Tribunal d'Angoulême : un stop grillé, six blessés et 3 000 ¬ d'amende avec sursis
Le tribunal correctionnel a été « clément », dixit la présidente. « Je pense que vous êtes un profil qu'on ne reverra pas », a ajouté la juge ...Actualités similaires
Articles similaires à Tribunal d'Angoulême : un stop grillé, six blessés et 3 000 ¬ d'amende avec sursis
Faux diplôme pour tenir un salon de coiffure : 3 000 ¬ d'amende
Il a ouvert son salon de coiffure sur la foi d'un faux diplôme. Le tribunal correctionnel a condamné, mardi 25 mars, un jeune Langrois auquel d'autres ...Actualités similaires
"Va faire la soupe salope" : 3 000 ¬ d'amende dont 2 000 ¬ avec sursis requis contre le vigneron soupçonné d'avoir insulté Sandrine Rousseau
Ce vendredi 28 mars, un vigneron audois comparaissait pour outrage. Il lui est reproché d'avoir lancé "va faire la soupe salope", à Sandrine Rousseau, ...Actualités similaires
Procès Depardieu : 18 mois de prison avec sursis et 20 000 euros d'amende requis
18 mois de prison avec sursis et 20 000 euros d'amende ont été requis à l'encontre de Gérard Depardieu, le monstre du cinéma français jugé depuis lundi ...Actualités similaires
/2025/03/27/whatsapp-image-2025-03-27-at-11-23-45-67e53d972a737351998647.jpg)
Procès de Gérard Depardieu : le parquet requiert 18 mois de prison avec sursis et 20 000 euros d'amende contre l'acteur
Gérard Depardieu est jugé pour des agressions sexuelles sur deux femmes, lors du tournage du film "Les Volets verts", en 2021.Actualités similaires
50 000 ¬ d'amende et 3 ans de prison : ce pirate français vit un cauchemar judiciaire sensationnel
EN BREF Ì La France applique la riposte graduée pour lutter contre le piratage numérique, débutant par des avertissements avant des sanctions légales. ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : 11, 7 kg de coke, trois ans ferme, près de 880 000 ¬ d'amende et omerta
L'emprise d'une mafia italienne semble planer au-dessus du jeune prévenu qui affronte le tribunal presque sans desserrer la mâchoire. L'omerta est de mise.Actualités similaires
3 mois de suspension et 1 000 ¬ d'amende infligés au pétanqueur espalionnais Samuel Santos
La commission de discipline fédérale vient d'infliger trois mois de suspension et 1 000 ¬ d'amende à l'Espalionnais Samuel Santos après une altercation ...Actualités similaires
3 000 euros d'amende pour l'institutrice parisienne qui avait frappé son élève de trois ans en classe
L'institutrice parisienne jugée ce vendredi par le tribunal correctionnel de Paris a été condamnée à 3 000 euros d'amende, dont la moitié avec sursis, ...Actualités similaires
Tribunal de Narbonne : 3 ans de prison, au minimum, et 630 000 ¬ requis à l'encontre de Rocky Elsom, ex-président du RCNM
Au mois d'octobre, sans qu'il soit présent, ni représenté par un avocat, le tribunal de Narbonne avait condamné Rocky Elsom à une peine de 5 ans de prison, ...Actualités similaires
Télévision : le chroniqueur de CNews Jean-Claude Dassier condamné à 1 000 euros d'amende avec sursis pour des propos anti-musulmans
« Les musulmans, ils s'en foutent de la République », avait déclaré l'ancien dirigeant de la chaîne LCI et ex-président du club de foot de l'OM, ...Actualités similaires
Les explosions de ces appareils au Liban avaient fait 39 morts et près de 3 000 blessés : en visite aux États-Unis, le Premier ministre Netanyahu a offert à Trump un bipeur en or
Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a offert au président américain Donald Trump un bipeur en or lors de son voyage à Washington, souvenir de ...Actualités similaires
Blanchiment de fraude fiscale à Emmaüs Tarn-et-Garonne : l'ancien directeur écope de 6 mois de prison avec sursis et 3 000 euros d'amende
La cour d'appel de Toulouse a rendu son délibéré du procès en appel des dirigeants d'Emmaüs Tarn-et-Garonne. L'ancien directeur Christian Calmejane et son ...Actualités similaires
Accusé de violences conjugales sur deux anciennes compagnes : 18 mois de prison avec sursis et 10 000 euros d'amende requis contre Stéphane Plaza
Coups, humiliations, dénigrements sont reprochés à l'agent immobilier devenu animateur de télé sur M6.Actualités similaires
Le professeur gay écope de 3 000 euros d'amende pour outrage sexuel : il avait envoyé des messages à son élève de 17 ans
Un professeur d'Uzès était jugé ce jeudi en correctionnel pour corruption de mineur. Le tribunal a requalifié les faits en outrage sexuel.Actualités similaires
Agression sexuelle sur une employée de l'ADMR : un homme de 83 ans condamné à un an de prison avec sursis et 3 000 ¬ d'amende
Ce jeudi 9 janvier 2025, le tribunal correctionnel de Mende (Lozère) a jugé une affaire d'agression sexuelle sur une employée de l'ADMR en l'absence des ...Actualités similaires
"En fait, je suis condamné à payer 170 000 euros" : le faux avocat incrédule à la barre du tribunal qui prononce aussi une peine de 16 mois de prison avec sursis probatoire
La chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Montauban (Tarn-et-Garonne) rendait son jugement ce vendredi 20 décembre 2024 dans une affaire ...Actualités similaires
Enfants de l'ASE maltraités : les 18 personnes condamnées écopent de 6 ans de prison à 3 000 euros d'amende
Le tribunal de Châteauroux a rendu son verdict le 18 décembre dans le procès du réseau de familles ayant accueilli sans agrément et dans des conditions ...Actualités similaires
18 personnes condamnées de 6 ans de prison à 3 000 euros d'amende pour avoir maltraité des enfants de l'ASE
Le tribunal de Châteauroux a rendu son verdict le 18 décembre dans le procès du réseau de familles ayant accueilli sans agrément et dans des conditions ...Actualités similaires
Jusqu'à 3 000 euros d'amende pour les auteurs de dépôts sauvages à Lézignan-Corbières
Des dispositifs permettent à la mairie de renforcer les contrôles aux abords des sites naturels, et notamment de la Pinède où, à plusieurs reprises, des ...Actualités similaires
Faux agents sportifs : le fils de Christophe Galtier écope de deux ans de prison avec sursis et 300 000¬ d'amende
John Valovic-Galtier, le fils adoptif de l'ex-joueur de l'OM Christophe Galtier, a été condamné ce lundi au tribunal correctionnel de Marseille à deux ans ...Actualités similaires
Procès des faux agents sportifs : deux ans de prison avec sursis pour John Valovic-Galtier, 30 000 euros d'amende pour Damien Comolli
Le tribunal correctionnel de Marseille a reconnu coupables l'ensemble des prévenus, pour escroquerie en bande organisée et exercice illégal de la profession ...Actualités similaires
Accident au tunnel de la Gâtine : la société qui employait le jeune homme blessé condamné à 10 000 euros d'amende, la Ville d'Angoulême relaxée
La société Le comptoir du frein qui employait le jeune homme a écopé de 10 000 euros d'amende.Actualités similaires
Sens : 1 000 euros d'amende avec sursis à l'encontre de l'agresseur d'un médecin
L'auteur de l'agression d'un médecin de SOS Médecins le 5 Août 2024 à Saint-Clément dans l'Yonne est passé vendredi devant la justice à Sens lors d'une ...Actualités similaires
Football : 30 000 euros d'amende requis, dont 20 000 avec sursis, contre l'ex-coach de l'US Orléans Bernard Casoni pour injure publique à caractère raciste
Bernard Casoni était jugé, jeudi, devant le tribunal judiciaire d'Orléans pour injure publique à caractère raciste.Actualités similaires
Djibril Cissé écope de 8 mois de prison avec sursis et 20 000 euros d'amende
La sanction est tombée et elle est lourde pour Djibril Cissé, condamné pour abus de biens sociaux. Le tribunal correctionnel de Bastia a condamné ce ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
