Face aux menaces qui pèsent sur les circuits français, plusieurs élus se sont organisés pour faire évoluer les seuils fixés par le code de la santé ...
Actualités similaires
Articles similaires à Une proposition de loi des sénateurs pour augmenter les seuils de bruit
Le président élu Donald Trump a annoncé dimanche son intention de prendre un décret une fois investi, lundi, pour suspendre la loi interdisant TikTok aux ...
Actualités similaires
Le président élu Donald Trump a annoncé dimanche son intention de prendre un décret une fois investi, lundi, pour suspendre la loi interdisant TikTok aux ...
Actualités similaires
L'application TikTok, toujours détenue par une maison mère chinoise, est depuis ce dimanche inaccessible aux États-Unis, faute de garanties du gouvernement ...
Actualités similaires
Selon le ministre des Transports, ce texte est « une urgence » au regard des « 120 000 vols par an dans les transports » et des « 87 % de femmes qui ...
Actualités similaires
Selon le ministre des Transports, Philippe Tabarot, le texte de la proposition de loi sur la sécurité dans les transports arrivera à lAssemblée nationale ...
Actualités similaires
Le texte de la proposition de loi sur la sécurité dans les transports arrivera à l'Assemblée nationale "juste après le vote du budget", a indiqué dimanche ...
Actualités similaires
La Cour suprême américaine a approuvé vendredi à l'unanimité l'entrée en vigueur d'une loi menaçant d'interdiction imminente le très populaire réseau ...
Actualités similaires
La Cour suprême américaine a approuvé vendredi à l'unanimité l'entrée en vigueur d'une loi menaçant d'interdiction imminente le très populaire réseau ...
Actualités similaires
À la veille de l'investiture de Donald Trump, dimanche 19 janvier, le réseau social chinois TikTok pourrait disparaître des États-Unis, sous la menace d'une ...
Actualités similaires
Un demi-siècle après la loi Veil, une injustice oubliée refait surface. Dans une tribune publiée par le journal " Libération ", des personnalités ...
Actualités similaires
Depuis plusieurs décennies, en divers endroits du monde, 2 % à 10 % des individus entendent un bourdonnement incessant. On l'appelle « le hum ». Mais ...
Actualités similaires
Google refuse d'intégrer les vérifications de faits malgré une nouvelle loi européenne Google a informé l'Union européenne qu'elle n'intégrera pas de ...
Actualités similaires
Il y a cinquante ans, le 17 janvier 1975, la loi Veil l'égalisait l'interruption volontaire de grossesse, et affirmait "le droit des femmes à disposer de ...
Actualités similaires
En 2024, 34% des Français ont eu une altercation liée au bruit, voire ont alerté les forces de l'ordre, un taux qui atteint 43% à Paris, selon un sondage ...
Actualités similaires
Selon sa Cour des comptes, l'Union européenne n'atteindra pas ses objectifs en matière de réduction des troubles chroniques dus aux nuisances sonores.
Actualités similaires
Après les menaces d'annexion du Groenland lancées par Donald Trump, le Parti républicain planche sur un texte de loi au titre provocateur afin de permettre ...
Actualités similaires
Deux décrets d'application de la loi Darmanin, parus le 1er janvier, imposent un niveau de français plus élevé pour demander ou renouveler un titre de ...
Actualités similaires
Dans la station de ski de Gourette, dans les Pyrénées, des rafales violentes bouleversent l'organisation du domaine. Entre ouvertures partielles et fermetures ...
Actualités similaires