Articles similaires à Boutique de chanvre interdite en 2018 à Poitiers : vers un pourvoi en cassation
Des fermiers locaux ouvrent une boutique à Poitiers-Nord
Chez les fermiers, chacun s'y retrouve. Le slogan se veut percutant et sans équivoque. De fait, à partir de la dernière semaine du mois de février, un ...Actualités similaires
Poitiers : Le végétal règne dans la boutique Foliae
Les gens pensent que c'est une boutique éphémère car je n'ai pas encore mon enseigne, mais non, j'ai ouvert Foliae il y a environ un mois, explique Alice De ...Actualités similaires
Poitiers : la boutique des cadeaux uniques est ouverte jusqu'à Noël
Le cadre a changé mais l'esprit est le même. Après le Palais l'an dernier, c'est dans la boutique éphémère, rue des Grandes-Écoles, que le marché de ...Actualités similaires
Après un pourvoi en cassation, Olivier Rivière sera rejugé pour prise illégale d'intérêts et concussion
En octobre 2020, Olivier Rivière était condamné en première instance pour prise illégale d'intérêts et concussion. Contestant tout, le maire de ...Actualités similaires
Affaire Elodie Kulik : Son pourvoi en cassation rejeté, Willy Bardon va former un recours devant la CEDH
Il ne lui reste que la Cour européenne des droits de l'Homme. La Cour de cassation a rejeté mercredi le pourvoi de Willy Bardon, confirmant ainsi sa ...Actualités similaires
Affaire Kulik : la cour de cassation rejette le pourvoi de Willy Bardon
La Cour de cassation a rejeté mercredi le pourvoi de Willy Bardon, confirmant ainsi sa condamnation en appel à 30 ans de réclusion criminelle pour ...Actualités similaires
Affaire Kulik : La cour de cassation se penche mercredi sur le pourvoi de Willy Bardon
Vingt ans après les faits, le pourvoi en cassation de Willy Bardon contre sa condamnation à trente ans de réclusion criminelle pour l'enlèvement, la ...Actualités similaires
Affaire Kulik: la cour de cassation se prononce mercredi sur le pourvoi de Willy Bardon
Lille - La Cour de cassation se prononce mercredi sur le recours de Willy Bardon contre sa condamnation à 30 ans de réclusion criminelle pour l'enlèvement, ...Actualités similaires
Grand Poitiers : bientôt du chanvre à la cantine?
Laissez vos idées reçues de côté. Non, manger du chanvre ne signifie pas manger du CBD, ce cousin légal et non psychotrope du cannabis. « C'est même ...Actualités similaires
« Sud Ouest » - BOPB : la Cour de cassation renvoie l'affaire devant la cour d'appel de Poitiers
Dans son arrêt du 15 novembre 2022, la Cour de cassation casse et annule la décision de la cour d'appel de Limoges du 25 juin 2021 qui condamnait les ...Actualités similaires
Le pourvoi en cassation d'Alain Mathot est rejeté
La Cour de Cassation a rejeté, mercredi, le pourvoi en cassation d'Alain Mathot, qu'il avait introduit contre sa condamnation en appel dans l'affaire de ...Actualités similaires
Attentats de janvier 2015 : pourvoi en cassation d'Ali Riza Polat, condamné à la perpétuité
Ali Riza Polat, condamné en appel à la réclusion criminelle à perpétuité pour complicité dans les attentats de janvier 2015 contre Charlie Hebdo et ...Actualités similaires
L'examen du pourvoi en cassation d'Alain Mathot reporté au 2 novembre
Alain Mathot, l'ex-bourgmestre de Seraing, a introduit un pourvoi en cassation à la suite de sa condamnation en appel dans l'affaire de l'incinérateur ...Actualités similaires
Affaire Dupond-Moretti : qu'est-ce qu'un pourvoi en cassation ?
Les avocats du garde des Sceaux Éric Dupond-Moretti ont formé un pourvoi en cassation lundi, après la décision de la commission de l'instruction de la Cour ...Actualités similaires
Soupçons de conflits d'intérêts: Dupond-Moretti renvoyé en procès, ses avocats forment un pourvoi en cassation
Accusé d'avoir profité de sa fonction de ministre de la Justice pour régler ses comptes avec des magistrats, Éric Dupond-Moretti est renvoyé en procès ...Actualités similaires
Harc?lement moral ? France Telecom?:?"Nous allons lire l'arr?t pour savoir si nous formons ou non un pourvoi" en cassation, affirme l'avocat de Didier Lombard
L'ancien PDG de France Telecom a ?t? condamn? en appel ? un an de prison avec sursis et 15?000 euros d'amende.?Actualités similaires
Des produits aux graines de chanvre rappelés à cause d'une plante interdite en Belgique
Biofresh Belgium, en accord avec l'Afsca (Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire), retire de la...Actualités similaires
Crise au sein de l'URD : /*La Cour d'appel de Bamako confirme l'élection de Gouagnon COULIBALY en qualité de Président du parti ::/*Salikou SANOGO annonce un pourvoi en cassation contre la décision
Dans le cadre de la procédure en reconnaissance d'élection opposant Salikou SANOGO, 1er vice-président du parti à Gouagnon COULIBALY, Président élu du ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
