Génocide au Rwanda: la justice confirme le non-lieu après des soupçons visant l'armée française à Biseseri
La cour d'appel de Paris a confirmé mercredi 11 décembre le non-lieu général rendu en octobre 2023 dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée ...Articles similaires à Génocide au Rwanda: la justice confirme le non-lieu après des soupçons visant l'armée française à Biseseri
/2025/02/18/000-36w74td-67b4e2bf34f5b895489129.jpg)
Affaire Oscar Jegou et Hugo Auradou : la justice argentine confirme le non-lieu en appel
Initialement inculpés de viol aggravé en juillet dernier, en marge d'une tournée du XV de France en Argentine, Oscar Jegou et Hugo Auradou, qui disputent ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu des deux rugbymen
Le non-lieu a été confirmé en appel.Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu, les deux rugbymen accusés de viol aggravé à Mendoza sont innocentés
Oscar Jégou et Hugo Auradou, accusés de viol aggravé cet été lors de la Tournée des Bleus en Argentine, ont bénéficié ce mardi d'un non-lieu.Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : la justice argentine confirme en appel le non-lieu
La justice argentine a rejeté l'appel de la plaignante dans l'affaire Auradou-Jegou ce mardi 18 février. Les deux rugbymen, poursuivis pour viol aggravé, ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : la justice argentine confirme le non-lieu en appel
Les trois juges chargés d'examiner ce dossier se sont prononcés à l'unanimité en faveur du non-lieuActualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol aggravé
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol aggravé
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...Actualités similaires
Rwanda : non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
La cour d'appel de Paris a rejeté mercredi 11 décembre les accusations de "complicité de génocide" visant l'armée française et son éventuelle inaction ...Actualités similaires
Génocide des Tutsi au Rwanda : nouveau non-lieu en appel pour la complicité de l'armée française
La justice s'enferme dans la non-reconnaissance de la complicité française dans le génocide des Tutsis au Rwanda. Ce mercredi, en appel, elle a confirmé le ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: la justice confirme le non-lieu après des soupçons visant l'armée française à Biseseri
La cour d'appel de Paris a confirmé mercredi 11 décembre le non-lieu général rendu en octobre 2023 dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
La cour d'appel de Paris a rejeté mercredi les accusations de "complicité de génocide" visant l'armée française et...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
Selon des sources proches du dossier à l'AFP, la chambre de l'instruction a confirmé le non-lieu prononcé au profit des militaires et rejeté des demandes ...Actualités similaires
Soupçons de blanchiment de fraude fiscale : l'enquête visant l'empire Mulliez se solde d'un non-lieu
« Après 10 ans d'investigations », l'information judiciaire menée par un juge d'instruction parisien, qui se penchait sur les montages financiers au sein ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : le non-lieu des militaires français en appel pour l'opération Turquoise
La cour d'appel de Paris doit étudier, ce jeudi 19 septembre au matin le non-lieu général rendu en octobre 2023 dans l'enquête sur l'inaction reprochée à ...Actualités similaires
Mort d'Adama Traoré : la justice confirme le non-lieu pour les gendarmes en appel, la famille annonce se pourvoir en cassation
Adama Traoré est mort à la suite de son interpellation en juillet 2016 dans le Val-d'Oise.Actualités similaires
Génocide au Rwanda : Agathe Habyarimana intéresse toujours la justice française
La justice française a "toujours en ligne de mire" le cas d'Agathe Habyarimana, veuve du président du Rwanda mort en 1994, visée par des investigations pour ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : Nouveau non-lieu sur le rôle de l'armée française dans les massacres à Bisesero
Un appel est attendu de la part des plaignants après un nouveau non-lieu rendu par les juges d'instruction parisiens chargés des investigations sur l'inaction ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : nouveau non-lieu dans l'enquête sur le rôle de l'armée française à Bisesero
Plusieurs associations accusaient les forces armées françaises d'avoir abandonné les civils tutsis pendant trois jours dans l'Ouest du pays, en 1994Actualités similaires
Génocide au Rwanda: le parquet redemande un non-lieu dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
Vers un non-lieu cette fois-ci définitif ? Un mois après l'annulation en appel de la première clôture de l'enquête, le parquet de Paris a redemandé fin ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: le parquet redemande un non-lieu dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
L'enquête sur un des épisodes les plus sensibles du génocide avait été ouverte en 2005 après la plainte d'associations (Survie, FIDH, Ibuka) et de ...Actualités similaires
Amiante sur le campus parisien de Jussieu : la justice confirme le non-lieu en appel
L'enquête, débutée en 1996 et qui visait l'université et plusieurs de ses responsables, avait été conclue par un non-lieu en février 2022.Actualités similaires
Génocide au Rwanda: la justice française annule le non-lieu dans l'enquête sur les massacres de Bisesero
Nouveau rebondissement dans une des affaires judiciaires les plus sensibles liées au génocide au Rwanda : la cour d'appel de Paris a annulé mercredi 21 juin ...Actualités similaires
Rwanda : la justice annule le non-lieu dans l'enquête française sur le massacre de Bisesero en 1994
La cour d'appel de Paris a annulé ce mercredi l'ordonnance de non-lieu rendue en septembre 2022 dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
