Enquête sur l'attentat de 1994 au Rwanda : Paris confirme un non-lieu
Le non-lieu a été confirmé par la cour d'appel de Paris dans l'enquête française sur l'attentat déclencheur du génocide au Rwanda en 1994. Une enquête ...Actualités similaires
Articles similaires à Enquête sur l'attentat de 1994 au Rwanda : Paris confirme un non-lieu
Affaire Auradou-Jegou : l'Argentine confirme le non-lieu pour les rugbymen français, la plaignante dépose un recours
Les deux rugbymen français, inculpés de viol aggravé, ont bénéficié d'un non-lieu, confirmé en appel ce mardi 18 février. Le tribunal argentin a estimé ...Actualités similaires
/2025/02/18/000-36w74td-67b4e2bf34f5b895489129.jpg)
Affaire Oscar Jegou et Hugo Auradou : la justice argentine confirme le non-lieu en appel
Initialement inculpés de viol aggravé en juillet dernier, en marge d'une tournée du XV de France en Argentine, Oscar Jegou et Hugo Auradou, qui disputent ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu des deux rugbymen
Le non-lieu a été confirmé en appel.Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu, les deux rugbymen accusés de viol aggravé à Mendoza sont innocentés
Oscar Jégou et Hugo Auradou, accusés de viol aggravé cet été lors de la Tournée des Bleus en Argentine, ont bénéficié ce mardi d'un non-lieu.Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : la justice argentine confirme en appel le non-lieu
La justice argentine a rejeté l'appel de la plaignante dans l'affaire Auradou-Jegou ce mardi 18 février. Les deux rugbymen, poursuivis pour viol aggravé, ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : la justice argentine confirme le non-lieu en appel
Les trois juges chargés d'examiner ce dossier se sont prononcés à l'unanimité en faveur du non-lieuActualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol aggravé
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol aggravé
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...Actualités similaires
Tuerie à la préfecture de police de Paris en 2019 : un non-lieu ordonné par les juges antiterroristes
Les juges antiterroristes n'ont pas pu établir une quelconque complicité au profit de l'assaillant, Mickaël Harpon, qui avait été abattu le soir même.Actualités similaires
Agression sexuelle : Le tribunal de Paris rend un non-lieu en faveur de François Asselineau
François Asselineau, président de l'UPR, a obtenu un non-lieu le 6 décembre dans une affaire de harcèlement et d'agressions sexuelles remontant à 2020. Le ...Actualités similaires
Rwanda : non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
La cour d'appel de Paris a rejeté mercredi 11 décembre les accusations de "complicité de génocide" visant l'armée française et son éventuelle inaction ...Actualités similaires
Génocide des Tutsi au Rwanda : nouveau non-lieu en appel pour la complicité de l'armée française
La justice s'enferme dans la non-reconnaissance de la complicité française dans le génocide des Tutsis au Rwanda. Ce mercredi, en appel, elle a confirmé le ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: la justice confirme le non-lieu après des soupçons visant l'armée française à Biseseri
La cour d'appel de Paris a confirmé mercredi 11 décembre le non-lieu général rendu en octobre 2023 dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
La cour d'appel de Paris a rejeté mercredi les accusations de "complicité de génocide" visant l'armée française et...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
Selon des sources proches du dossier à l'AFP, la chambre de l'instruction a confirmé le non-lieu prononcé au profit des militaires et rejeté des demandes ...Actualités similaires
Notre-Dame de Paris : Une enquête balayée par un non-lieu, et classée secret-défense ? C'est faux
Les investigations suivent leur cours et une modélisation en 3D de la flamme est attendue dans les prochains mois.Actualités similaires
Non-lieu requis pour la tuerie à la préfecture de police de Paris en 2019
Sauf avis opposé des juges d'instruction, qui doivent aussi se prononcer, l'affaire ne devrait donc pas être jugée.Le Parquet national antiterroriste (Pnat) ...Actualités similaires
Tuerie à la préfecture de police de Paris en 2019 : le parquet antiterroriste requiert un non-lieu
Le Parquet national antiterroriste a requis fin août un non-lieu dans l'attaque au couteau qui a tué quatre personnels de la préfecture de police de Paris ...Actualités similaires
Tuerie à la préfecture de police de Paris en 2019 : le parquet antiterroriste requiert un non-lieu
Le 3 octobre 2019, Mickaël Harpon, un agent de la Préfecture de police avait semé la terreur, tuant au couteau quatre agents. Le Pnat ayant requis un ...Actualités similaires
Enquête sur l'attentat de Karachi: la Cour de cassation confirme la prescription du volet sécuritaire
La Cour de cassation a confirmé mardi la prescription du volet sécuritaire dans l'enquête sur l'attentat de Karachi au Pakistan en 2002, non élucidé à ce ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : le non-lieu des militaires français en appel pour l'opération Turquoise
La cour d'appel de Paris doit étudier, ce jeudi 19 septembre au matin le non-lieu général rendu en octobre 2023 dans l'enquête sur l'inaction reprochée à ...Actualités similaires
JO Paris 2024 : Tony Estanguet confirme l'ouverture d'une enquête sur sa rémunération
Président du Comité d'organisation des JO de Paris 2024, Tony Estanguet fait l'objet d'une enquête sur sa rémunération. Son salaire serait supérieur aux ...Actualités similaires
JO de Paris 2024 : la cérémonie d'ouverture aura bien lieu sur la Seine, confirme Oudéa-Castéra
La ministre des Sports se dit confiante pour la cérémonie d'ouverture des Jeux olympiques. Les répétitions générales auront lieu les 23 et 24 juilletActualités similaires
Main d'un « gilet jaune » arrachée à Paris : le parquet demande un non-lieu pour un major de CRS
Un non-lieu a été requis par la justice dans l'affaire du tir de grenade qui avait arraché la main d'un « gilet jaune » lors d'une manifestation de 2018Actualités similaires
Mort d'Adama Traoré : la justice confirme le non-lieu pour les gendarmes en appel, la famille annonce se pourvoir en cassation
Adama Traoré est mort à la suite de son interpellation en juillet 2016 dans le Val-d'Oise.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
