Chambre des représentants : La commission de l'Intérieur adopte un projet de loi relatif au processus électoral
La Commission de l'Intérieur, des collectivités territoriales, de l'habitat et de la politique de la ville à la Chambre des représentants a adopté, ...Actualités similaires
Articles similaires à Chambre des représentants : La commission de l'Intérieur adopte un projet de loi relatif au processus électoral
Projet de loi sur les « séparatismes » : François de Rugy va présider la commission spéciale de l'Assemblée nationale
Le nom de l'élu LREM de Loire-Atlantique a été proposé par Christophe CastanerActualités similaires
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur la Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture
Le Conseil de gouvernement , réuni jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Saâd Dine El Otmani, a approuvé le projet de décret n° 2.20.467 ...Actualités similaires
La Chambre des représentants américaine adopte un projet de loi de financement provisoire d'une semaine pour éviter la fermeture du gouvernement
La Chambre des représentants des Etats-Unis a adopté mercredi un projet de loi de financement provisoire d'une semaine pour maintenir le gouvernement ...Actualités similaires
Chambre des Représentants : Adoption du PLF 2021 et d'un projet de loi sur les transactions électroniques
La Chambre des Représentants a adopté, mardi, à la majorité et en deuxième lecture le projet de loi de Finances (PLF) n°65.20 au titre de l'année ...Actualités similaires
La Chambre des représentants américaine votera un projet de loi de financement provisoire pour éviter un "shutdown"
La Chambre des représentants américaine votera mercredi un projet de loi de financement provisoire d'une semaine pour éviter la fermeture du gouvernement ...Actualités similaires
Malgré la contestation, le Parlement adopte définitivement le projet de loi Recherche
La ministre de la Recherche Frédérique Vidal a de nouveau loué "des moyens inédits", grâce à cette hausse de 30% du budget entre 2021 et 2030.Actualités similaires
Chambre des représentants : adoption en commission de la première partie du PLF 2021
La commission des finances et du développement économique à la Chambre des représentants a adopté, dans la nuit de mercredi à jeudi à la majorité, la ...Actualités similaires
La Chambre des représentants vote vendredi le projet de loi de finances 2021 dans sa globalité
La Chambre des représentants procédera vendredi au vote du projet de loi de finances (PLF) n° 65.20 de l'exercice 2021 dans sa globalité, après la tenue de ...Actualités similaires
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de loi relatif à la fiscalité des collectivités locales
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Saad Dine El Otmani, a adopté le projet de loi 07.20 modifiant et ...Actualités similaires
La Chambre des représentants adopte un projet de loi portant réforme du groupe Crédit populaire
La Chambre des représentants a adopté, lundi à l'unanimité, le projet de loi n°32.20 modifiant et complétant la loi n°12.96 portant réforme du groupe ...Actualités similaires
USA - La présidente de la Chambre des représentants met en doute l'aptitude du président Donald Trump à assumer ses fonctions et veut créer une commission d'enquête - Vidéo
Donald Trump souffre d'une dissociation de la réalité qui serait amusante si elle n'était pas si meurtrière, a affirmé la présidente démocrate de la ...Actualités similaires
La Chambre approuve le projet de loi sur le suivi des contacts
La Chambre a approuvé jeudi en séance plénière le projet de loi validant l'accord conclu entre le fédéral et les entités fédérées, qui permet le ...Actualités similaires
Accord de gouvernement Vivaldi : la loi IVG renvoyée en Commission Justice de la Chambre
Ce chapitre était attendu. Ses conclusions ont déjà largement circulé et elles sont désormais confirmées...Actualités similaires
Le projet de loi relatif à la police portuaire au menu du conseil de gouvernement, ce jeudi
Un conseil de gouvernement se réunira jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani.Actualités similaires
La Chambre des représentants des Etats-Unis adopte un projet de loi visant à éviter une fermeture du gouvernement fédéral
La Chambre des représentants des Etats-Unis a adopté mardi soir une loi visant à maintenir le gouvernement fédéral ouvert jusqu'au 11 décembre 2020.Actualités similaires
La Chambre des représentants des Etats-Unis adopte une résolution condamnant le sentiment anti-asiatique lié au COVID
La Chambre des représentants des Etats-Unis a adopté jeudi une résolution condamnant "toutes les formes de sentiment anti-asiatique liées au COVID-19".Actualités similaires
Le gouvernement adopte un projet de décret relatif à la Commission de suivi de l'officialisation de l'amazigh
Un an après la publication au Bulletin officiel de la loi organique 16.26 sur la langue amazighe (26 septembre 2019), le gouvernement El Othmani adopte enfin ...Actualités similaires
La Chambre des représentants américain adopte un projet de loi de 25 milliards de dollars pour stimuler le service postal
La Chambre des représentants des Etats-Unis, dirigée par le parti démocrate, a adopté samedi un projet de loi visant à fournir 25 milliards de dollars à ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le projet de loi bioéthique dont la PMA à toutes les femmes
Les députés ont adopté dans la nuit de vendredi à samedi le projet de loi bioéthique, dont la mesure phare est l'ouverture de la procréation médicalement ...Actualités similaires
Etats-Unis : la Chambre des représentants approuve un projet de loi pour retirer du Capitole les statues confédérées
La Chambre des représentants des Etats-Unis, où les démocrates détiennent la majorité, a approuvé mercredi un projet de loi visant à retirer du Capitole ...Actualités similaires
Etats-Unis: la Chambre des représentants adopte son projet de loi annuel sur la politique de défense
La Chambre des représentants des Etats-Unis a adopté mardi après-midi son projet de loi annuel sur la politique de défense, dont une section controversée ...Actualités similaires
Carte d'identité nationale électronique : Le projet de loi 04.20 adopté en commission à la Chambre des Conseillers
La Commission de l'intérieur, des collectivités territoriales et des infrastructures à la Chambre des conseillers a adopté, mardi, le projet de loi 04.20 ...Actualités similaires
Maroc : La Chambre des représentants adopte en deuxième lecture le PLFR
La Chambre des représentants a adopté à la majorité, en deuxième lecture, le projet de loi de finances rectificative (PLFR) n°35.20 au titre de lexercice ...Actualités similaires
La Chambre des représentants adopte le projet de loi de finances rectificative 2020
La Chambre des représentants a adopté à la majorité le projet de loi de finances rectificative (PLFR) n°35.20 pour lexercice 2020, lors dune séance ...Actualités similaires
Chambre des représentants : Adoption en commission de la première partie du PLF rectificative
La Commission des finances et du développement économique à la Chambre des représentants a adopté, dans la nuit de samedi à dimanche, la première partie ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
