Toulouse : nouvelle juridiction à l'essai, la cour criminelle départementale se réunit pour la première fois
A Toulouse, ce lundi 4 janvier 2021, s'est ouverte la première session de la cour criminelle départementale, nouvelle juridiction à l'essai composée de cinq ...Actualités similaires
Articles similaires à Toulouse : nouvelle juridiction à l'essai, la cour criminelle départementale se réunit pour la première fois
Vienne : six procès pour viols à la cour criminelle départementale en mars
Après une première session d'assises de l'année qui s'est achevée le 31 janvier, la cour d'appel de la Vienne organise, du 10 au 21 mars 2025, six procès ...Actualités similaires
Accusé de viols envers ses ex-compagnes, un quadragénaire comparait devant la cour criminelle départementale du Lot-et-Garonne
Le prochain dossier qui sera jugé du 4 au 5 février devant la cour criminelle du Lot-et-Garonne sera celui de Jean-Charles Sagot, un quadragénaire accusé ...Actualités similaires
Toulouse - MHR : une nouvelle fois, Antoine Dupont, retenu avec le XV de France, ne jouera pas contre Montpellier en Top 14
Retenu avec l'équipe de France pour préparer le match face au pays de Galles, le demi de mêlée international n'affrontera pas le MHR, samedi 25 janvier. ...Actualités similaires
Cour criminelle départementale de la Gironde : elle aimerait tant que la parole des femmes soit entendue
Inspirée par le procès de Mazan et son héroïne bien malgré elle, Gisèle Pélicot, Cassandra voudrait que sa parole porte au-delà de son cas personnel et ...Actualités similaires
"Tirer deux fois, c'est vouloir tuer", un homme de 28 ans condamné à 22 ans de réclusion criminelle pour assassinat à Toulouse
Malik Koob, 28 ans, a été condamné, vendredi 13 décembre, par la cour d'assises de la Haute-Garonne, à 22 ans de réclusion criminelle pour l'assassinat, ...Actualités similaires
Deux hommes jugés pour viol par la cour criminelle départementale de la Lozère
Ce lundi 25 novembre 2024, à 14 h, débutera la première audience de la semaine au tribunal judiciaire de Mende.Actualités similaires
Procès des viols de Mazan : hospitalisé pour la journée, le mari de Gisèle Pélicot une nouvelle fois absent devant la cour ce jeudi
Comme annoncé en fin de semaine dernière, le procès des violations de Mazan s'est poursuivi jeudi à Avignon en l'absence de Dominique Pelicot, hospitalisé ...Actualités similaires
Une nouvelle juridiction pour les demandeurs d'asile à Toulouse
Quatre nouvelles chambres territoriales de la Cour nationale du droit d'asile ont ouvert en France, dont une à Toulouse.Actualités similaires
La Fête de la lecture de Boé transforme une nouvelle fois l'essai
Les allées ont vu défiler un flot de plusieurs milliers de visiteurs pour ce rendez-vous qui passe les décennies. Ce week-end, l'espace culturel ...Actualités similaires
"Cinq victimes", "agression en plein commissariat" : accusé de viols, un ancien policier de Toulouse sera jugé par la cour criminelle
Un policier de 54 ans est renvoyé devant la cour criminelle de Haute-Garonne pour viols, atteintes sexuelles et attouchements. Des faits commis entre 2017 ...Actualités similaires
Les premières victimes de Loup blanc, le chaman autoproclamé, entendues par la cour criminelle départementale du Gard
Le deuxième jour, ce mardi, du procès de Loup Blanc, Cyrille Adam, devant la cour criminelle du Gard réunie à Nîmes. Seront entendus les enquêteurs de la ...Actualités similaires
Cour criminelle départementale de Charente-Maritime : le violeur condamné à sept ans de réclusion
La justice a reconnu Mustapha Bouabid coupable d'avoir violé une résidente vulnérable de la Maison relais de Royan, le 6 février 2022. Elle a considéré ...Actualités similaires
Trois affaires de viols incestueux jugées par la cour criminelle départementale d'Eure-et-Loir
Composée uniquement de magistrats, la cour criminelle départementale d'Eure-et-Loir tient sa deuxième session du 9 au 20 septembre 2024, à Chartres. Trois ...Actualités similaires
Effarouchement de l'ours sur l'estive du Trapech : l'association One Voice une nouvelle fois déboutée par le tribunal administratif de Toulouse
Comme cela avait déjà été le cas il y a trois semaines, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté, ce mardi 27 août, une nouvelle demande de ...Actualités similaires
Affaire Jérémie Cohen: le parquet demande le renvoi de deux hommes devant la cour criminelle départementale
Le parquet de Bobigny a demandé début juillet le renvoi de deux hommes devant la cour criminelle départementale de Seine-Saint-Denis pour violences ayant ...Actualités similaires
Affaire Jérémie Cohen: deux hommes seront jugés par la cour criminelle départementale
L'ordonnance de mise en accusation a été rendue le 31 juillet par la juge, a précisé le parquet. Le 16 février 2022 vers 20H00, Jérémie Cohen, 31 ans et ...Actualités similaires
Affaire Jérémie Cohen: deux hommes seront jugés par la cour criminelle départementale
Deux hommes seront jugés par la cour criminelle départementale de Seine-Saint-Denis pour violences en réunion ayant entraîné la mort sans intention de la ...Actualités similaires
Affaire Jérémie Cohen: deux hommes seront jugés par la cour criminelle départementale
Deux hommes seront jugés par la cour criminelle départementale de Seine-Saint-Denis pour violences en réunion ayant entraîné la mort sans intention de la ...Actualités similaires
Naps accusé de viol : le rappeur, auteur de "La kiffance", sera jugé devant cour criminelle départementale de Paris
Un juge d'instruction a ordonné que le rappeur Naps soit jugé pour viol devant la cour criminelle départementale de Paris, a-t-on appris mercredi de source ...Actualités similaires
Bordeaux : après une agression à l'ammoniaque, l'auteur est passible de la cour criminelle départementale
L'auteur d'une agression à l'ammoniaque est toujours activement recherché par les policiers. Une enquête pour des violences ayant entraîné une mutilation ...Actualités similaires
Cour criminelle départementale d'Eure-et-Loir : des peines de 12 à 15 ans de réclusion prononcées pour viols
Lors de la première session de la cour criminelle départementale d'Eure-et-Loir, qui s'est tenue entre le 21 et le 28 mars 2024 à Chartres, des peines de 12 ...Actualités similaires
Cour criminelle départementale de la Gironde : « Ce dossier ne peut être résumé à une rixe entre SDF »
Un sans domicile fixe bulgare de 41 ans était jugé par la cour criminelle départementale pour des violences ayant entraîné la mort sans intention de la ...Actualités similaires
Mort du « Basque du Bassin » : « J'ai ressenti comme une décharge », coup de théâtre devant la cour criminelle départementale, la victime se souvient
L'homme grièvement blessé au couteau dans la nuit du 9 au 10 décembre 2021 s'est finalement souvenu de la scène de violence. Son avocate pose la question ...Actualités similaires
Accusé de viol et d'agression sexuelle sur deux mineures, un trentenaire jugé par la cour criminelle départementale du Tarn
La première session criminelle de l'année 2024 s'ouvre ce lundi au palais de justice d'Albi. Jusqu'au 24 mars, plusieurs affaires de viols vont être jugées ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
