, devant le tribunal correctionnel de Nîmes
L'épilogue judiciaire en 2018 du JeremstarGate, devenu BabybelGate, se joue ce mardi devant le tribunal correctionnel de Nîmes (Gard). Jean-Pascal Cardonna ...Tribunal de Nîmes : faute de ne pouvoir les embarquer, les voleurs abandonnent les voitures de luxe
Le 19 juillet 2021, des cambrioleurs ont jeté du détergent pour effacer leurs traces.Actualités similaires
140 Nivernais ont échappé au tribunal correctionnel entre 2020 et 2021
Pour désengorger les tribunaux, les consommateurs surpris sur la voie publique en possession de cannabis se voient infliger une amende forfaitaire ...Actualités similaires
Un maire de la Loire soupçonné d'avoir inventé une agression renvoyé devant le tribunal correctionnel pour dénonciation calomnieuse et conduite en état d'ivresse
Un maire de la Loire, dont une plainte pour agression a provoqué l'arrestation de deux hommes, a été renvoyé devant le tribunal correctionnel pour ...
Tribunal correctionnel de Bruxelles : des peines de 15 à 28 mois pour des voleurs de bagages
Le tribunal correctionnel de Bruxelles a condamné, mercredi, quatre hommes à des peines de 15 à 28 mois de prison pour...Actualités similaires
Enlèvement du jeune Hamza : le père convoqué devant le tribunal correctionnel le 10 janvier
Après l'alerte enlèvement déclenchée samedi, le père du jeune homme va comparaitre pour "soustraction d'enfant par ascendant des mains de la personne ...Actualités similaires
Agression du maire de Saint-Macaire : le procès renvoyé devant le tribunal correctionnel de Bordeaux
Le père de l'un des deux adolescents mis en cause dans l'agression du maire de Saint-Macaire a demandé un délai pour préparer sa défense. Son procès a ...Actualités similaires
Pas de diffamation contre le président de Saint-Brieuc Armor agglomération a estimé le tribunal correctionnel
Ce jeudi 16 décembre, le tribunal correctionnel de Saint-Brieuc a relaxé un homme, poursuivi pour diffamation à l'endroit de Ronan Kerdraon, président de ...Actualités similaires
39 migrants morts à bord d'un camion frigorifique : début des plaidoiries devant le tribunal correctionnel de Bruges
Après une séance d'introduction qui s'est tenue fin octobre, place aujourd'hui et demain, aux plaidoiries dans le...Actualités similaires
Pierre Ménès devant le tribunal correctionnel de Paris pour agression sexuelle
L'ex-journaliste sportif de Canal + conteste les faitsActualités similaires
Pierre Ménès sera jugé pour agression sexuelle devant le tribunal correctionnel de Paris le 8 juin prochain - Il a été remis en liberté après 11 heures de garde à vue
22h04: L'ex-chroniqueur vedette de Canal+ Pierre Ménès, placé jeudi en garde à vue dans le cadre d'une enquête pour agression sexuelle, sera jugé le 8 ...Actualités similaires
Médias : Pierre Ménès jugé en juin prochain par le tribunal correctionnel de Paris
Alors qu'il a été placé en garde à vue ce matin, Pierre Ménès sera jugé en juin prochain.Actualités similaires
Foot - Médias - Pierre Ménès le 8 juin devant le tribunal correctionnel de Paris
Soupçonné d'agression sexuelle, l'ex-chroniqueur Pierre Ménès, dont la garde à vue de ce jeudi a été levée, est convoqué le 8 juin prochain au ...Actualités similaires
URGENT - Pierre Ménès sera jugé pour agression sexuelle devant le tribunal correctionnel de Paris le 8 juin prochain - Il a été remis en liberté après 11 heures de garde à vue
22h04: L'ex-chroniqueur vedette de Canal+ Pierre Ménès, placé jeudi en garde à vue dans le cadre d'une enquête pour agression sexuelle, sera jugé le 8 ...Actualités similaires
Nîmes : le tribunal se penche sur la gestion des monuments romains
Culturespaces a attaqué la Ville au TA dans un référé pré-contractuel.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
