C'est un invité inattendu dans la lutte affichée par l'État contre les « séparatismes », en premier lieu l'islamisme radical : à son grand déplaisir, le ...
Actualités similaires
Articles similaires à Séparatismes. Le logement, invité inattendu du projet de loi présenté mercredi 9 décembre
Le projet de loi sur la fin de vie sera présenté en décembre au conseil des ministres, a indiqué ce vendredi 6 octobre le cabinet d'Agnès Firmin Le Bodo, ...
Actualités similaires
Fin septembre, le ministre des Relations avec le Parlement Franck Riester avait estimé que le projet de loi « sera en Conseil des ministres avant la fin de ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie sera présenté en décembre au conseil des ministres. Emmanuel Macron a reçu le pré-projet de loi avant "la fin de ...
Actualités similaires
Bercy cible dans le texte les 75 plus gros industriels qui «représentent plus de 50% des parts de marché», avait précisé mardi le ministère lors d'un ...
Actualités similaires
Le projet de loi destiné à lutter contre l'inflation en avançant les négociations commerciales entre les industriels et les distributeurs "pour répercuter ...
Actualités similaires
Ce mercredi, le ministre de l'Economie Bruno Le Maire présente le projet de loi de finances 2024 où le logement représente l'une des pièces fondamentales. ...
Actualités similaires
Le Chef du gouvernement a présidé, lundi 4 septembre, une réunion consacrée au très attendu mécanisme d'aides à l'acquisition de logements.
Actualités similaires
Deux semaines après les émeutes qui ont éclaté en France en réaction à la mort du jeune Nahel, un projet de loi "d'accélération de la reconstruction" ...
Actualités similaires
Le projet de loi «plein emploi» est débattu au Sénat, dès ce lundi 10 juillet et jusqu'au jeudi 13 juillet. À la fin du mois de juin, la commission...
Actualités similaires
Le projet de loi "plein emploi" est présenté mercredi, à 16h, en Conseil des ministres. Ce texte, qui sera examiné en juillet au Sénat, doit notamment ...
Actualités similaires
Le projet vise notamment à généraliser des dispositifs tel que l'intéressement, la participation ou les primes de partage de la valeur (PPV) aux entreprises ...
Actualités similaires
Le projet de loi visant à transposer l'accord entre patronat et syndicats pour généraliser le partage des bénéfices des entreprises aux salariés sera ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel doit rendre une décision, ce mercredi 17 mai 2023, sur le projet de loi "Jeux olympiques", comprenant un volet sécuritaire très ...
Actualités similaires
Ce mardi 16 mai, Bruno Le Maire a présenté son projet de loi destiné à favoriser une réindustrialisation décarbonée du pays. Voici les mesures à ...
Actualités similaires
Ce mardi 16 mai, Laurent Vronski, directeur général d'Ervor, Gaëlle Mackle, directrice déléguée de la rédaction de Challenges, et Christian Parisot, ...
Actualités similaires
Face à la surpopulation carcérale et au manque de personnel, le ministre de la justice présente ce mercredi deux textes de loi. Objectif : moderniser la ...
Actualités similaires
Emails ou SMS frauduleux, faux sites web... les arnaques en ligne ne cessent d'augmenter en France. Un projet de loi, évoqué par Elisabeth Borne lors de son ...
Actualités similaires
Davantage de moyens budgétaires et humains : tel est l'objectif du projet de loi Justice présenté ce mercredi en Conseil des ministres par le garde des ...
Actualités similaires
La Première ministre dévoile ce mercredi la feuille de route du gouvernement pour la période des "100 jours d'apaisement", voulue par Emmanuel Macron.
Actualités similaires
Après un Conseil des ministres, la Première ministre dévoile sa feuille de route du gouvernement pour la période des "100 jours d'apaisement", voulue par ...
Actualités similaires