L'?tat compte sur les fonds de r?paration et veut acc?l?rer leur mise en ?uvre. L'objectif est clair?: les quelque 700?millions d'euros pr?vus pour les six ...
Articles similaires à Fonds de r?paration?(1/2)?: une r?forme en pr?paration pour garantir leur mise en oeuvre effective
Pour ce deuxi?me jour en r?sidence ? la Villa M?dicis de Rome, les ?l?ves ont profit?s d'un programme de visite et de rencontre pr?par? par le service ...
Actualités similaires
Bonne nouvelle pour les fans de la franchise Rush Hour ! Jackie Chan, qui joue un des r?les principaux dans les trois premiers opus, vient d'annoncer qu'un ...
Actualités similaires
Paru ce mercredi 26?octobre au Journal officiel, un arr?t? du 14?octobre fixe d?sormais les conditions de mise en place des fonds consacr?s ? la r?paration, au ...
Actualités similaires
Les conditions de mise en place des fonds consacr?s ? la r?paration, au r?emploi et ? la r?utilisation des d?chets mobiliers (DEA) sont en consultation jusqu'au ...
Actualités similaires