VIDÉO - "Zéro artificialisation des sols" : pourquoi la proposition de loi inquiète les villages
L'Assemblée nationale doit se prononcer ce mardi en première lecture sur un ensemble de mesures visant à limiter les constructions pour limiter la ...Actualités similaires
Articles similaires à VIDÉO - "Zéro artificialisation des sols" : pourquoi la proposition de loi inquiète les villages
L'objectif zéro artificialisation nette rayé de la loi « Trace » par les sénateurs
Les sénateurs ont adopté mardi 18 mars la proposition de loi qui tempère les objectifs jusque-là fixés en matière de lutte contre l'artificialisation des ...Actualités similaires
Bétonisation des sols : le Sénat adopte sa vision assouplie du « zéro artificialisation nette »
Le Sénat a adopté, mardi, une proposition de loi pour assouplir nettement les modalités de la lutte contre la bétonisation des zones rurales, en revenant, ...Actualités similaires
« Zéro artificialisation nette » des sols : le Sénat adopte une proposition pour assouplir la loi sur la bétonisation
Une proposition de loi à l'initiative des sénateurs de droite et du centre pour assouplir les modalités de la lutte contre la bétonisation des zones rurales ...Actualités similaires
Loi zéro artificialisation nette : des maires vauclusiens dénoncent la "mort des villages"
Le Sénat se penche sur un texte pour assouplir la loi zéro artificialisation nette (ZAN) depuis ce mercredi. La loi ZAN prévoit de réduire et d'ici 2050, ...Actualités similaires
Puy-de-Dôme : le sénateur Jean-Marc Boyer pour l'assouplissement de la loi "zéro artificialisation" des sols
Le sénateur LR du Puy-de-Dôme Jean-Marc Boyer est rapporteur de la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation ...Actualités similaires
« Zéro artificialisation nette » des sols : au Sénat, une nouvelle offensive pour assouplir les contraintes
Le « Zéro artificialisation nette » (ZAN), qui prévoit que d'ici 2050, toute nouvelle surface urbanisée devra être compensée par la renaturation d'une ...Actualités similaires
Assouplir le zéro artificialisation nette pour l'industrie et le logement : trois questions sur la loi Trace
À partir de mercredi, le Sénat examine, en séance publique, la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation ...Actualités similaires
Vidéo TV7. « Polluants éternels » : les ustensiles de cuisine exclus de la proposition de loi
Ce jeudi 20 février, la proposition de loi pour restreindre l'usage des polluants éternels est examinée à l'Assemblée nationale. Elle est portée par le ...Actualités similaires
Zéro artificialisation nette: à peine votée, la loi climat est déjà lézardée
Le texte adopté en 2021, qui vise à stopper l'artificialisation des sols en 2050, fait l'objet de multiples remises en question par le gouvernement et le ...Actualités similaires
Des sénateurs proposent de dynamiter la loi sur le «zéro artificialisation nette»
Alors que Michel Barnier a ouvert la porte à un assouplissement de la loi sur le «ZAN», la droite sénatoriale vient de déposer une proposition de loi qui ...Actualités similaires
Des sénateurs veulent dynamiter la loi sur le «zéro artificialisation nette»
Alors que Michel Barnier a ouvert la porte à un assouplissement de la loi sur le «ZAN», la droite sénatoriale vient de déposer une proposition de loi qui ...Actualités similaires
VIDÉO. Artificialisation, DPE, Prêt à taux zéro : vers un allègement des règles pour relancer le logement
Vidéo générée par un partenaireActualités similaires
Loi Zéro artificialisation nette contre la bétonisation: le vrai du faux
Face au changement climatique, comment trouver des solutions concrètes pour habiter la Terre plus sobrement? A l'occasion de la Journée internationale de ...Actualités similaires
Comme le zéro artificialisation nette des sols va impacter nos villages
Pour préserver l'environnement et les terres agricoles, l'État impose de limiter l'artificialisation des sols dès 2030. En zone rurale, les communes ...Actualités similaires
VIDÉO - Frelons asiatiques : la proposition de loi pour faire payer l'État adoptée à l'unanimité au Sénat
Pour la première fois, l'État va financer une partie de la destruction des nids de frelons asiatiques. Une proposition de loi a été adoptée à l'unanimité ...Actualités similaires
Zéro artificialisation nette: 424 projets industriels pourront déroger à la loi
Certains projets autoroutiers, à l'instar de la future autoroute A69 Castres-Toulouse, les sites de construction des futurs EPR2, ou encore le projet de mine ...Actualités similaires
Aéronautique : alerte sur le foncier à Toulouse avec la loi zéro artificialisation nette
La loi ZAN (Zéro artificialisation nette) peut-elle mettre à mal le développement de l'industrie aéronautique ? Le député (Horizons) de la 5I ...Actualités similaires
Loi Zéro artificialisation nette : ces maires qui n'arrivent plus à construire en Provence
Les "zapatatistes" ont rebroussé chemin à Pertuis. Évacués au mitan de 2022 alors qu'ils se battaient contre un projet de bétonisation de 86 hectares de ...Actualités similaires
VIDÉO. Le 49.3 bientôt révolu ? Une proposition de loi pour le supprimer sera débattue à l
Le 49.3 bientôt révolu ? Une proposition de loi pour le supprimer sera débattue à l'Assemblée. Les déclenchements en série de l'article 49.3 , en 2023 ...Actualités similaires
Zéro artificialisation nette : « cette loi m'inquiète », déclare Laurent Wauquiez
En déplacement au Salon de l'agriculture mercredi 28 février, le président de la région Auvergne-Rhône-Alpes s'est exprimé au sujet de la loi "Zéro ...Actualités similaires
VIDÉO. Congés menstruels : que contient la proposition de loi examinée au Sénat ?
Le Sénat se penche ce jeudi 15 février sur l'instauration d'un congé menstruel pour les femmes en cas de règles douloureuses, une initiative parlementaire ...Actualités similaires
Entre logement et environnement, les villes confrontées au casse-tête de la "zéro artificialisation nette des sols"
Des discussions sont prévues ce jeudi soir sur la loi qui veut réduire la bétonisation des terres d'ici à 2030. Elle provoque beaucoup de crispation, et ...Actualités similaires
Zéro artificialisation nette : Laurent Wauquiez demande au gouvernement de retoucher la loi
Le président de la région Auvergne-Rhône-Alpes, qui avait annoncé sortir du dispositif, a profité jeudi de la venue du ministre de la Transition ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
