Smartphones reconditionnés : l'Assemblée adopte un compromis sur la redevance
L'Assemblée nationale a adopté jeudi en début de soirée un compromis sur l'application aux smartphones reconditionnés d'une redevance destinée à financer ...Actualités similaires
Articles similaires à Smartphones reconditionnés : l'Assemblée adopte un compromis sur la redevance
"Nous voilà, peut-être, au terme d'un marathon": l'Assemblée adopte le budget de la Sécu après quatre mois de tractations
Au bout de quatre mois de tensions et de tractations l'Assemblée a adopté mercredi le budget de la Sécurité sociale pour 2025, en repoussant une nouvelle ...Actualités similaires
Le gouvernement Bayrou évite une nouvelle fois la censure, l'Assemblée nationale adopte le texte sur le budget de la Sécurité sociale
Il s'agit de la quatrième motion de censure évitée par le gouvernement Bayrou en une semaine et de la cinquième au total en incluant celle qui avait ...Actualités similaires
Budget de la Sécurité sociale : l'Assemblée repousse une 3e motion de censure et adopte le texte
François Bayrou échappe à nouveau à la censure. L'Assemblée nationale a repoussé une 3e motion de censure sur le budget de la Sécurité sociale, adoptant ...Actualités similaires
Budget de la Sécurité sociale : l'Assemblée repousse une 3e motion de censure et adopte le texte
Une semaine après avoir approuvé le budget de l'État, l'Assemblée a rejeté mercredi une troisième motion de censure contre le gouvernement Bayrou, ...Actualités similaires
L'Assemblée repousse une troisième motion de censure sur le budget de la Sécurité sociale et adopte le texte
L'Assemblée a repoussé une 3e motion de censure, ce mercredi 12 février 2025, sur le budget de la Sécurité sociale.Actualités similaires
Budget de la Sécu : l'Assemblée repousse une 4I motion de censure et adopte le texte
La troisième motion de censure LFI contre le budget de François Bayrou a été rejetée ce mercredi soir. Seuls 121 députés ont soutenu la motion. ...Actualités similaires
L'Assemblée repousse une troisième motion de censure sur le budget de la Sécurité sociale et adopte le texte
L'Assemblée a repoussé une 3e motion de censure, ce mercredi 12 février 2025, sur le budget de la Sécurité sociale.Actualités similaires
Une nouvelle motion de censure écartée : l'Assemblée Nationale adopte le texte de François Bayrou sur le budget de la Sécurité sociale
François Bayrou échappe à une nouvelle motion de censure ce mercredi 12 février. Après avoir adopté, déjà par un 49.3, la partie recette du budget de la ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte une proposition pour renforcer la sécurité dans les transports
Cette proposition de loi adoptée mardi 11 février à l'Assemblée nationale doit encore être adoptée en commission mixte paritaire pour entrer ...Actualités similaires
Palpations, caméras-piétons : l'Assemblée nationale adopte un texte pour renforcer la sécurité dans les transports
Les députés ont adopté mardi plusieurs mesures visant à améliorer la sécurité dans les transports, dont l'autorisation pour les forces de sécurité de ...Actualités similaires
SNCF et RATP : l'Assemblée nationale adopte en première lecture un texte pour renforcer la sécurité dans les transports
Mardi 11 février 2025, les députés ont adopté en première lecture une proposition de loi visant à renforcer la sécurité dans les transports.Actualités similaires
Maladie de Charcot : l'Assemblée Nationale adopte à l'unanimité la proposition de loi du Drômois Gilbert Bouchet
La proposition de loi pour améliorer la prise en charge des patients atteints de la maladie de Charcot et d'autres maladies neurodégénératives invalidantes ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte une proposition de loi qui durcit les conditions du droit du sol à Mayotte
Ce jeudi soir, l'Assemblée nationale a adopté une proposition de loi durcissant les conditions de l'exercice du droit du sol à Mayotte. Porté par les ...Actualités similaires
L'Assemblée sauve le gouvernement Bayrou de la censure et adopte le budget 2025
Le vote de la motion de censure du gouvernement Bayrou a été rejeté par les députés de l'Assemblée Nationale.Actualités similaires
L'assemblée de Corse adopte un plan de lutte contre la fièvre catarrhale ovine
Ce vendredi 31 janvier, l'assemblée de Corse a adopté un plan à l'unanimité un plan de lutte contre la fièvre catarrhale ovine sérotypes 4 et 8 en Corse. ...Actualités similaires
« Une avancée majeure » : l'Assemblée adopte à l'unanimité une loi pour améliorer la prise en charge du cancer du sein
Le texte, qui vise à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein, a été adopté à l'unanimité par ...Actualités similaires
Démarchage téléphonique : l'Assemblée nationale adopte son interdiction sans consentement, votre téléphone peut respirer
En complément de la proposition de loi du député EPR Thomas Cazenave visant à lutter contre les fraudes aux aides publiques, un amendement contre le ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte la suspension des aides publiques en cas de suspicion de fraude
Portée par les macronistes, cette proposition de loi doit permettre de lutter plus efficacement contre la fraude à la source, notamment sur le dispositif ...Actualités similaires
Précarité étudiante : L'Assemblée adopte l'instauration d'un repas à un euro pour tous les étudiants
Tous les étudiants vont désormais avoir accès aux repas à un euro dans les restaurants et points de vente gérés par les Crous. Le dispositif, actuellement ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le repas à un euro pour tous les étudiants
C'est une proposition de loi qui avait été rejetée à une voix près en février 2023 mais qui a été remise sur la table lors de la niche parlementaire du ...Actualités similaires
VIDÉO. L'Assemblée nationale adopte les repas à 1 ¬ pour tous les étudiants
L'Assemblée nationale a approuvé à une écrasante majorité, ce jeudi 23 janvier 2025, une proposition de loi socialiste visant à donner accès à tous les ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte l'instauration des repas à un euro pour tous les étudiants
L'Assemblée nationale a approuvé à une écrasante majorité jeudi une proposition de loi socialiste visant à donner accès à tous les étudiants à des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
