Le tribunal judiciaire de La Rochelle condamne l'ancien maire de Saint-Trojan à un an de prison avec sursis et le service départemental d'incendie et de ...
Articles similaires à Noyade accidentelle d'un enfant de 9 ans : un an de prison avec sursis pour l'ancien maire de Saint-Trojan
Patrick Vilhem a été condamné, mi-décembre, à deux ans de prison avec sursis pour agression sexuelle, harcèlement moral et sexuel.
Actualités similaires
Il a également été condamné à deux ans d'inéligibilité, en confusion avec une précédente peine, et à verser 45.000 euros de dommages et intérêts à ...
Actualités similaires
11 ans après les faits, le tribunal correctionnel d'Orléans a rendu son jugement ce mardi dans l'affaire Loïc Louise. Ce jeune réunionnais de 21 ans était ...
Actualités similaires
Trois ans de prison dont deux avec sursis requis contre l'ancien maire d'Hesdin ce jeudi 31 octobre. Stéphane Sieczkowski était de nouveau jugé devant le ...
Actualités similaires
Un quinquagénaire qui exerçait comme conseiller principal d'éducation (CPE) dans un collège mosellan a été condamné ce vendredi à deux ans de prison ...
Actualités similaires
L'ancien ministre de l'Education Nationale, ancien maire de Périgueux, a été condamné à un an de prison avec sursis et trois ans d'inéligibilité pour ...
Actualités similaires
Une femme de 55 ans vient d'être condamnée par le tribunal correctionnel de Toulouse. En avril 2023, à Balma, elle avait mortellement fauché un piéton ...
Actualités similaires
Le procureur de la république de Cusset a requis, ce jeudi 14 décembre au soir, au tribunal de Cusset, un an de prison avec sursis et cinq ans ...
Actualités similaires
Un homme issu de la communauté des gens de voyage a été condamné à une peine d'un an de prison avec sursis par le tribunal judiciaire de La Rochelle...
Actualités similaires
L'homme s'en était pris au maire de L'Houmeau, alors qu'il tentait d'empêcher l'installation de caravanes sur un terrain de la commune.
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de La Rochelle a condamn? lundi apr?s-midi un homme de 33 ans ? un an de prison avec sursis, pour avoir agress? le maire de L'Houmeau. ...
Actualités similaires
Ce mercredi, en milieu de journée, les pompiers ont porté secours à un enfant de 9 ans, victime d'un début de noyade alors qu'elle se baignait au Mourillon.
Actualités similaires
Ce mercredi, en milieu de journée, les pompiers ont porté secours à un enfant de 9 ans, victime d'un début de noyade alors qu'elle se baignait au Mourillon.
Actualités similaires
Dominique Lott a été condamné à un an de prison avec un sursis probatoire d'une durée de deux ans. L'ancien maire d'Échenon (Côte-d'Or) est aussi privé ...
Actualités similaires
En janvier 2021, Yuriy, 15 ans, avait été violemment agressé à Paris, par des jeunes d'une "bande rivale". Ce jeudi 30 mars, quatre d'entre eux, mineurs au ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de La Rochelle condamne l'ancien maire de Saint-Trojan à un an de prison avec sursis et le service départemental d'incendie et de ...
Actualités similaires
Ce mardi, Wilfried Fournier, l'ancien maire de Saint-Genis-d'Hiersac, a été condamné à trois mois de sursis pour des faits de harcèlement moral commis sur ...
Actualités similaires
Des peines de deux mois à un an de prison avec sursis et de deux à cinq ans d'interdiction de stade ont été prononcées contre 11 supporteurs de ...
Actualités similaires
Paul Baudry est coupable de prise illégale d'intérêts, abus de bien social, déclaration mensongère à la haute autorité pour la transparence de la vie ...
Actualités similaires
Paul Baudry est condamné le jeudi 13 octobre par la cour d'appel de Pau à 24 mois de prison avec sursis, 15.000 euros d'amende et 10 ans d'inéligibilité. ...
Actualités similaires
Des peines de prison d'un an avec sursis à 22 ans ferme ont été prononcées jeudi à Lyon (sud-est) contre les protagonistes d'un braquage violent en 2018, ...
Actualités similaires
L'ancien ministre délégué aux PME Alain Griset a été condamné à Lille à un an de prison avec sursis et trois ans d'inéligibilité pour avoir placé ...
Actualités similaires
Un petit garçon de deux ans est mort dans une violente collision ce vendredi 4 mars, dans la soirée. Le chauffard, qui a tenté de fuir et qui conduisait sans ...
Hervé Lucbéreilh, ancien maire d'Oloron, a été condamné ce jeudi à un an de prison avec sursis et 5 ans d'inéligibilité par le tribunal judiciaire de ...
Actualités similaires