Une proposition de loi pour soutenir un entrepreneur de Picardie maritime
Une proposition de loi pour soutenir un entrepreneur de Picardie maritimeActualités similaires
Articles similaires à Une proposition de loi pour soutenir un entrepreneur de Picardie maritime
Déserts médicaux : la proposition de loi du Mayennais Guillaume Garot avance, la colère des médecins libéraux grandit
La proposition de loi transpartisane sur les déserts médicaux, initiée par le député mayennais Guillaume Garot a été adoptée, ce mercredi 26 mars 2025, ...Actualités similaires
"Ça sert de leçon" : en Charente-Maritime, une grosse amende pour les voleurs à l'étalage pris en flagrant délit
Pour certaines enseignes, les vols à l'étalage représentent 200.000 euros de pertes par an. En Charente-Maritime, une convention vient d'être signée entre ...Actualités similaires
Royaume-Uni : une loi pour adapter les droits d'auteurs à l'ère de l'IA suscite de vives controverses
Le gouvernement, qui souhaite faire du pays un champion des nouvelles technologies, veut permettre aux entrepreneurs d'innover sans risques. Les métiers ...Actualités similaires
Viol: "Cette proposition de loi placerait la victime et l'agresseur sur un même plan", pour Céline Thiébault-Martinez (PS)
Les députés examinent ce mercredi 26 mars, en commission des Lois la proposition qui vise à "modifier la définition pénale du viol et des agressions ...Actualités similaires
Santé : les médecins vent debout contre une proposition de loi visant à réguler leur installation
Les principaux représentants des médecins libéraux (Ordre, syndicats représentatifs...) s'opposent « unanimement » à une proposition de loi ...Actualités similaires
La proposition de loi Kasbarian sur les HLM met le feu à la majorité
Grosses tensions entre la ministre de la Ville, Juliette Méadel, et certains députés EPR, qui ont échangé des amabilités salées sur X hier soir, après ...Actualités similaires
Les médecins vent debout contre une proposition de loi visant à réguler leur installation
Les principaux représentants des médecins libéraux (Ordre, syndicats représentatifs...) sont montés au créneau mercredi pour s'opposer "unanimement" à ...Actualités similaires
Consentement dans la définition pénale du viol : tout comprendre à la proposition de loi examinée à l'Assemblée
En commission des Lois, les députés débutent ce mercredi 26 mars l'examen d'un texte porté par Véronique Riotton (Ensemble pour la République) et ...Actualités similaires
/2025/03/26/capture-d-ecran-2025-03-26-092527-67e3bd9da8de8618509064.jpg)
Face aux déserts médicaux, une loi pour faciliter l'installation des médecins
Une proposition de loi transpartisane visant à faciliter l'installation des médecins dans les déserts médicaux va être débattue à l'Assemblée. Une ...Actualités similaires
Une aide communautaire pour soutenir les commerces et booster l'économie locale dans le Bassin de Decazeville
Dans le cadre de sa politique de développement économique, Decazeville communauté propose une subvention aux commerces et entreprises souhaitant s'implanter ...Actualités similaires
/2025/03/26/rugby-67e39e57aabb6298714549.jpg)
TEMOIGNAGES. "On veut nous empêcher de faire quelque chose qui nous plaît" : ces joueuses de rugby voilées réagissent à la proposition de loi pour interdire le port du voile dans le sport
Rencontre avec trois jeunes joueuses du club de rugby de Saint-Denis, en région parisienne, qui portent un voile pendant leurs entraînements, alors que ...Actualités similaires
La ZFE bientôt supprimée à Lyon ? Cette proposition de loi veut suspendre son application
La proposition de loi transpartisane visant à instaurer un moratoire de cinq ans pour l'application des zones à faibles émissions (ZFE), a "toutes ses ...Actualités similaires
"La proposition de loi Attal sur la justice des mineurs est un coup de com", estime un éducateur du Gard
Une vingtaine de personnes se sont donc rassemblées ce mardi, à la mi-journée, devant le palais de justice de Nîmes. Parmi elles : des éducateurs, mais ...Actualités similaires
Kenya: une loi anti-LGBT+ pourrait coûter jusqu'à 7,8 milliards de dollars
L'ONG caritative britannique Open for business a calculé les pertes de financements internationaux qui comprennent la fuite du pays des personnes LGBT+, la ...Actualités similaires
Mayotte: le Sénat adopte une proposition de loi pour durcir les restrictions au droit du sol
Cette loi, proposée par un député LR et plusieurs fois écartée, vise notamment à imposer un délai d'un an de résidence à un parent pour que son enfant ...Actualités similaires
Justice des mineurs : une mobilisation contre le projet de loi Attal à Bordeaux
Un rassemblement s'est tenu devant le tribunal judiciaire bordelais ce mardi 25 mars pour dénoncer la proposition de loi Attal, examinée ce même jour au ...Actualités similaires
La FWB, une terre d'accueil pour les scientifiques visés par Trump: ce qu'il faut savoir sur la proposition du PS
Le groupe socialiste au parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles vient de déposer une proposition de résolution visant à faire de l'entité une terre ...Actualités similaires
Rassemblement contre une loi sur la justice des mineurs à Rouen
Des membres de professions juridiques dénoncent le projet de loi Attal qui doit être examiné le même jour, mardi 25 mars 2025, au SénatActualités similaires
Une proposition de loi du S?nat vise ? mieux adapter le DPE au b?ti ancien
Le 20 mars, le S?nat a adopt? une proposition de loi qui pr?voit de mieux prendre en compte, dans les diagnostics de performance ?nerg?tique (DPE) et les audits ...Actualités similaires
Centrales thermiques?: le S?nat adopte la proposition de loi visant ? simplifier les conversions
Le S?nat a adopt?, ce mardi 25 mars, la proposition de loi visant ? convertir des centrales ? charbon vers des combustibles moins ?metteurs. Pour rappel, cette ...Actualités similaires
HLM : une loi pour libérer des logements
Concernant le logement, une proposition de loi sur les HLM a été discutée ce mardi à l'Assemblée. Elle propose de durcir les règles pour les locataires ...Actualités similaires
Déserts médicaux : l'appel de médecins et de maires contre une proposition de loi "simpliste et démagogique"
De très nombreux représentants des médecins ainsi que l’association des maires ruraux s’opposent à la proposition de loi Garot et au concept de ...Actualités similaires
HLM: une proposition de loi pour mettre un terme au logement à vie
L'Assemblée nationale examine en commission, mardi 25 mars, une proposition de loi visant à mettre un terme au logement social à vie.Actualités similaires
Une proposition de loi pour enfin "tourner la page" de l'histoire des Réunionnais de la Creuse
La députée de La Réunion, Karine Lebon, déposera, ce mercredi 26 mars, une proposition de loi pour indemniser les Réunionnais de la Creuse, ces enfants ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
