Un carambolage impliquant deux véhicules légers s'est produit ce samedi 21 décembre 2024, vers 10 h 30, sur l'autoroute A10 dans le sens Paris-Bordeaux, ...
Actualités similaires
Le tribunal examinait un recours demandant l'annulation de la décision d'installation du logiciel de vidéosurveillance algorithmique par la ville de Moirans. ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Orléans a désavoué l'ancienne deuxième adjointe à la maire de Rouvres, qui voulait faire annuler l'arrêté par lequel ses ...
Actualités similaires
La décision a été rendue ce vendredi 20 décembre au Tribunal Administratif de Nîmes : la mairie de Beaucaire n'a pas le droit d'installer une crèche de ...
Actualités similaires
Ce 20 décembre, la Ligue des droits de l'homme a obtenu gain de cause devant le tribunal administratif de Nîmes, saisi en référé. Le maire de Beaucaire ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nice a rejeté par ordonnance la demande de Patrick Diter pour suspendre un arrêté pris par la Ville de Grasse lui refusant un ...
Actualités similaires
Le maire de Nanterre avait pris un arrêté et voulait que la rencontre se joue à huis clos, invoquant "un contexte géopolitique national et international ...
Actualités similaires
L'installation contestée d'une crèche au sein de la mairie de Beaucaire est étudiée devant le tribunal administratif de Nîmes ce mercredi 18 décembre.
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nîmes étudie ce mercredi matin le référé déposé par la Ligue des droits de l'homme, concernant l'installation d'une crèche ...
Actualités similaires
Alors que les travaux du Canal Seine-Nord Europe ont commencé depuis plusieurs mois, deux associations environnementales viennent de déposer un recours devant ...
Actualités similaires
Le Tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rendu ce mardi 17 décembre sa décision concernant le recours des opposants au contournement du Pertuis et ...
Actualités similaires
Nouveau rebondissement dans l'affaire A69 : alors que les militants écologistes espéraient, lundi 9 décembre, un arrêt immédiat des travaux, le tribunal ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nîmes, dans le Gard, doit examiner ce mercredi le recours de la Ligue des Droits de l'Homme contre la crèche de la ville de ...
Actualités similaires
Près de 600 manifestants sont rassemblés ce dimanche sur les ramblas de Toulouse pour protester contre l'autoroute A69 et la décision du tribunal ...
Actualités similaires
Il est ce qu'on peut appeler un "modèle d'intégration" et à quelques jours de Noël, c'est une très bonne nouvelle pour Kéletuigi Sylla dit "Kélé." Le ...
Actualités similaires
Ce jeudi 12 décembre, le tribunal administratif de Nîmes a tenu son audience solennelle de rentrée, dressant le bilan de ses actions sur l'année 2024.
Actualités similaires
Après le rapport du bâtonnier de Limoges élaboré en novembre, l'Ordre des avocats du barreau de Limoges et l'OIP (Observatoire International des Prisons) ...
Actualités similaires