Toute l'actualité sur Contrôles - page 3
TCL : le Sytral lance son grand plan anti-fraude et vise un triplement des contrôles
En 2024, les agents du réseau TCL ont effectué environ six millions de contrôles dans l'agglomération lyonnaise, près de deux fois plus qu'en 2023. Mais ...Actualités similaires
Conflits d'intérêts : au ministère de la Culture, de nouveaux contrôles
Quand le niveau hiérarchique ou la nature de ses fonctions le justifie, la nomination d'un agent public peut être conditionnée à une déclaration ...Actualités similaires
Des mises en détention et des contrôles judiciaires suite au démantèlement d'un réseau de motocross dans l'Indre
Quatre personnes ont été mises en détention provisoire et quatre autres placées sous contrôle judiciaire suite au démantèlement fin juin d'un réseau de ...Actualités similaires
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Franceinfo- SantéÉconomies à la Sécurité sociale : "Il est nécessaire de faire des contrôles", estime le sociologue Jean Viard
Franceinfo- SantéFranceinfo- SantéAlors que le gouvernement envisage de nouvelles réductions de dépenses à la Sécurité sociale, le sociologue Jean Viard ...Actualités similaires
Après les contrôles de migrants dans les gares, une association saisit les députés de la Vienne
Dans un courrier transmis aux quatre députés de la Vienne, la délégation 86 de l'AFMD dénonce ce samedi 28 juin les méthodes employées lors de ...Actualités similaires
Des "contrôles intensifs" et davantage de patrouilles : les autorités catalanes annoncent un dispositif massif avec plus de 730 policiers aux abords de la Jonquera et sur l'AP-7 cet été
Les Mossos seront massivement déployés sur l'AP-7.Actualités similaires
Contrôles routiers en Lot-et-Garonne : une dizaine d'infractions relevées par les gendarmes
Une centaine de véhicules ont été contrôlés entre Miramont-de-Guyenne et Duras jeudi 26 juin, par les gendarmes de la compagnie de Marmande.Actualités similaires
Fraude aux arrêts maladie : L'Assurance Maladie renforce la lutte avec de nouveaux contrôles (1)
Face à l'explosion des fraudes aux arrêts maladie en France, l'Assurance Maladie met en place dès le 1er juillet 2025 un certificat Cerfa sécurisé ...Actualités similaires
Le plaignant avait subi trois contrôles d'identité "au faciès" en dix jours : pour la première fois, la France condamnée pour discrimination
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a condamné la France pour un contrôle d'identité discriminatoire, une première, même si elle estime qu'il ...Actualités similaires
Contrôles d'identité discriminatoires: la France condamnée par la justice européenne
Dans une décision inédite, la Cour européenne des droits de l'homme a condamné la France jeudi 26 juin pour un contrôle d'identité discriminatoire. Elle a ...Actualités similaires
Il avait subi 3 contrôles d'identité en 10 jours: la France écope d'une condamnation inédite pour des actes jugés discriminatoires et "au facies"
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a condamné la France pour un contrôle d'identité discriminatoire ce jeudi 26 juin. La juridiction a ...Actualités similaires
Contrôles d'identité « au faciès » : la Cour européenne des droits de l'homme condamne la France
Alors que la Cour de cassation avait définitivement condamné l'État dans trois dossiers en 2016, une première historique, six hommes qui n'avaient pas ...Actualités similaires
Contrôles d'identité au faciès : la France condamnée par la Cour européenne des droits de l'homme
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a condamné la France pour un contrôle d'identité jugé discriminatoire, ce jeudi.Actualités similaires
Contrôles d'identité au faciès : la France condamnée par la Cour européenne des droits de l'homme
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a condamné la France pour un contrôle d'identité jugé discriminatoire, ce jeudi.Actualités similaires
Contrôles d'identité « au faciès » : la France condamnée ? La Cour européenne des droits de l'homme va rendre sa décision
Après avoir perdu devant la justice française, six Français ont saisi en 2017 la CEDH, qui veille au respect de la Convention européenne des droits de ...Actualités similaires
"Si c'était remonté au niveau médiatique...": dans la Somme, des contrôles judiciaires version light
Chargés d’accompagner les condamnés pour éviter la récidive, les services de probation du ministère de la Justice ont peu de moyens. Dans la Somme, les ...Actualités similaires
Contrôles d'identité "au faciès": la CEDH rend sa décision
Ces six Français, d'origine africaine ou nord-africaine et résidant à Roubaix, Marseille, Vaulx-en-Velin, Saint-Ouen et Besançon, dénoncent des "contrôles ...Actualités similaires
Port de Bastia : l'Etat renforce ses contrôles contre les trafics
Alors que la saison estivale débute, les services de l'État multiplient les contrôles sur les points d'entrée en Corse. Objectif : lutter contre les ...Actualités similaires
Risques industriels : en Auvergne-Rhône-Alpes, l'État intensifie les contrôles et sanctionne davantage
La DREAL Auvergne-Rhône-Alpes a publié son bilan 2024 et fixé ses priorités pour 2025. Dans un contexte de transition écologique, l'État assure conjuguer ...Actualités similaires
Faut-il instaurer le récépissé pour lutter contre les contrôles au faciès ? L'histoire sans fin continue
Dans une enquête publiée mardi, la Défenseure des droits recommande une nouvelle fois d' « assurer la traçabilité des contrôles d'identité par tous ...Actualités similaires
Des contrôles quotidiens sur et autour de l'île Dumet, la seule île de Loire-Atlantique, pour protéger les oiseaux
Jusqu'au 31 juillet, il est strictement interdit de débarquer, de pêcher et de mouiller trop près de l'île Dumet, au large de Piriac-sur-Mer ...Actualités similaires
Intoxication alimentaire : quels contrôles pour la viande ?
L'inquiétude est toujours très présente dans la région de Saint-Quentin (Aisne) où dix-neuf enfants ont été victimes d'intoxications alimentaires ces ...Actualités similaires
Une vaste opération de contrôles menée sur les routes du drouais
Cinquante personnels (gendarmes, policiers nationaux, douaniers et des chiens) ont été mobilisés, hier, dans le cadre du plan départemental de restauration ...Actualités similaires
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