La Commission de l'Intérieur, des collectivités territoriales, de l'habitat et de la politique de la ville à la Chambre des représentants a adopté, ...
Actualités similaires
Articles similaires à Chambre des représentants : La commission de l'Intérieur adopte un projet de loi relatif au processus électoral
La Chambre des représentants a adopté, vendredi 15 mai, un nouveau plan de soutien de3 000 milliards de dollars, proposé par le Parti démocrate, pour ...
Actualités similaires
La Chambre des représentants a adopté vendredi une proposition démocrate pour un nouveau plan d'aide titanesque de 3000 milliards de dollars afin de lutter ...
Actualités similaires
Le Parlement a définitivement adopté, ce mercredi, la proposition de loi sur la haine en ligne, un texte controversé. À l'issue d'un long parcours ...
Actualités similaires
La Commission des secteurs productifs à la Chambre des représentants a adopté, lundi à l'unanimité, le projet de loi 30-20 édictant des dispositions ...
Actualités similaires
La Commission de lintérieur, des collectivités territoriales, de lhabitat et de la politique de la ville à la Chambre des représentants a adopté, mercredi, ...
Actualités similaires
Un projet de loi réglementant le développement d'une application permettant de tracer les personnes contaminées par le coronavirus (SARS-CoV-2) sera déposé ...
Actualités similaires
Un projet de loi réglementant le développement d'une application permettant de tracer les personnes contaminées par le coronavirus (SARS-CoV-2) sera déposé ...
Actualités similaires
La Chambre des représentants des Etats-Unis a adopté jeudi un plan d'aide d'un montant de 484 milliards de dollars destiné à accroître les prêts pour les ...
Actualités similaires
Suite à l'approbation du Sénat en début de semaine, la Chambre des représentants des États-Unis a adopté vendredi un "plan de relance COVID-19" de 2 000 ...
Actualités similaires
La Chambre a approuvé jeudi en séance plénière la proposition de loi qui donne au gouvernement des pouvoirs spéciaux pour faire face à la crise du ...
Actualités similaires
La Chambre des représentants américaine a adopté samedi matin une série de mesures pour aider les Américains touchés par l'épidémie de nouveau ...
Actualités similaires
La Chambre des représentants américaine a approuvé samedi à l'aube, à une large majorité, un train de mesures visant à atténuer l'impact du coronavirus ...
Actualités similaires
La Chambre des représentants des Etats-Unis a approuvé mercredi une résolution visant à restreindre le pouvoir du président Donald Trump d'utiliser des ...
Actualités similaires
Le gouvernement ivoirien a adopté vendredi un projet de loi portant révision de la Constitution, à l'issue d'un Conseil des ministres extraordinaire, ...
Actualités similaires
La commission spéciale n’aura pas pu examiner l’intégralité des 22000 amendements déposés. Conséquence : les députés repartiront de zéro lundi ...
Actualités similaires
Le Sénat à majorité de droite a adopté de justesse mardi, en première lecture, grâce aux voix de gauche, le projet de loi bioéthique qui ouvre la PMA aux ...
Actualités similaires
La Chambre des représentants des Etats-Unis a adopté jeudi deux projets de loi ayant pour but de restreindre à l'avenir les pouvoirs de guerre du président ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur le Brexit a été définitivement approuvé mercredi soir après un vote historique au parlement, ouvrant ainsi la voie au retrait ...
Actualités similaires
La Chambre des représentants a adopté, mercredi à l'unanimité, deux projets de loi visant à établir la compétence juridique du Royaume sur l'ensemble de ...
Actualités similaires
La Chambre des Communes (chambre basse du Parlement britannique) a rejeté mercredi cinq amendements au projet de loi sur le Brexit du gouvernement, présentés ...
Les deux projets de loi établissant la souveraineté marocaine sur les eaux du Sahara sont inscrits dans le programme de la plénière du 22 janvier, indique ...
Actualités similaires