En Tunisie, le projet d'amendement de la loi électorale a été adopté vendredi 27 septembre. Alors que la présidentielle aura lieu dimanche 6 octobre, les ...
Actualités similaires
Articles similaires à Tunisie: l'Assemblée adopte un amendement de la loi électorale à quelques jours de la présidentielle
Après des semaines d'opposition et plusieurs reports de séance, le vote des derniers amendements de la nouvelle loi électorale a eu lieu dans la nuit du 26 ...
Actualités similaires
L'article a été adopté avec une majorité constituée des voix de la majorité présidentielle, des Républicains ainsi que du Rassemblement national.
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a approuvé l'article 7 du projet de loi olympique, qui a pour but d'analyser les images captées par des caméras ou des drones, pour ...
Actualités similaires
L'article 7 du projet de loi sur les Jeux olympiques prévoit la possibilité d'expérimenter, dès la promulgation de la loi, l'analyse au moyen d'algorithmes ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a largement adopté en première lecture ce mardi 21 mars le projet de loi de relance du nucléaire. Une large majorité. Ce mardi...
Actualités similaires
Un projet de loi portant modification de la loi électorale a été adopté au cours du conseil des ministres du mercredi 15 février 2023. L'objectif, selon le ...
Actualités similaires
Mardi soir, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi prévoyant l'accélération des énergies renouvelables, avec le soutien des députés ...
Actualités similaires
Le projet de loi d'accélération des énergies renouvelable a été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale, ce mardi 10 janvier.
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté mardi en première lecture le projet de loi du gouvernement dédié aux énergies renouvelables, grâce notamment au soutien ...
Actualités similaires
Munis de bulletins papiers, les députés ont soutenu le texte par 286 voix contre 238, après un large feu vert du Sénat début novembre.
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté ce mardi en première lecture le projet de loi dédié aux énergies renouvelables. L'Assemblée nationale a adopté ce mardi ...
Actualités similaires
Les députés ont adopté ce projet de loi en première lecture, alors que le scrutin a été retardé par une panne technique du système de vote ...
Actualités similaires
Le Sénat a adopté jeudi à l'unanimité et définitivement une proposition de loi déjà votée à l'Assemblée nationale pour interdire le démarchage ...
Actualités similaires
La loi anti-squat a été adoptée ce vendredi par l'Assemblée nationale. Le Sénat doit maintenant l'examiner. Des associations s'inquiètent de voir les ...
Actualités similaires