Toute l'actualité sur Effective
« Les 378 ménages les plus riches sont imposés de façon effective à 2 % de leur revenu » : pourquoi l'écologiste Eva Sas veut-elle créer impôt minimal pour les plus riches ?
Les députées du groupe Écologiste et social, Eva Sas et Clémentine Autain sont autrices d'une proposition de loi instaurant un taux d'imposition minimal de ...Actualités similaires
France: une première prison de haute sécurité pour narcotrafiquants effective en juillet
En France, une première prison de haute sécurité regroupant les 100 narcotrafiquants les plus dangereux va voir le jour. L'annonce a été faite jeudi 23 ...Actualités similaires
Narcotrafiquants: une première prison de haute sécurité sera effective fin juillet
Une première prison de haute sécurité sera "réalité" fin juillet, et deux autres d'ici deux ans, pour détenir "plus de 600" narcotrafiquants ...Actualités similaires
Drogues : une première prison pour les 100 plus gros trafiquants sera effective le 31 juillet, annonce Gérald Darmanin
Lors d'un déplacement à Agen (Lot-et-Garonne) ce jeudi, le ministre de la Justice Gérald Darmanin a annoncé débloquer quatre millions d'euros pour que le ...Actualités similaires
Narcotrafiquants: une première de haute prison de sécurité sera effective fin juillet
Le premier lieu où seront transférés, à partir du mois de mars, les "100 plus gros narco-bandits" du pays, quel que soit leur statut de détention, n'a pas ...Actualités similaires
Pourquoi la refonte de l'abattoir de Quillan, seul site du département, devrait être effective en 2025
Le mercredi 15 janvier, les présidents des intercommunalités audoises vont évoquer ensemble leur possible appartenance au syndicat mixte de l'abattoir de ...Actualités similaires
Pourquoi la refonte du seul abattoir de l'Aude devrait être effective en 2025
Le mercredi 15 janvier, les présidents des intercommunalités audoises auront à se prononcer sur leur appartenance au syndicat mixte de l'abattoir de ...Actualités similaires
Déchets en Dordogne : avec la redevance incitative effective au 1er janvier 2025, ce qui va changer en Bergeracois
Marlène Castang, responsable de l'antenne du SMD3 de Bergerac, Isabelle Moreau, directrice générale adjointe du syndicat, et Bernard Triffe, vice-président ...Actualités similaires
"La Russie soutient les pays africains pour trouver une présence plus effective au Conseil de l'Onu"
Aujourd'hui, l'Afrique est "un continent en puissance" qui est "en train de s'unifier", a fait valoir à Sputnik Afrique le ministre sénégalais de ...Actualités similaires
Réouverture effective des classes : Pari réussi !
En raison de l'état de catastrophe naturelle décrétée par les autorités nationales à cause des multiples conséquences des fortes pluies tombées cette ...Actualités similaires
NIS 2 n'entrera pas en vigueur le 17 octobre en France, mais vous devrez peut-être la respecter avant sa mise en place effective
La France tarde à transposer la directive NIS 2, mais des pays européens l'ont déjà intégrée. Pour collaborer avec nos voisins européens, certaines ...Actualités similaires
Nouveau redécoupage administratif du Mali : Vers une présence effective de l'État sur tout le territoire national, gage d'une bonne gouvernance
Après un long processus de réflexions et d'études, les autorités ont, enfin, rendu publique la nouvelle carte administrative du Mali. Autrement dit, il ...Actualités similaires
Proviseur parisien menacé de mort : l'espoir d'un procès qui démontre la «protection effective» de l'État envers les profs
Il y a plusieurs mois, le proviseur du lycée Maurice Ravel à Paris, Philippe Le Guillou, était menacé de mort après avoir demandé à une élève de ...Actualités similaires
"La loi n'est pas appliquée": le gouvernement veut que l'éducation à la vie sexuelle soit "effective"
En déplacement au Planning familial, la nouvelle secrétaire d'État chargée de l'Égalité femmes-hommes estime "qu'il est temps" que l'éducation à la vie ...Actualités similaires
Sexualité : "Il est temps" que l'éducation sexuelle soit "effective" à l'école, estime la nouvelle secrétaire d'Etat à l'Egalité femmes-hommes
Depuis 2001, les élèves des écoles, collèges et lycées doivent bénéficier d'au moins trois séances annuelles d'éducation à la sexualité, y compris ...Actualités similaires
Contrôles aux frontières: "Dans l'état actuel du droit européen, la mise en oeuvre effective du résultat de ces contrôles laisse profondément à désirer", estime Patrick Stefanini
Le gouvernement d'Olaf Scholz a annoncé que l'Allemagne allait étendre les contrôles à toutes ses frontières pour "faire reculer l'immigration ...Actualités similaires
Reprise effective des activités politiques : Le PRVM prône la reprise du dialogue politique
Suite au blocus imposé par la suspension des activités politiques désormais levé, le parti du chameau exhorte l'Exécutif sur certains blocages. Depuis ses ...Actualités similaires
Un Conseil des ministres convoqué par Emmanuel Macron ce mardi, avant la démission effective du gouvernement Attal
Un Conseil des ministres va être organisé, ce mardi 16 juillet, au palais de l'Élysée. Ce devrait être le dernier avant la démission effective de ...Actualités similaires
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Véhicules électriques : faute d'accord, la hausse des taxes douanières européennes devient effective
A défaut d'avoir trouvé un arrangement avec la Chine, l'Europe instaure ce 4 juillet une hausse des taxes douanières sur les importations de véhicules ...Actualités similaires
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