St-Joseph : L'élection de Patrick Lebreton confirmée par le tribunal administratif
L'arrêt du tribunal administratif vient d'être rendu : les juges n'ont retenu aucun des moyens déposés par Me Jérôme Maillot, l'avocat de Jeannot Lebon, ...Actualités similaires
Articles similaires à St-Joseph : L'élection de Patrick Lebreton confirmée par le tribunal administratif
Polémique à Grasse: Patrick Diter débouté par le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Nice a rejeté par ordonnance la demande de Patrick Diter pour suspendre un arrêté pris par la Ville de Grasse lui refusant un ...Actualités similaires
Carcassonne. Suspension de l'interne confirmée par le tribunal administratif
Le tribunal vient de rendre sa décision sur la demande d'annulation de la décision de suspension prise par l'ARS, à l'encontre de Nicolas W., interne ...Actualités similaires
Manque d'eau à Saint-Joseph : Patrick Lebreton met la responsabilité sur EDF
Dans une vidéo publiée sur sa page Facebook, le maire de Saint-Joseph accuse le directeur régional d'EDF de ne pas avoir respecté sa promesse de faire ...Actualités similaires
Patrick Lebreton dénonce un passage "en misouk" d'Elisabeth Borne à Saint-Joseph
Le maire de Saint-Joseph, vice-président de la Région et figure de proue de la Gauche sudiste, s'insurge après la venue de la Première ministre en catimini ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne : le préfet saisit le tribunal administratif sur l'élection du comité syndical du chenil-fourrière
Les éléments présentés par la Ville d'Agen auront convaincu Jean-Noël Chavanne : le préfet de Lot-et-Garonne a saisi « dans le courant de la semaine ...Actualités similaires
Le tribunal administratif annule l'élection de Jean-Christophe Lagarde comme adjoint à la mairie de Drancy
Retour à la case de simple conseiller municipal. Les deux tentatives d'élection de Jean-Christophe Lagarde comme 11ème adjoint à la mairie de Drancy ont ...Actualités similaires
Girondins de Bordeaux. La relégation financière en N1 confirmée en appel, vers un référé au Tribunal administratif ?
Le couperet est tombé, ce mardi 5 juillet. Relégués sportivement en Ligue 2, les Girondins de Bordeaux ont été sanctionnés d'une rétrogradation ...Actualités similaires
L'élection à la CCIR est annulée par le tribunal administratif
Le tribunal administratif annule les opérations électorales à la CCIR au titre de l'inéligibilité d'Ibrahim Patel à ce scrutin. Il avait pourtant été ...Canton de Beaumont: la victoire de Jean-Luc Deprince et Anne Ius confirmée par le tribunal administratif de Toulouse
Élus avec 16 voix d'avance, le 28 juin 2021, au second tour des élections départementales, Jean-Luc Deprince et Anne Ius avaient vu leur victoire contestée ...
Le tribunal administratif confirme l'élection du binôme LR aux départementales sur le canton de Périgueux
Le tribunal administratif de Bordeaux a confirmé l'élection de Laurent Mossion et Florence Borgella aux départementales sur le canton de Périgueux 1. Le PS ...Départementales à Périgueux : le résultat de l'élection confirmé par le tribunal administratif
La décision du tribunal administratif de Bordeaux concernant l'élection départementale sur le canton de Périgueux 1 (Dordogne) a été rendue ce mercredi ...
L'interdiction de la manifestation pro palestinienne samedi à Paris confirmée par le tribunal administratif
Le recours des avocats de l'Association des Palestiniens en Ile-de-France a été rejeté. Ils ont décidé de faire appel devant le Conseil d'État. ...Actualités similaires
L'interdiction de la manifestation pro palestinienne samedi à Paris confirmée par le tribunal administratif
L'interdiction de la manifestation pro palestinienne prévue samedi à Paris a été confirmée par le tribunal administratif vendredi en fin ...Actualités similaires
Narbonne. Le tribunal administratif annule l'élection de Guy Thomas
Coup de tonnerre hier, à Castelnaudary, pour le conseiller municipal d'opposition qui s'est vu notifier par le tribunal administratif l'annulation de son ...Actualités similaires
Millau : le tribunal administratif rejette le recours contre l'élection d'Emmanuelle Gazel à la mairie
L'ancien maire, Christophe Saint-Pierre contestait le résultat du second tour des élections et sa défaite le 28 juin 2020.Actualités similaires
Affaires des procurations à Marseille : Le tribunal administratif valide l'élection de Julien Ravier aux municipales
Le tribunal administratif de Marseille a validé l'élection de Julien Ravier lors des dernières municipales, marquée par une affaire de procurations ...Actualités similaires
L'élection municipale de Chassieu annulée par le tribunal administratif
Le soir du second tour, les deux listes étaient arrivées à égalité de voix.Actualités similaires
Ferney-Voltaire : le tribunal administratif annule l'élection des adjoints
Suite à deux requêtes, le tribunal administratif de Lyon valide l'élection du maire de Ferney-Voltaire mais annule celle de ses adjoints. Un conseil ...Actualités similaires
Le tribunal administratif valide l'élection de Juliana M'Doihoma
Le recours de l'opposition a été rejeté. Les élections municipales ont fait l'objet de nombreux recours devant la justice. Le Tribunal administratif rend ...Actualités similaires
Bruay-la-Buissière : l'élection de Ludovic Pajot en tant que maire validée par le tribunal administratif
Vendredi 19 février, le tribunal administratif de Lille a rendu son jugement sur le recours déposé par Bernard Cailliau à suite à l'élection de Ludovic ...Actualités similaires
Le tribunal administratif valide l'élection de Ludovic Pajot à la mairie de Bruay-La-Buissière
Le tribunal administratif (TA) de Lille devait dévoiler son délibéré d'ici fin févier. Finalement, il a tranché plus rapidement et ce vendredi, son ...Actualités similaires
Désavoué par le tribunal administratif, André Laignel veut organiser des visites privées du musée St-Roch
Après la décision du tribunal administratif lui imposant de renoncer à la réouverture du musée de l'hospice St-Roch, le maire d'Issoudun annonce ...
L'élection municipale de Mainvilliers annulée par le tribunal administratif, la maire veut faire appel
Le tribunal administratif d'Orléans a rendu, ce jeudi 18 février 2021, sa décision concernant le recours contre l'élection de Michèle Bonthoux déposé par ...Actualités similaires
Municipales à Lille; le tribunal administratif a examiné les recours déposés après l'élection de Martine Aubry
Le tribunal administratif de Lille s'est penché jeudi sur les recours déposés contre la victoire de Martine Aubry lors des dernières législatives à Lille. ...Actualités similaires
Le tribunal administratif va-t-il annuler l'élection de Martine Aubry à Lille ?
Le tribunal administratif de Lille doit examiner ce jeudi après-midi les recours de Stéphane Baly et de Violette Spillebout contre l'élection de Martine ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
