Articles similaires à Violences sexuelles : l'enquête visant le cardinal Ricard classée pour prescription
L'enquête pour agression sexuelle visant l'ex-archevêque de Paris classée pour absence d'infraction
La paroissienne concernée par les investigations n'a pas déposé plainteActualités similaires
L'enquête pour agression sexuelle visant l'ex-archevêque de Paris Michel Aupetit classée sans suite
L'enquête préliminaire ouverte début décembre pour agression sexuelle sur personne vulnérable après un signalement du diocèse de Paris sur l'ancien ...Actualités similaires
Affaire Adèle Haenel : Fin de l'enquête pour agressions sexuelles visant Christophe Ruggia
La juge d'instruction chargée de l'enquête visant le réalisateur Christophe Ruggia, accusé par l'artiste Adèle Haenel d'agressions sexuelles quand elle ...Actualités similaires
Adèle Haenel : l'enquête pour agressions sexuelles visant Christophe Ruggia prend fin
C'était en novembre 2019. Dans une enquête parue dans Mediapart, Adèle Haenel accusait le réalisateur Christophe Ruggia d'agressions sexuelles alors qu'elle ...Actualités similaires
Affaire Adèle Haenel : Fin de l'enquête pour agressions sexuelles visant Christophe Ruggia
Le réalisateur Christophe Ruggia est accusé par l'artiste Adèle Haenel d'agressions sexuelles quand elle était adolescente. Mais d'après des sources du ...Actualités similaires
Accusations d'Adèle Haenel: fin de l'enquête pour agressions sexuelles visant Christophe Ruggia
La juge d'instruction chargée de l'enquête visant le réalisateur Christophe Ruggia a annoncé le 22 août la fin de ses investigations. Il est accusé par ...Actualités similaires
Rammstein : l'enquête pour agressions sexuelles à l'encontre de Till Lindemann classée sans suite
Les fans du célèbre groupe de métal industriel allemand Rammstein vont être soulagés. Mardi 29 août, le parquet de Berlin a mis fin à l'enquête contre ...Actualités similaires
Rammstein : l'enquête pour agressions sexuelles contre le chanteur du groupe classée sans suite
Soupçonné de plusieurs agressions sexuelles commises sur des groupies après des concerts de son groupe Rammstein, le chanteur Till Lindemann a été...Actualités similaires
Fin de l'enquête pour agressions sexuelles visant le chanteur de Rammstein
Le parquet de Berlin a annoncé ce mardi 29 août, mettre fin à l'enquête qu'il avait ouverte à la mi-juin contre le chanteur de Rammstein. Till Lindemann, ...Actualités similaires
La loi visant à protéger les mineurs des violences sexuelles validée par le Conseil constitutionnel
Cette loi punit de vingt ans de réclusion criminelle les actes de pénétration sexuelle commis par un majeur sur un mineur de moins de 15 ans, même si ces ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel valide la loi visant à protéger les mineurs des violences sexuelles
Le Conseil constitutionnel a validé, ce vendredi 21 juillet, la loi renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles, qui avait créé en ...Actualités similaires
Violences sexuelles : enquête ouverte à Paris après un signalement visant Kevin Escoffier
La Fédération française de voile a effectué un signalement portant sur « une agression sexuelle ou des comportements inappropriés » du skipper Kevin ...Actualités similaires
Violences sexuelles : enquête ouverte à Paris après un signalement visant Kevin Escoffier
Une enquête a été ouverte jeudi après un signalement effectué par la Fédération française de voile (FFVoile) sur le skipper Kevin Escoffier pour des ...Actualités similaires
Violences sexuelles: enquête ouverte à Paris après un signalement visant Kevin Escoffier
"Après analyse des premiers éléments, la brigade de répression de la délinquance faite aux personnes a été saisie", a précisé le parquet, sollicité ...Actualités similaires
Violences sexuelles : enquête ouverte après un signalement visant le skipper Kevin Escoffier
Le parquet de Paris annonce ce vendredi l'ouverture d'une enquête après un signalement visant Kevin Escoffier. La Fédération française de voile avait en ...Actualités similaires
Les juges chargés de l'enquête sur des soupçons de violences sexuelles commises autour de la réalisation de vidéos porno pour la plateforme "French Bukkake" ont terminé leurs investigations
Les juges d'instruction chargés de l'enquête à Paris sur des soupçons de violences sexuelles commises autour de la réalisation de vidéos pornographiques ...Actualités similaires
Evêque de La Rochelle : l'archevêque de Poitiers attend la suite de l'enquête pour des violences sexuelles
Ce jeudi 22 juin, l'évêque de La Rochelle a été suspendu de ses fonctions à sa demande et temporairement par le Vatican. Il est au coeur d'une enquête ...Actualités similaires
L'enquête de La France Insoumise sur les accusations de violences sexuelles visant Taha Bouhafs classée sans suite
Plus d'un an après avoir reçu le signalement de deux femmes accusant Taha Bouhafs de violences sexuelles, la procédure interne lancée au sein de La France ...Actualités similaires
LFI classe sans suite l'enquête interne contre Taha Bouhafs, accusé de violences sexuelles
La France insoumise a clôturé la procédure de sa cellule interne dédiée aux violences sexuelles et sexistes contre Taha Bouhafs. L'ancien journaliste avait ...Actualités similaires
Violences sexuelles sur mineurs : un sénateur Renaissance souhaite supprimer les délais de prescription
Xavier Iacovelli a remis la question de l'imprescriptibilité sur la table, et espère pouvoir faire évoluer le Code pénal.Actualités similaires
Violences sexuelles sur mineurs: le sénateur Xavier Iacovelli (Renaissance) veut supprimer le délai de prescription
"Le Consentement", de Vanessa Springora, puis "La familia grande", de Camille Kouchner, ont mis en lumière le sujet tabou des agressions sexuelles sur mineurs. ...Actualités similaires
Un sénateur Renaissance veut supprimer les délais de prescription en cas de violences sexuelles contre un mineur
A ce jour un mineur peut porter plainte pour agression sexuelle jusqu'à 10 ou 20 ans après sa majorité, en fonction de l'âge qu'il avait au moment des ...Actualités similaires
Trois nouvelles femmes se sont manifestées auprès de la justice dans l'enquête pour viols et agressions sexuelles visant Patrick Poivre d'Arvor : 19 femmes ont déjà été entendues et 10 ont porté plainte
Trois nouvelles femmes se sont manifestées auprès de la justice et les investigations dans le cadre de l'enquête préliminaire pour viols et agressions ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
