Toute l'actualité sur Compensation - page 15
Meublés touristiques : la communauté d'agglomération Pays Basque approuve la nouvelle règle de compensation
Réunie en conseil à la salle Lauga de Bayonne ce samedi, la communauté d'agglomération Pays Basque (CAPB) a voté le nouveau règlement de compensation ...Logement au Pays basque : la compensation des meublés touristiques adoptée
La Communauté d'agglomération Pays basque a adopté le principe de la compensation des meublés touristiques sur les 24 communes classées en zone tendue (1). ...Logement : Alda écrit une « note » aux 232 élus de l'Agglomération Pays basque avant le vote de la compensation
« Les enjeux et effets réels de la compensation » : tel est l'intitulé de la « note » envoyée ce jeudi 3 mars aux 232 élus de la Communauté ...Pays basque : une pétition en ligne contre la compensation des meublés de tourisme
Des élus, comme le maire d'Hendaye Kotte Ecenaro, le lobby des professionnels à travers plusieurs organisations et syndicat (1) et depuis mardi 1er mars, une ...Logement au Pays basque : les élus devant une version musclée de la compensation
Samedi 5 mars, les élus de la Communauté d'agglomération Pays basque se prononceront sur son règlement en matière de changement d'usage des habitations à ...Le Danemark verse 201 000 euros de compensation à six Groenlandais enlevés à leurs familles en 1951
Le gouvernement danois a annoncé indemniser six Inuits, qui avait été séparés de leurs familles en 1951 et envoyés au Danemark pour devenir l'élite ...Chancelade : après évaluation des transferts de charges, la commune perd une partie de son attribution de compensation
La séance du Conseil municipal de Chancelade qui s'est déroulée jeudi 24 février est-elle annonciatrice d'un temps de grand calme avant une prochaine ...
L'Australie va verser une compensation « historique » à des victimes de harcèlement sexuel
Trois femmes avaient accusé l'ancien plus haut magistrat de la Cour Suprême de harcèlement sexuelL'Australie va verser une compensation « historique » à des victimes de harcèlement sexuel
Rachael Patterson Collins, Chelsea Tabart et Alex Eggerking travaillaient comme associées au sein de la plus haute juridiction australienne où elles auraient ...
Ce que dit la loi de finances pour 2022 sur la révision unilatérale des attributions de compensation
Le départ d'entreprises importantes d'un territoire, et la perte de bases taxables et produits économiques qui en découlent, ont toujours été un sujet de ...La compensation carbone en plein vol selon Lufthansa
La compagnie aérienne Lufthansa teste un nouveau service qui permet aux passagers de compenser les émissions de CO2 de leur voyage en avion directement à ...
Réflexions sur la compensation locale de la disparition d'arbres
Le projet de loi " 3DS " réécrit un article du code de l'environnement qui interdit, malgré des dérogations, d'abattre ou même de porter atteinte aux ...Prix des autoroutes en hausse: Vinci annonce bloquer les tarifs "des trajets du quotidien" en compensation
A la veille d'une augmentation de 2% des tarifs des péages, Vinci Autoroutes annonce ce lundi après-midi que les 80% des "trajets de courtes distances" ne ...Créonnais : Une compensation financière pour les communes de la CdC
Ordre du jour réduit ce 25 janvier 2022 pour le conseil communautaire de la CdC du Créonnais. Le début de séance a été l'occasion d'une présentation de ...Émissions de l'aviation : un projet de décret précise les règles de compensation des vols intérieurs
La loi Climat et r?silience, promulgu?e le 24?ao?t dernier, impose aux compagnies a?riennes de compenser 50?% des ?missions de gaz ? effet de serre (GES) des ...
Les syndicats d'EDF, "scandalisés", exigent une compensation de l'Etat
Dans un communiqué titré "Le Groupe EDF spolié par l'Etat sur l'autel des promesses électorales", les six administrateurs salariés d'EDF écrivent : "Nous ...
La Lituanie verse 100 000 euros de compensation à un détenu de Guantánamo
Le Palestinien Abu Zubaydah, détenu au centre de détention américain, a été dédommagé par Vilnius pour avoir été incarcéré et torturé sur un site ...
Voracova demande une compensation financière
La joueuse de tennis tchèque qui s'est vu refuser l'entrée sur le sol australien est retournée au pays. Mais elle a déjà annoncé qu'elle allait demander ...GTA Trilogy : GTA 5 offert aux joueurs en compensation
Rockstar essaie de calmer les joueurs qui se sentent floués depuis l'achat de GTA : The trilogy The Definitive Edition et annonce leur offrir quelques jeux en ...Actualités similaires
GTA The Trilogy : Rockstar offre un jeu PC gratuit en compensation
GTA The Trilogy n'a pas forcément été une réussite pour les amateurs de la franchise. Face à l'agacement d'une partie de sa communauté, Rockstar fait un ...Actualités similaires
Réforme de la Coupe du monde : La FIFA va verser une compensation financière à ses pays-membres
C'est donc bien une question d'argent. Réunie ce lundi avec ses 211 fédérations, la FIFA a continué de plaider en faveur de son projet d'une Coupe du monde ...Actualités similaires
Pourquoi les EPCI doivent se saisir du rapport quinquennal sur les attributions de compensation
L'article 148 de la loi de finances pour 2017 a prévu l'établissement tous les cinq ans, par les Présidents des EPCI à FPU, d'un rapport d'information sur ...Actualités similaires
Le Nokia 9 PureView n'aura jamais Android 11, la firme sino-suédoise offre une compensation à la place
Nokia ne peut pas mettre à jour son Nokia 9 PureView sur Android 11. Le fabricant de smartphones a donc décidé d'offrir une compensation à la place.Les ...
Non compensation de la taxe d'habitation: un pas de plus vers la victoire pour le maire de La Trinité
Le conseil d'État a reconnu le caractère sérieux de la question posée par le maire de La Trinité sur l'affaire de la non-compensation de la suppression de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
