Une sénatrice azuréenne dépose une proposition de loi pour faciliter la réutilisation des eaux usées traitées
La Niçoise Dominique Estrosi-Sassone (LR) souhaite simplifier la procédure permettant aux collectivités territoriales de réutiliser ces eaux usées. Elle ...Actualités similaires
Articles similaires à Une sénatrice azuréenne dépose une proposition de loi pour faciliter la réutilisation des eaux usées traitées
La députée azuréenne Alexandra Martin dépose une proposition de loi visant à encadrer les graphothérapeutes
Dans un communiqué, la fédération des graphothérapeutes (Grafem) se félicite du dépôt, le 15 octobre dernier, d'une proposition de loi visant à encadrer ...Actualités similaires
Déserts médicaux : Le député Corentin Le Fur dépose une proposition de loi constructive, qui la soutiendra ?
Le jeune député Corentin Le Fur démarre sa mandature sur les chapeaux de roue en déposant et cosignant plusieurs propositions de loi depuis son élection. ...Actualités similaires
Réutilisation des eaux usées à Antibes: "Une eau plus qualitative, c'est de l'eau potable"
La Communauté d'agglomération Sophia Antipolis a décroché la classe A européenne pour la réutilisation de son eau usée traitée. Elle peut maintenant ...Actualités similaires
La députée RN Alexandra Masson dépose une proposition de loi pour reconstruire plus vite après des tempêtes
La députée RN des Alpes-Maritimes annonce ce 2 octobre pour les 4 ans de la tempête Alex, déposer une proposition de loi pour simplifier les démarches ...Actualités similaires
Handicap : le député Sébastien Peytavie dépose une proposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants
Lui-même en fauteuil roulant, Sébastien Peytavie, le député Génération.s du Sarladais, se bat pour une meilleure prise en charge. Son initiative est ...Actualités similaires
La députée LR de Cannes Alexandra Martin dépose une proposition de loi pour sanctionner plus lourdement les refus d'obtempérer
La parlementaire cannoise veut notamment retirer aux auteurs de refus d'obtempérer leur carte de séjour s'ils en possèdent une et leur permis de conduire en ...Actualités similaires
Élections: une députée LR dépose une proposition de loi contre "les affiches électorales qui prêtent à confusion"
La députée LR Justine Gruet a annoncé ce jeudi 25 juillet avoir déposé une proposition de loi visant à interdire, sur les affiches électorales, la ...Actualités similaires
Une députée LR dépose une proposition de loi pour rendre inéligible les fichés S
La députée Virginie Duby-Muller a déposé une proposition de loi visant à rendre inéligibles les fichés S. Certains secteurs de la société sont ...Actualités similaires
Virginie Duby-Muller dépose une proposition de loi visant à interdire l'élection d'un individu fiché S
L'élection du député antifasciste Raphaël Arnault, fiché S, a suscité de nombreux débats et contestations dans l'espace médiatique et politique. La ...Actualités similaires
LFI dépose une proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites, le RN veut la voter
Les insoumis vont déposer mardi à l'Assemblée nationale une proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites, a annoncé la cheffe de file des ...Actualités similaires
Réforme des retraites : La France insoumise dépose une proposition de loi visant à abroger le départ à 64 ans
Mathilde Panot, cheffe des députés insoumis, a annoncé le dépôt d'une proposition de loi pour abolir la retraite à 64 ans. Ce texte sera examiné et ...Actualités similaires
La France insoumise dépose une proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites
La France insoumise va déposer ce mardi une proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites à l'Assemblée nationale, a annoncé la cheffe de ...Actualités similaires
Olivier Falorni dépose une proposition de loi pour reprendre l'examen du projet de loi sur la fin de vie
Dans un tweet, le député Divers-gauche de Charentes-Maritimes, Olivier Falorni annonce avoir déposé un premier projet de loi pour cette 17ème législature. ...Actualités similaires
"On a totalement oublié les idées": ce sénateur LR dépose une proposition de loi pour interdire les désistements
Stéphane Le Rudulier, sénateur Les Républicains des Bouches-du-Rhône qui souhaite une loi contre les désistements, était l'invité du Live Switek ce mardi ...Actualités similaires
Législatives : un sénateur LR dépose une proposition de loi pour interdire les désistements
Stéphane Le Rudulier, sénateur des Bouches-du-Rhône, a fait une proposition de loi visant à interdire les désistements dans l'entre-deux-tours des ...Actualités similaires
Réutilisation des eaux usées : Bio-UV lance une unité mobile de traitement pour les communes littorales
Spécialisée dans la désinfection de l'eau, la PME héraultaise Bio-UV va déployer cet été une solution innovante pour les municipalités littorales, leur ...Actualités similaires
Lutte contre le trafic de drogue : le député Alexandre Vincendet dépose une proposition de loi
Dans un communiqué de presse, le député du Rhône Alexandre Vincendet annonce déposer une proposition de loi visant à geler les avoirs des ...Actualités similaires
Une première en Corrèze : l'Agglo de Brive se lance dans la réutilisation des eaux usées
L'Agglo de Brive va retraiter une partie de ses eaux usées. Ce sera une première en Corrèze. Le projet n'attend plus que la validation par l'Agence ...Actualités similaires
Transidentité : une proposition de loi au Sénat vise à faciliter le changement de genre à l'état civil
Un pas vers plus d'inclusivité au sein de la société. Le groupe écologiste au Sénat a déposé mardi une proposition de loi pour faciliter le changement de ...Actualités similaires
Logement social : le RN dépose une proposition de loi pour assouplir les obligations de construction
Le RN dévoile sur France Bleu Provence sa proposition de loi pour assouplir les obligations de construction de logements sociaux auxquelles sont soumises les ...Actualités similaires
La députée LFI du Puy-de-Dôme Marianne Maximi dépose une proposition de loi pour mieux protéger les mineurs isolés
Marianne Maximi est aux côtés des associations clermontoises qui oeuvrent pour une meilleure prise en charge des mineurs et jeunes majeurs étrangers. La ...Actualités similaires
Pays Basque : Le député Iñaki Echaniz (PS) dépose une proposition de loi sur les congés locatifs
Le député des Pyrénées-Atlantiques Iñaki Echaniz (PS) et son groupe à l'Assemblée ont déposé une proposition de loi sur les congés locatifs, ce mardi. ...Actualités similaires
"Contre le harcèlement scolaire il faut muscler notre arsenal": la députée azuréenne Alexandra Martin vient de déposer une proposition de loi
La députée LR de la 8e circonscription des Alpes-Maritimes Alexandra Martin vient de déposer une proposition de loi visant à mieux lutter contre le ...Actualités similaires
Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales : la présidente de la région Occitanie réclame "une réglementation beaucoup plus souple sur la réutilisation des eaux usées"
La présidente PS de la région Occitanie était ce mercredi matin l'invitée politique de l'émission matinale de Jean-Jacques Bourdin sur Sud Radio. Elle est ...Actualités similaires
Ecolo dépose une proposition de loi visant à protéger les enfants intersexes
Ecolo-Groen a annoncé jeudi le dépôt d'une proposition de loi visant à protéger les enfants intersexes contre des interventions médicales non ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
