Toute l'actualité sur Compensation - page 15
Hausse de la charge de compensation à 7,8 MMDH à fin mars
La charge de compensation s'est élevée à 7,8 milliards de dirhams (MMDH) à fin mars 2022, en hausse de 68,6% par rapport à la même période de 2021, selon ...Actualités similaires
Pollution à Zwijndrecht : la société 3M va payer 1,8 million de compensation aux entreprises agricoles
L'entreprise chimique 3M doit verser conjointement à 37 entreprises agricoles proches de l'usine de Zwijndrecht une...Actualités similaires
Carte RoadMate : frais de mobilité et compensation carbone
La carte Roadmate gère le paiement des moyens de mobilité dans le cadre du forfait mobilités durables ou du crédit mobilité, et reverse une commission sur ...Actualités similaires
Fluvius met en garde contre des mails frauduleux promettant une compensation aux clients
Des familles ont reçu des e-mails frauduleux leur promettant une compensation de 125 euros dans le contexte de hausse des prix énergétiques, avertit lundi ...Actualités similaires
Pujols : la commune suspend la dotation de compensation à la CAGV
Mardi soir, 22 mars, lors de la réunion du conseil municipal (lire notre édition du 26 mars), les élus ont décidé de suspendre le versement de la dotation ...Actualités similaires
CAC40: revient quasi à l'équilibre lors de la compensation
(CercleFinance.com) - La bourse de Paris cède environ -0,3% vers 6.600 après être remonté de 6.500 vers 6.620 (retour quasi à l'équilibre lors de la ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel oblige le gouvernement à revoir la compensation de la taxe d'habitation
Dans une décision du 17 mars, le Conseil constitutionnel a déclaré inconstitutionnelles certaines dispositions relatives aux modalités de compensation de la ...Actualités similaires
Taxe d'habitation : Le gouvernement doit revoir une partie de son mécanisme de compensation
Saisi d'une question prioritaire de constitutionnalité par la commune de La Trinité (Alpes-Maritimes), le Conseil constitutionnel prie le gourvernement de ...Actualités similaires
Non-compensation de la taxe d'habitation: les maires des communes azuréennes concernées savourent leur victoire contre l'État
Le Conseil constitutionnel a tranché et a reconnu l'injustice pour les contribuables lésés des syndicats intercommunaux à vocations multiples (Sivom) à ...Actualités similaires
Taxe d'habitation : le gouvernement doit revoir une partie de son mécanisme de compensation
Le mécanisme de compensation de la taxe d'habitation à destination des collectivités territoriales, qui devait permettre de maintenir leur financement ...Actualités similaires
Elle offre une Lamborghini à son mari avant son accouchement: Une compensation pour les futures nuits blanches
Une jeune Malaisienne a offert à son mari une Lamborghini d'une valeur de 190.000 euros en guise de cadeau d'encouragement pour les nombreuses nuits blanches ...Actualités similaires
TotalEnergies se retirera de Birmanie sans « aucune compensation »
Le groupe TotalEnergies « ne recherche aucune compensation financière du retrait de ses actifs », deux mois après l'annonce de son départ de Birmanie ...Actualités similaires
TotalEnergies quittera la Birmanie sans "aucune compensation financière"
Jusqu'ici, TotalEnergies était le principal partenaire et opérateur du champ de Yadana aux côtés des Américains Unocal-Chevron, de PTTEP, filiale de la ...Actualités similaires
Meublés touristiques : la communauté d'agglomération Pays Basque approuve la nouvelle règle de compensation
Réunie en conseil à la salle Lauga de Bayonne ce samedi, la communauté d'agglomération Pays Basque (CAPB) a voté le nouveau règlement de compensation ...Logement au Pays basque : la compensation des meublés touristiques adoptée
La Communauté d'agglomération Pays basque a adopté le principe de la compensation des meublés touristiques sur les 24 communes classées en zone tendue (1). ...Logement : Alda écrit une « note » aux 232 élus de l'Agglomération Pays basque avant le vote de la compensation
« Les enjeux et effets réels de la compensation » : tel est l'intitulé de la « note » envoyée ce jeudi 3 mars aux 232 élus de la Communauté ...Pays basque : une pétition en ligne contre la compensation des meublés de tourisme
Des élus, comme le maire d'Hendaye Kotte Ecenaro, le lobby des professionnels à travers plusieurs organisations et syndicat (1) et depuis mardi 1er mars, une ...Logement au Pays basque : les élus devant une version musclée de la compensation
Samedi 5 mars, les élus de la Communauté d'agglomération Pays basque se prononceront sur son règlement en matière de changement d'usage des habitations à ...Le Danemark verse 201 000 euros de compensation à six Groenlandais enlevés à leurs familles en 1951
Le gouvernement danois a annoncé indemniser six Inuits, qui avait été séparés de leurs familles en 1951 et envoyés au Danemark pour devenir l'élite ...Chancelade : après évaluation des transferts de charges, la commune perd une partie de son attribution de compensation
La séance du Conseil municipal de Chancelade qui s'est déroulée jeudi 24 février est-elle annonciatrice d'un temps de grand calme avant une prochaine ...
L'Australie va verser une compensation « historique » à des victimes de harcèlement sexuel
Trois femmes avaient accusé l'ancien plus haut magistrat de la Cour Suprême de harcèlement sexuelL'Australie va verser une compensation « historique » à des victimes de harcèlement sexuel
Rachael Patterson Collins, Chelsea Tabart et Alex Eggerking travaillaient comme associées au sein de la plus haute juridiction australienne où elles auraient ...
Ce que dit la loi de finances pour 2022 sur la révision unilatérale des attributions de compensation
Le départ d'entreprises importantes d'un territoire, et la perte de bases taxables et produits économiques qui en découlent, ont toujours été un sujet de ...La compensation carbone en plein vol selon Lufthansa
La compagnie aérienne Lufthansa teste un nouveau service qui permet aux passagers de compenser les émissions de CO2 de leur voyage en avion directement à ...• Sources :
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