Un ancien maire d'une commune du sud de Toulouse a été condamné à de la prison avec sursis pour avoir en février 2019 violemment percuté un scooter qu'il ...
Actualités similaires
Articles similaires à Sud de Toulouse : un ancien maire condamné à de la prison avec sursis pour avoir involontairement tué le conducteur d'un scooter
Un chasseur de 31 ans a été condamné par le tribunal correctionnel de Toulouse à quatre mois de prison avec sursis pour avoir tué avec son fusil un chien ...
Actualités similaires
Cet homme de 31 ans a été condamné par le tribunal judiciaire de Toulouse. Les faits se sont déroulés en novembre 2020 à Rieux-Volvestre.
Actualités similaires
Après une soirée arrosée, cet habitant d'un village du sud de Toulouse avait tué une chienne de deux balles qui errait non loin du domicile d'un de ses amis
Actualités similaires
Ce mercredi, un homme âgé de 31 ans a été jugé par le tribunal correctionnel de Toulouse. Il était poursuivi pour avoir abattu un chien type berger belge ...
Actualités similaires
Le maire de Metz, François Grosdidier (ex-LR), a été déclaré coupable de « prise illégale d'intérêts » mardi par le tribunal correctionnel d'Épinal ...
Actualités similaires
François Grosdidier est accusé d'avoir utilisé sa réserve parlementaire pour financer l'association "Valeur Écologie", un groupe de réflexion dont il ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel d'Epinal condamne le maire de Metz et président de l'Eurométropôle de Metz, François Grosdidier, à six mois de prison avec sursis ...
Actualités similaires
Plusieurs anciens cadres de l'entreprise ont été jugés en appel pour avoir participé à la récolte de renseignements confidentiels sur des centaines de ...
Actualités similaires
Jean-Louis Baillot, l'un des anciens PDG d'Ikea France a été condamné en appel ce vendredi à quatre mois de prison avec sursis, dans l'affaire d'espionnage ...
Actualités similaires
Ce jeudi 26 janvier, l'ancien élu du Rhône a appris la peine le concernant pour avoir employé, et rémunéré avec de l'argent public, sa femme et sa fille. ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Paris a condamné jeudi l'ex-garde des Sceaux Michel Mercier à trois ans de prison avec sursis pour avoir octroyé des emplois ...
Actualités similaires
Le président de la ligue nationale de handball (LNH), Bruno Martini, a été condamné ce mercredi 25 janvier pour «corruption de mineur» et «...
Actualités similaires
Le président de la ligue nationale de handball (LNH), Bruno Martini, a été condamné ce mercredi 25 janvier pour «corruption de mineur» et «...
Actualités similaires
Un accident de la circulation est survenu ce samedi vers 13 heures à Saint-Félix de Lauragais en Haute-Garonne. Le conducteur d'un camion a, pour une raison ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de La Rochelle condamne l'ancien maire de Saint-Trojan à un an de prison avec sursis et le service départemental d'incendie et de ...
Actualités similaires
Le conducteur du chasse-neige, qui avait écrasé un vacancier, qu'il n'avait pas vu, en reculant sur un parking des Deux-Alpes, en février 2020, a été ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Cahors n'a pas suivi les réquisitions du procureur de la République qui demandait un emprisonnement ferme de six mois contre ce ...
Actualités similaires
Le chasseur qui a tué en 2020 le Franco-Britannique Morgan Keane dans le Lot a été condamné jeudi par le tribunal correctionnel de Cahors à 2 ans de prison ...
Actualités similaires
#IMGLP-2-#Le chasseur qui a tué en 2020 le Franco-Britannique Morgan Keane dans le Lot a été condamné jeudi par le tribunal correctionnel de Cahors à 2 ans ...
Actualités similaires
Le directeur de la battue au cours de laquelle l'accident de chasse s'était produit a lui été condamné à 18 mois de prison avec sursis et à un retrait du ...
Actualités similaires
Le 2 décembre 2020, Morgan Keane, 25 ans, était en train de couper du bois sur un terrain lui appartenant, près du village de Calvignac, quand il a été ...
Actualités similaires
Deux ans de prison avec sursis et une interdiction de chasser à vie : c'est la peine à laquelle a été condamné ce jeudi le chasseur qui a tué en 2020 le ...
Actualités similaires
Le jeune homme, confondu avec un sanglier, avait été abattu par un chasseur, le 2 décembre 2020, alors qu'il était en train de couper du bois sur un terrain ...
Actualités similaires
Le chasseur qui a tué en 2020 le Franco-Britannique Morgan Keane dans le Lot a été condamné jeudi par le tribunal correctionnel de Cahors à 2 ans de prison ...
Actualités similaires
Le chasseur qui a tué en 2020 le Franco-Britannique Morgan Keane dans le Lot a été condamné jeudi par le tribunal correctionnel de Cahors à 2 ans de prison ...
Actualités similaires