Thierry Detienne élu juge à la Cour constitutionnelle
Thierry Detienne (ECOLO) élu juge à la Cour constitutionnelleActualités similaires
Articles similaires à Thierry Detienne élu juge à la Cour constitutionnelle
Le groupe de Thierry Peronnaud élu au conseil municipal de Torsac
Le groupe de Thierry Peronnaud a obtenu entre 194 et 202 voix.Actualités similaires
Joe Biden juge "scandaleux" les mandats d'arrêt de la Cour pénale internationale contre Netanyahu et Gallant
Joe Biden a jugé "scandaleux" les mandats d'arrêt de la Cour pénale internationale contre des dirigeants israéliens, dans un communiqué publié jeudi 21 ...Actualités similaires
Joe Biden juge "scandaleux" les mandats d'arrêt de la Cour pénale internationale contre Netanyahu et Gallant
Joe Biden a jugé "scandaleux" les mandats d'arrêt de la Cour pénale internationale contre des dirigeants israéliens, dans un communiqué publié jeudi 21 ...Actualités similaires
Netanyahu compare les mandats d'arrêt de la CPI à un nouveau "procès Dreyfus" et juge la Cour "antisémite"
Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu est visé par un mandat d'arrêt de la Cour pénale internationale émis ce jeudi 21 novembre pour "crimes ...Actualités similaires
Géorgie: la présidente conteste le résultat des législatives devant la Cour constitutionnelle
Le bras de fer se poursuit en Géorgie. Ce mardi 19 novembre, la présidente du pays a demandé à la Cour constitutionnelle d'annuler les élections ...Actualités similaires
Géorgie : la présidente conteste le résultat des législatives devant la Cour constitutionnelle
Alors que la commission électorale géorgienne a entériné samedi la victoire du parti au pouvoir aux élections législatives au résultat controversé, ...Actualités similaires
Les piquets de grèves des magasins Delhaize ne pouvaient pas être levés à travers une procédure unilatérale estime la Cour constitutionnelle
La Cour constitutionnelle a considéré ce jeudi que les piquets de grève qui bloquaient des magasins Delhaize lors du...Actualités similaires
États-Unis: pourquoi des démocrates veulent la démission d'une juge de la Cour suprême
En faisant pression pour le retrait de Sonia Sotomayor, 70 ans, de la plus haute instance judiciaire des États-Unis, les démocrates espèrent voir nommer un ...Actualités similaires
Bolivie : la Cour constitutionnelle confirme l'inéligibilité de l'ancien président Evo Morales
La Cour constitutionnelle de Bolivie a confirmé l'interdiction pour un président d'exercer plus de deux mandats, mettant fin à toute possibilité pour ...Actualités similaires
Bolivie: pour la Cour constitutionnelle, Evo Morales ne peut se représenter aux élections de 2025
Ce vendredi 8 novembre, la Cour constitutionnelle de Bolivie a confirmé l'interdiction pour un président d'exercer plus de deux mandats. Ce qui met fin à ...Actualités similaires
La Cour constitutionnelle confirme l'inéligibilité d'Evo Morales
Evo Morales a l'intention de se présenter aux élections de 2025 pour un quatrième mandat, mais la Cour constitutionnelle l'a jugé vendredi inéligible.Actualités similaires
Google, Meta et TikTok contestent devant la Cour constitutionnelle le régime flamand d'encouragement à la production, annonce la ministre Cieltje Van Achter
Google, Meta et TikTok contestent le régime flamand d'encouragement à la production d'oeuvres audiovisuelles devant la...Actualités similaires
Entrée payante de Notre-Dame de Paris: "Si l'État n'est plus capable de financer le patrimoine, il faut bien que quelqu'un le finance", juge Thierry Ardisson
Rachida Dati propose de faire payer l'entrée de Notre-Dame de Paris 5 euros pour "toutes les visites touristiques" et de "consacrer totalement cet argent à un ...Actualités similaires
Contrôle aérien : la Cour des comptes juge la modernisation encore insuffisante
Plus de 1,5 milliard d'euros dépensés pour se retrouver à la dernière place européenne... c'est en substance le constat fait par la Cour des comptes quant ...Actualités similaires
"Droit de protester" : les syndicats et des ONG saisissent la Cour constitutionnelle
Les trois syndicats, Greenpeace, Amnesty International Belgique, la Liga voor mensenrechten et la Ligue des droits humains...Actualités similaires
Hébergement des sans-abri : l'État ne remplit pas bien sa mission, juge la Cour des Comptes
Dans un rapport publié ce mardi, la Cour des comptes pointe les défaillances de l'État dans sa politique d'hébergement des personnes sans-abri. Elle ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : Un juge de la Cour Suprême tué dans l'attaque d'un drone russe sur sa voiture personnelle
Ce samedi, en milieu de journée, une voiture transportant un juge de la Cour Suprême a été prise pour cible par un drone russe.Actualités similaires
Cour constitutionnelle : les enfants nés d'un don de sperme ont le droit d'obtenir des informations sur leur géniteur
L'anonymat total des donneurs de sperme est inconstitutionnel, c'est ce qui ressort d'un arrêt de la Cour...Actualités similaires
Vie privée : la Cour constitutionnelle valide partiellement la loi sur la conservation des données
La Cour constitutionnelle a rejeté partiellement des recours déposés, entre autres, par la Ligue des droits humains et...Actualités similaires
Taxation des héritages : la Cour des comptes juge qu'une réforme des droits de succession est « possible »
Les droits de succession, « l'une des impositions les moins bien acceptées » par les Français, ont vu leurs recettes « plus que doubler entre 2011 ...Actualités similaires
Présidentielle en Algérie: la Cour constitutionnelle confirme la victoire d'Abdelmadjid Tebboune
La victoire d'Abdelmadjid Tebboune à la présidentielle algérienne du 7 septembre est confirmée par la Cour constitutionnelle. Les résultats définitifs ont ...Actualités similaires
Algérie : La Cour constitutionnelle revoit à la baisse la victoire de Tebboune
En Algérie, la Cour constitutionnelle a annoncé, samedi 14 septembre, les résultats définitifs des élections présidentielles, rapportent des médias ...Actualités similaires
La Cour constitutionnelle algérienne entérine la victoire de Tebboune à la présidentielle
Abdelmadjid Tebboune a été réélu Président lors de la dernière présidentielle algérienne, a confirmé la Cour constitutionnelle tout en rectifiant les ...Actualités similaires
Hongrie : le gel des prix sur des denrées de base était illégal, juge la Cour de Justice de l'UE
La Hongrie ne pouvait pas geler, comme elle l'a fait pendant plusieurs mois en 2022 et 2023, les prix et les quantités de...Actualités similaires
Afrique du Sud: Mandisa Maya, première femme présidente de la Cour constitutionnelle, prend ses fonctions
En Afrique du Sud, ce dimanche 1er septembre marque le début du mandat de la première femme à la tête du pouvoir judiciaire. La juge Mandisa Maya, 60 ans, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
