Noyade accidentelle d'un enfant de 9 ans : un an de prison avec sursis pour l'ancien maire de Saint-Trojan
Le tribunal judiciaire de La Rochelle condamne l'ancien maire de Saint-Trojan à un an de prison avec sursis et le service départemental d'incendie et de ...Actualités similaires
Articles similaires à Noyade accidentelle d'un enfant de 9 ans : un an de prison avec sursis pour l'ancien maire de Saint-Trojan
Affaire Lucbéreilh : un an de prison avec sursis et cinq ans d'inéligibilité requis pour l'ancien maire d'Oloron
La seconde journée du procès des notes de frais de la mairie d'Oloron s'est ouverte mardi 9 novembre sur les réquisitions du procureur de la République de ...Actualités similaires
Affaire Seurot en Gironde : deux ans de prison avec sursis requis contre l'ancien maire de Bruges
Au terme de près de deux heures de réquisitions, le procureur Jean-Luc Puyo a requis deux ans de prison avec sursis et 50 000 euros d'amende partiellement ...Actualités similaires
Nîmes : quatre ans de prison dont un an avec sursis requis contre l'ancien prêtre de Sommières
Le prêtre se faisait passer pour une jeune fille ou un jeune garçon et réclamait, via les réseaux sociaux, à des enfants, des photos où ils étaient ...Actualités similaires
Noyade d'un enfant de 6 ans au lac de Saint-Cyr : il a pu être réanimé
Un enfant âgé de 6 ans, qui se baignait avec ses frères et cousines dans le lac de Beaumont Saint-Cyr a été victime d'une noyade samedi 14 août 2021, vers ...Actualités similaires
Hérouville-Saint-Clair. Ivre, il violente sa femme et écope d'un an de prison avec sursis
La scène s'est produite le 13 février, dans un logement d'Hérouville-Saint-Clair que le prévenu occupe avec son épouse et leurs trois enfants. Ce soir-là, ...Actualités similaires
Justice : l'ancien maire d'Hesdin condamné à deux ans de prison avec sursis pour détournement de fonds publics
La Cour d'appel de Douai a condamné, ce lundi 13 avril, Stéphane Sieczkowski-Samier à deux ans de prison avec sursis. C'est un an de moins qu'en première ...Actualités similaires
Tarn : 5 ans d'inéligibilité, 10 mois de prison avec sursis et 20.000 euros d'amende pour l'ancien maire de Gaillac
Pascal Gausserand, ancien maire de Gaillac (Tarn) a été condamné ce 13 avril 2021 à 5 ans d'inéligibilité, 10 mois de prison avec sursis et 20.000 euros ...Actualités similaires
VIDEO - Le maire de Saint-Philippe condamné à 3 ans d'inéligibilité et 8 mois de prison avec sursis
VIDEO - Le maire de Saint-Philippe condamné à 3 ans d'inéligibilité et 8 mois de prison avec sursis clicanoo jeu 25/03/2021 - 06:31Actualités similaires
Le maire de Saint-Philippe condamné à 3 ans d'inéligibilité et 8 mois de prison avec sursis
Le maire de Saint-Philippe condamné à 3 ans d'inéligibilité et 8 mois de prison avec sursis clicanoo jeu 25/03/2021 - 06:31Actualités similaires
Affaire Karachi : l'ancien maire de Fréjus François Léotard est condamné à deux ans de prison avec sursis
Plus de 25 ans après la campagne présidentielle d'Edouard Balladur, la Cour de justice de la République a relaxé l'ancien Premier ministre d'accusations de ...Actualités similaires
Affaire Karachi: l'ancien ministre et maire de Fréjus François Léotard condamné à 2 ans de prison avec sursis
L'ancien Premier ministre Edouard Balladur a été relaxé jeudi 4 mars par la Cour de justice de la République (CJR), qui le jugeait pour des soupçons de ...Actualités similaires
Justice à Rennes. Il avait abusé d'un enfant de 4 ans : un an de prison ferme
« Tonton Ludo a joué au docteur avec moi. » Un parent ne peut rien craindre de pire pour son enfant. Cette révélation est celle d'un enfant de 4 ans à ...Actualités similaires
Christian Gigon, ancien maire de Champhol, condamné à un an de prison avec sursis et 10 ans d'inéligibilité
A l'issue de son procès pour prise illégale d'intérêts, qui s'est déroulé en novembre 2020, l'ancien maire de Champhol, Christian Gigon, a été condamné ...Actualités similaires
Noyade lors d'un bizutage à Saint-Cyr : trois militaires condamnés à de la prison avec sursis, quatre autres relaxés
Jallal Hami, 24 ans, était mort noyé en 2012 lors d'une épreuve censée simuler le débarquement de Provence. À l'énoncé du verdict, son frère a ...Actualités similaires
Noyade lors d'un bizutage à Saint-Cyr : trois militaires condamnés à de la prison avec sursis, quatre autres relaxés
Jallal Hami, 24 ans, était mort noyé en 2012 lors d'une épreuve censée simuler le débarquement de Provence. À l'énoncé du verdict, son frère a ...Actualités similaires
Saint-Brevin-les-Pins : un enfant de 9 ans échappe de peu à la noyade
Un Nantais de 9 ans a échappé à la surveillance de sa mère, sur une plage non-surveillée de Saint-Brévin-les-Pins, ce mercredi. Après un début de ...Actualités similaires
Saint-Brévin-les-Pins : un enfant de 9 ans échappe de peu à la noyade
Un Nantais de 9 ans a échappé à la surveillance de sa mère, sur une plage non-surveillée de Saint-Brévin-les-Pins, ce mercredi. Après un début de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
