Smartphones reconditionnés : l'Assemblée adopte un compromis sur la redevance
L'Assemblée nationale a adopté jeudi en début de soirée un compromis sur l'application aux smartphones reconditionnés d'une redevance destinée à financer ...Actualités similaires
Articles similaires à Smartphones reconditionnés : l'Assemblée adopte un compromis sur la redevance
L'Assemblée adopte largement le projet de loi de régulation de l'espace numérique
L'Assemblée a largement approuvé ce mardi en première lecture le projet de loi de régulation de l'espace numérique (SREN). Objectifs : mieux lutter contre ...Actualités similaires
Photos d'enfants sur les réseaux sociaux : l'Assemblée adopte la déchéance « d'autorité parentale numérique »
Les enfants aussi ont droit à une « vie privée » sur les réseaux sociaux. C'est ce qu'ont acté mardi 10 octobre dans la soirée les députés en votant ...Actualités similaires
VIDÉO. L'Assemblée nationale adopte le projet de loi « pour le plein-emploi »
L'Assemblée nationale adopte le projet de loi « pour le plein-emploi ». L'Assemblée nationale a adopté mardi 10 octobre 2023 , le projet de loi « pour le ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte le projet de loi «plein emploi» et sa réforme contestée du RSA
L'Assemblée nationale a adopté ce mardi 10 octobre en première lecture le projet de loi «pour le plein emploi» avec 310 voix pour et 251 voix contre...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le projet de loi "plein emploi" et sa réforme décriée du RSA
L'Assemblée nationale a adopté mardi en première lecture le projet de loi "pour le plein emploi", qui comprend la mention des 15 heures d'activités ...Actualités similaires
« Plein emploi » : l'Assemblée adopte le projet de loi et sa réforme décriée du RSA
Le projet de loi du gouvernement « pour le plein-emploi » a été adopté ce mardi par l'Assemblée nationale en première lecture, ouvrant la voie à une ...Actualités similaires
«Plein emploi» : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi en première lecture
Mardi, les députés ont adopté en première lecture le projet de loi "pour le plein emploi" par 310 voix contre 251. Ce dernier doit désormais faire ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le projet de loi "pour le plein emploi" en première lecture
Les députés ont adopté en première lecture le projet de loi "pour le plein emploi", prévoyant de nouvelles exigences décriées pour les bénéficiaires du ...Actualités similaires
RSA: l'Assemblée adopte une vieille marotte de la droite
La majorité et la droite Les Républicains ont fait passer, à trois voix près, l'une des mesures les plus contestées de la réforme du RSA, avec 15 heures ...Actualités similaires
C'est le top du top sur le marché des smartphones reconditionnés et il est à seulement 1¬ et pas un centime de plus chez cet opérateur
Exit le tout nouvel iPhone 15, on a trouvé un super bon plan qui permet d'obtenir ce smartphone Apple à seulement 1¬ !Actualités similaires
Keynote Apple : iPhone 15, smartphones reconditionnés... Les nouveaux défis de Tim Cook
Apple lance ses iPhone 15 ce mardi 12 septembre. Un smartphone qui devrait lui assurer une fin d’année en fanfare dans un marché à son plus bas niveau."/ ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le projet de loi sur l'industrie verte
LEs députés ont adopté dans la nuit le projet de loi sur l'industrie verte, dernier vote avant la pause estivale.Actualités similaires
L'Assemblée adopte le projet de loi Dupond-Moretti pour les moyens de la Justice
DÉPÊCHE Plus de places en prison, des délais plus courts, une "surveillance généralisée"... L'Assemblée nationale a largement adopté le projet de loi ...Actualités similaires
Moyens de la justice : l'Assemblée adopte largement le projet de loi d'Eric Dupond-Moretti
L'Assemblée nationale a largement adopté mardi le projet de loi d'augmentation des moyens de la Justice d'Eric Dupond-Moretti, avec le soutien du RN ainsi que ...Actualités similaires
"Plus d'agilité" : l'Assemblée adopte la réforme des pouvoirs de la douane
DÉPÊCHE En première lecture, les députés ont adopté mercredi soir un projet de loi visant à réformer les pouvoirs des douanes.Actualités similaires
L'Assemblée adopte une réforme des pouvoirs et des moyens des douanes
Après les sénateurs, les députés ont adopté mercredi à l'unanimité en première lecture un...Actualités similaires
Déserts médicaux : l'Assemblée nationale adopte une proposition de loi pour un meilleur accès aux soins
L'Assemblée nationale a adopté dans la nuit de jeudi à vendredi en première lecture une proposition de loi qui vise à améliorer l'accès aux soins. Les ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte une proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins
Au bout de quatre jours de débats, les députés ont voté par 37 voix contre 4, et 25 abstentions, en faveur de ce texte de Frédéric Valletoux (groupe ...Actualités similaires
L'assemblée de Californie adopte un texte contraignant les grands réseaux sociaux à payer les médias d'information en échange du contenu partagé sur leurs plateformes
L'assemblée de Californie a adopté un texte contraignant les grands réseaux sociaux à payer les médias d'information en échange du contenu partagé sur ...Actualités similaires
En France, l'Assemblée nationale adopte un budget des armées record
La chambre basse du parlement français a adopté ce 7 juin en première lecture un budget militaire des armées record de plus de 413 milliards d'euros sur ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte l'obligation d'afficher le drapeau européen au fronton des mairies de plus de 1 500 habitants
Bleu-blanc-rouge... et bleu-or. Avec 130 voix pour et 109 contre, l'Assemblée nationale a voté mercredi soir une proposition de loi pour rendre obligatoire le ...Actualités similaires
Drapeau européen sur la façade des mairies: l'Assemblée adopte la proposition de loi de Renaissance
Les députés ont voté l'obligation, pour les mairies de communes de plus de 1500 habitants, d'afficher les drapeaux français et européens sur le fronton des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
