Déclaration d'utilité publique de Cigéo : avis favorable de la commission d'enquête
? la suite de l'enqu?te publique men?e du 15 septembre au 23 octobre, la commission d'enqu?te a rendu un avis favorable ? la d?claration d'utilit? publique ...Actualités similaires
Articles similaires à Déclaration d'utilité publique de Cigéo : avis favorable de la commission d'enquête
Lannes. Avis d'enquête publique
Une enquête relative à l'aliénation des chemins ruraux du Cousiot et de Vidalon.Par arrêté municipal en date du 4 février 2021, le maire de la commune de ...Actualités similaires
L'Autorité environnementale tacle le dossier de demande d'utilité publique du projet Cigéo
Lundi 18 janvier 2021, Dans un avis publié le 13 janvier avis publié le 13 janvier, l'Autorité environnementale (AE) s'est prononcée sur le dossier ...Actualités similaires
Caudry: feu vert pour le multiplexe, l'enquête publique a rendu un avis favorable
Tout sourire, le maire Frédéric Bricout a annoncé la « bonne nouvelle » à l'issue du conseil municipal du 22 décembre : l'enquête publique concernant la ...Actualités similaires
Commande publique : dispense d'avis de la commission d'appel d'offres
En réponse à l'épidémie de Covid-19 et aux difficultés qu'elle peut entraîner quant à la réunion des commissions d'appel d'offres, le gouvernement a ...Actualités similaires
Projet de protection de Bollène contre les crues : avis favorable de la commission d'enquête
Le point sur le dossier avec Jean-Louis Grapin, directeur du Syndicat mixte du bassin versant du Lez.Actualités similaires
Gare du Nord: la commission d'enquête donne un avis favorable, et maintenant ?
Les trois enquêteurs mandatés par l'Etat formulent "à l'unanimité" un avis favorable à la délivrance du permis de construire. Le préfet de région doit ...
Port fluvial d'Aire-sur-la-Lys: avis favorable au projet après l'enquête publique
Le commissaire-enquêteur chargé de travailler sur la demande d'autorisation environnementale relative à la création du projet de port fluvial à ...Actualités similaires
Saint-Malo. Le projet des Nielles reçoit un avis favorable de la commission d'enquête
L'enquête publique s'était déroulée de la mi-août à la mi-septembre. Trente-trois jours pour recueillir les observations de la population sur le projet de ...Actualités similaires
Viviez : la commission d'enquête a rendu un avis favorable au projet Solena
Mardi 7 janvier, la préfecture de l'Aveyron a mis en ligne sur son site les documents liés à l'enquête publique concernant la création d'un centre et ...Actualités similaires
Decazeville. Projet Solena : la commission d'enquête a rendu un avis favorable
Mardi 7 janvier, la préfecture de l'Aveyron a mis en ligne sur son site les documents liés à l'enquête publique concernant la création d'un centre et ...Actualités similaires
SAR: Avis favorable de la commission d'enquête qui adresse cependant des préconisations
La commission d'enquête a rendu ses conclusions dans le cadre du projet de modification du SAR (Schéma d'aménagement régional), lequel prévoit notamment ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
