Articles similaires à Tribunal de Blois : prison avec sursis et permis annulé après des accidents mortels
"Pimprenelle", "cassos" : 1 an de prison avec sursis requis contre la greffière en chef du tribunal judiciaire de Toulouse pour harcèlement moral
Elisabeth C. a été jugée ce vendredi 6 décembre à Albi pour des faits de harcèlement moral à l'encontre de huit plaignants placés sous ses ordres au ...Actualités similaires
Violent sur sa compagne et ses enfants, un père de famille condamné à dix-huit mois de prison avec sursis par le tribunal de Carcassonne
Ce mercredi 4 décembre 2024, un homme de 48 ans a été jugé devant le tribunal correctionnel de Carcassonne, pour répondre de violences sur sa compagne et ...Actualités similaires
Refus d'obtempérer, conduite sans permis, mise en danger de la vie d'autrui... L'Avignonnais écope de 8 mois de prison avec sursis
L'homme qui a percuté notamment percuté deux voitures en stationnement à Domazan, dans le Gard, lors de sa fuite, devra indemniser les victimes.Actualités similaires
Tribunal de Bayonne : un an et demi de prison avec sursis pour 18 cambriolages dans des commerces du Pays Basque
Il écumait les commerces du Pays Basque pour, en pleine nuit, voler les fonds de caisse. Un jeune voleur a été arrêté par les gendarmes puis jugé par le ...Actualités similaires
L'agresseur sexuel condamné à 15 mois de prison avec sursis par le tribunal judiciaire de Chartres
Un Bordelais de 22 ans a été condamné à 15 mois de prison avec sursis pour une agression sexuelle qui aurait été commise en 2021 à Poisvilliers. À la ...Actualités similaires
Justice : le tribunal de Narbonne condamne le délinquant routier à 24 mois de prison dont 12 avec sursis, sous bracelet électronique
Sur l'autoroute, au volant de sa voiture, un homme positif à l'alcool et au cannabis avait effectué des manoeuvres dangereuses à l'encontre d'un autre ...Actualités similaires
Il disait ne plus supporter les bruits de ses voisins : le tribunal de Narbonne condamne à un an de prison avec sursis le tireur de Leucate
Un homme de 33 ans a été condamné à de la prison avec sursis ce lundi 18 novembre à Narbonne pour avoir, excédé par les bruits extérieurs, tiré à ...Actualités similaires
Nez cassé, étranglement, vessie qui lâche... Il est condamné à 18 mois de prison avec sursis pour violences conjugales par le tribunal judiciaire de Carcassonne
Au tribunal judiciaire de Carcassonne le mercredi 13 novembre, un homme d'une trentaine d'années a été condamné à 18 mois de prison avec sursis pour avoir ...Actualités similaires
Lynchage collectif de Verzeille : les trois prévenus condamnés à des peines de prison avec sursis, le caractère racial n'a pas été retenu par le tribunal
Le tribunal de Carcassonne a rendu son jugement du lynchage collectif de Verzeille, dans la matinée du mercredi 13 novembre. Les trois prévenus ont été ...Actualités similaires
Pour lutter contre les accidents mortels de la route chez les jeunes, le préfet et le procureur main dans la main avec l'opération "Permis pour tous"
Face aux accidents mortels sur les routes du département touchant 25 % des jeunes en 2023, les autorités préfectorales du Tarn-et-Garonne voient les ...Actualités similaires
Animaux morts à Chaux : le tribunal requiert l'interdiction de détenir un animal à vie et de la prison avec sursis
Le parquet de Belfort a requis l'interdiction de détenir un animal à vie pour un couple d'habitants de Chaux, ce jeudi 24 octobre. En juillet 2024, des ...Actualités similaires
Elle avait tué un jeune cycliste sur la route, 2 ans de prison avec sursis et plus de permis pour la nonagénaire
Elle avait tué un jeune cycliste sur la route, 2 ans de prison avec sursis et plus de permis pour la nonagénaireActualités similaires
Des parents condamnés par le tribunal d'Amiens à huit et dix mois de prison avec sursis pour violences et insultes homophobes sur leur fils
La victime explique avoir subi des violences psychologiques et physiques après avoir dévoilé son homosexualité.Actualités similaires
Tribunal de Périgueux : condamné à deux ans de prison avec sursis pour homicide involontaire
La victime, un homme de 46 ans, a été renversée en 2021 dans une rue déserte, par un conducteur de 32 ans, reconnu, lundi 16 septembre, coupable ...Actualités similaires
Quatorze permis retirés sur les routes de Dordogne lors de ce week end marqué par deux accidents mortels
Au lendemain d'une journée marquée par deux accidents graves en Dordogne et trois morts, le secrétaire général de la préfecture dit vouloir plus de ...Actualités similaires
Alcool-stups au volant en récidive, sans permis : un an de prison avec sursis et 5 mois ferme
Un prévenu a comparu vendredi 9 août devant le tribunal judiciaire de Chaumont, après avoir encore été contrôlé au volant sous l'empire de l'alcool et ...Actualités similaires
Femme enlevée en plein jour sur le parking d'un fast-food de Toulouse : prison avec sursis pour l'homme qui roulait sans permis, avec de la cocaïne
L'homme de 33 ans soupçonné d'avoir enlevé sa compagne samedi 13 juillet à Toulouse a nié les faits. La jeune femme n'a pas souhaité déposer plainte. Il ...Actualités similaires
Tribunal de Carcassonne - Refus d'obtempérer, délit de fuite, conduite en état d'ivresse et sans permis : un Chaurien récidiviste écope d'une peine de prison ferme
Un Chaurien de 34 ans comparaissait ce lundi 8 juillet devant le tribunal correctionnel de Carcassonne pour avoir conduit quelques jours plus tôt sous ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
