Gers : condamnation confirmée pour les décrocheurs de portraits, relaxés en première instance
Relaxés par le tribunal correctionnel d'Auch, les cinq militants écologistes qui avaient décroché le portrait d'Emmanuel Macron dans trois mairies avaient ...Actualités similaires
Articles similaires à Gers : condamnation confirmée pour les décrocheurs de portraits, relaxés en première instance
Condamnation de Marine Le Pen : "Si l'appel est prononcé aussi vite, c'est bien qu'il y a un souci en première instance"
Quelques milliers de militants du RN se sont retrouvés à Paris ce dimanche pour soutenir Marine Le Pen, condamnée à cinq ans d'inéligibilité avec ...Actualités similaires
ENTRETIEN. "Cette période est derrière moi": l'ex-président du Département du Gers Philippe Martin sort de son silence trois ans après sa condamnation
En janvier 2022, Philippe Martin écopait de deux ans de prison avec sursis et trois ans d'inéligibilité pour détournement de fonds publics. Trois mois ...Actualités similaires
La condamnation d'un identitaire a été confirmée par la cour d'appel
Dans un jugement rendu le 13 février, la cour d'appel de Montpellier a confirmé la condamnation d'un habitant de Fleury-d'Aude, membre d'un groupe ...Actualités similaires
Les "décrocheurs" du portrait de Macron définitivement relaxés
Ces militants écologistes avaient décroché le portrait d'Emmanuel Macron dans plusieurs mairies de la Vienne pour dénoncer l'inaction climatique du ...Actualités similaires
La condamnation d'une scierie pour la pollution d'un ruisseau du Morvan est confirmée, l'amende est réduite
L'appel de la société Bongard, Bazot et fils contre les 10.000 ¬ infligés par le tribunal correctionnel de Nevers à son audience du 16 octobre, a été ...Actualités similaires
Agents des routes fauchés sur la RN11 : la condamnation de la conductrice confirmée en appel à Poitiers
La peine de huit mois de prison avec sursis prononcée en avril 2024 à La Rochelle a été confirmée ce mercredi par la cour d'appel de Poitiers. La ...Actualités similaires
La condamnation pour des agressions sexuelles sur l'une de ses petites-filles est confirmée, le Nivernais ira bien en prison
Un retraité de 73 ans a été rejugé, jeudi 13 février, à Bourges, après avoir été condamné une première fois, à Nevers, à deux ans de détention.Actualités similaires
Côte d'Ivoire: condamnation confirmée en appel pour deux proches de Guillaume Soro
En Côte d'Ivoire, la justice a confirmé en appel les charges et les peines retenues contre deux responsables du mouvement d'opposition Générations et ...Actualités similaires
Il s'était mutilé devant le tribunal correctionnel de Nevers, sa condamnation est confirmée en appel
La première fois où il a écopé de dix-huit mois de prison pour une bagarre sur un parking de supermarché à La Charité-sur-Loire, il a eu une réaction ...Actualités similaires
Affaire Stormy Daniels : la condamnation de Donald Trump confirmée, le président dispensé de peine
Un tribunal new-yorkais a dispensé ce vendredi le président élu américain Donald Trump de peine, dans l'affaire Stormy Daniels, mais sa culpabilité a été ...Actualités similaires
Escroqueries aux locations saisonnières: la condamnation d'Abritel confirmée en appel
Abritel plaidait être un simple hébergeur de contenus, ne pouvant en conséquent être tenu responsable des contenus publiés sur sa plateforme par des ...Actualités similaires
RDC: la condamnation à mort de cinq membres du mouvement politico-militaire AFC confirmée en appel
En RDC, le ministre de la Justice a affirmé ce 5 décembre 2024 que les condamnations à mort confirmées en appel contre cinq membres de l'Alliance du fleuve ...Actualités similaires
La condamnation de Diallo pour le meurtre d'une postière confirmée en cassation
C'est une affaire qui fait du bruit depuis plus de 15 ans. Après un appel et un pourvoi en cassation, Mamadou Diallo a épuisé ses voies de recours en France. ...Actualités similaires
Après la condamnation d'un pompier pour viols, elles dénoncent une omerta au service d'incendie du Gers
Découvrez l'histoire de Manuel Canovas, un pompier du SDIS du Gers condamné à 15 ans pour viols et harcèlements. Les ex-conjointes dénoncent l'omerta au ...Actualités similaires
TEMOIGNAGE. "Ils ont fait comme si de rien n'était" : elles dénoncent une omerta au service d'incendie du Gers après la condamnation d'un pompier pour viols
Manuel Canovas a été condamné à 15 ans de réclusion criminelle pour viols et harcèlements envers ses ex-compagnes, Laure et Sophie. Tous trois étaient ...Actualités similaires
Crash d'un Airbus A310 : condamnation pour homicides involontaires confirmée pour Yemenia Airways
La justice française a conclu à la responsabilité sans circonstance atténuante de la compagnie nationale yéménite dans le crash d'un Airbus A310 en 2009, ...Actualités similaires
La condamnation d'Internet Archive confirmée en appel
ProcesIA La justice américaine a confirmé, ce 4 septembre, le verdict rendu en mars 2023 : la plateforme Internet Archive, qui se présente comme la « ...Actualités similaires
Condamnation confirmée d'une ex-secrétaire de camp nazi
Âgée au moment des faits de 18 à 19 ans, Irmgard Furchner était employée en tant que dactylographe et secrétaire du commandant du camp de Stutthof, entre ...Actualités similaires
Bordeaux : la condamnation de Safran Ceramics pour homicide involontaire confirmée en appel
Comme en première instance, cette filiale de Safran basée à Saint-Médard-en-Jalles, où elle fabrique des propulseurs de missiles balistiques, a écopé de ...Actualités similaires
Sa condamnation confirmée, Pénélope Fillon a démissionné de son poste de conseillère municipale
L'épouse de l'ancien Premier ministre a présenté sa démission au maire de la commune de Solesmes (Sarthe), le 25 avril dernier. C'est la conséquence ...Actualités similaires
La condamnation du chanteur R. Kelly confirmée en appel pour pédopornographie
Une cour fédérale à Chicago a rejeté vendredi les arguments de la défense de Robert Sylvester Kelly, 57 ans, qui invoquait le dépassement du délai de ...Actualités similaires
Pédopornographie : la condamnation du chanteur R. Kelly confirmée en appel
La condamnation à 20 ans de prison pour pédopornographie du chanteur américain R. Kelly, star déchue du R&B et déjà condamné à 30 ans de prison pour ...Actualités similaires
Pédopornographie: la condamnation du chanteur R. Kelly confirmée en appel
L'artiste, mondialement connu pour son tube I Believe I Can Fly et ses 75 millions de disques vendus, avait longtemps régné sur le R&B malgré des soupçons ...Actualités similaires
La condamnation du chanteur R. Kelly à 20 ans de prison pour pédopornographie confirmée en appel
La condamnation à 20 ans de prison pour pédopornographie du chanteur américain R. Kelly, star déchue du R&B déjà...Actualités similaires
Etats-Unis : La condamnation pour pédopornographie du chanteur R. Kelly confirmée
Le chanteur R&B avait écopé de vingt ans de prison en 2023, après une première peine de trente ans prononcée l'année précédenteActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
