Toute l'actualité sur Contrôles
Maltraitance dans les Ehpad : ce que disent les contrôles dans les établissements en Occitanie
Les 824 Ehpad (établissement hospitalier pour personnes âgées) de la région ont été contrôlés depuis le scandale Orpéa déclenché par la parution du ...Actualités similaires
Politique agricole commune : 630 contrôles en 2024, un dispositif allégé pour les exploitants lotois en 2025
Grâce à une meilleure coordination des contrôles agricoles dans le Lot, le nombre d'inspections liées à la PAC a diminué en 2024. La préfète du ...Actualités similaires
En Bretagne, des Ehpad bretons ont-ils écopé de « sanctions graves » après la série de contrôles ?
Selon un rapport transmis par le ministère, un total de 55 sanctions administratives avait été prises contre une quarantaine d'Ehpad en France. En Bretagne, ...Actualités similaires
Corrèze : plusieurs interpellations dans le cadre de contrôles des flux migratoires
A la demande du préfet de Région, des contrôles de flux migratoires ont eu lieu cette semaine. Après une action ciblée sur la frontière franco-espagnole, ...Actualités similaires
Les contrôles routiers renforcés dans le Cher face aux "comportements dangereux"
Le préfet du Cher annonce une multiplication des contrôles routiers alors que les accidents mortels se sont succédés ces derniers jours.Actualités similaires
Contrôles de trains en provenance d'Espagne en gare de Nîmes : quatre étrangers en situation irrégulière interpellés, deux OQTF ordonnées
L'opération a été réalisée ce jeudi 27 mars, entre 20 h et 20 h 45, en gare centrale de Nîmes.Actualités similaires
Contrôles des Ehpad : trois établissements sanctionnés en Normandie
Le plan de contrôles des Ehpad lancé après le scandale Orpea en 2022 a permis d'identifier 55 établissements. Ils ont écopé de "sanctions graves", selon ...Actualités similaires
Hausse des contrôles, amendes salées, communication... La RATP dévoile son plan d'action pour lutter contre la fraude
Ce vendredi, la régie des transports d'Île-de-France a présenté un grand plan de lutte contre la fraude aux transports, laquelle coûterait près de ...Actualités similaires
Fraude et spéculation durant Ramadan : Plus de 4 900 contrôles et 531 commerces fermés
Dans un effort renforcé pour protéger les consommateurs et lutter contre la spéculation, les commissions régionales mixtes ont intensifié leurs opérations ...Actualités similaires
La Ville annonce des contrôles de vitesse renforcés et une zone limitée à 30km/h dans ce quartier de Nice
Après le feu tricolore, qui vient de refaire son apparition au niveau du numéro 101 du boulevard de Cessole, la Ville de Nice compte installer une zone à 30 ...Actualités similaires
La grande majorité des Ehpad ne posent pas de problème, estime l'Etat après ses contrôles
Trois ans après le scandale Orpea, le gouvernement annonce que la majorité des Ehpad sont en règle. Moins de 11 % d'entre eux présentent des ...Actualités similaires
Lutte contre la fraude de l'URSSAF "les ciblages dans les contrôles sont de plus en plus poussés"
L'URSSAF Centre-val de Loire vient de publier son bilan 2024 de la lutte contre le travail dissimulé. Il montre un niveau très élevé des redressements ...Actualités similaires
CEE pour les VUL électriques : préparez-vous à des contrôles
Selon un projet d'arrêté que Flottes Automobiles a pu consulter, le gouvernement s'apprêterait à conditionner le bénéfice des primes CEE pour les VUL ...Actualités similaires
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Sanctions pour 55 Ehpad après des contrôles : une "grande opération d'écran de fumée" selon le vice-président de l'AD-PA
Un plan de contrôles des Ehpad lancé en 2022 a permis d'identifier 55 établissements particulièrement problématiques qui ont écopé de sanctions graves, ...Actualités similaires
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Davantage de contrôles, grand plan de recherche... Les recommandations de l'Académie des sciences sur les PFAS
Les chercheurs de l'Académie appellent notamment à une meilleure transparence et traçabilité, mais aussi à substituer ces substances et à les éliminer ...Actualités similaires
Opération anti-drogue : près de Toulouse, les gendarmes intensifient les contrôles
La compagnie de gendarmerie de Toulouse Saint-Michel a mené une opération anti-drogue d'envergure à Balma et à l'Union, mobilisant 65 militaires. Des ...Actualités similaires
"On n'a rien à cacher", l'enseignement catholique de la Manche favorable au renforcement des contrôles
Depuis les révélations de violences à Notre-Dame-de-Bétharram (Pau), l'enseignement catholique est quelque peu ébranlé. Quel en est l'écho dans la ...Actualités similaires
Contrôles aux portes d'établissements de nuit : des manquements relevés
Vendredi 21 mars, les policiers de Chaumont et de Saint-Dizier avec le Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) ont procédé à des ...Actualités similaires
Travail dissimulé : plus de 600 000 euros de redressement mais une baisse des contrôles dans le Gers en 2024
L'Urssaf assure avoir atteint un "niveau historique" de redressements en 2024 sur tout le territoire national, le nombre d'actions dans le Gers a baissé de ...Actualités similaires
VIDÉO. « Il faut plus de contrôles sur le transmanche », avance Didier Le Gac
Il y a un an les décrets d'application de loi Le Gac étaient signés, afin de lutter contre le dumping social sur le transmanche. Mais c'est quoi au juste le ...Actualités similaires
Dérives dans les crèches: le Sénat publie un rapport sur les contrôles dans la petite enfance
Dérives dans les crèches: la commission des Affaires sociales du Sénat publie un rapport sur le contrôle des crèches après une "mission d'information ...Actualités similaires
Mauritanie et la crise migratoire : entre contrôles renforcés et nécessité de sécuriser son territoire
Depuis plusieurs semaines, la Mauritanie est au coeur de critiques acerbes sur sa politique migratoire. Certains observateurs estiment qu'elle aurait durci ses ...Actualités similaires
Une vaste opération de contrôles routiers surprise
Si la dénomination "Place nette" n'existe plus, les contrôles inopinés, eux, se poursuivent sur le territoire. Désormais dénommées "Opérations ...Actualités similaires
DPE : contrôles, IA, QR code... Le plan de bataille de la ministre face à la fraude et aux diagnostics de « complaisance »
Pour rendre le diagnostic de performance énergétique (DPE) « irréprochable », la ministre chargée du Logement Valérie Létard a annoncé mercredi dix ...Actualités similaires
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