RSA : les députés adoptent le principe de suspension des droits
En cas de manquement, les droits d'accès au RSA pourraient être suspendus pour les allocataires.Articles similaires à RSA : les députés adoptent le principe de suspension des droits
No Comment : des députés font un haka en pleine séance pour défendre les droits des Maoris
No Comment : des députés font un haka en pleine séance pour défendre les droits des MaorisActualités similaires
Défense des "valeurs traditionnelles", lutte contre le déclin démographique : Les députés russes adoptent une loi pour interdire la promotion de la vie sans enfants
Les responsables politiques et religieux russes voient dans la défense des "valeurs traditionnelles" une extension de la lutte de la Russie contre les ...Actualités similaires
Ligue des Nations : "Risque très fort de troubles", "une question de principe" : les députés LFI demandent l'annulation du match France-Israël
Face au risque "très important" que représente la rencontre, la députée Mathilde Panot (LFI) avait demandé l'annulation du match qui aura bien lieu jeudi ...Actualités similaires
Les députés russes adoptent une loi bannissant la promotion d'un mode de vie sans enfants
Les députés russes ont adopté mardi une loi bannissant la promotion d'un mode de vie sans enfants, sur fond de crise démographique amplifiée par le conflit ...Actualités similaires
En réponse au Mercosur, les députés adoptent une taxe sur la viande importée
A l'occasion du vote du budget 2025, les députés de la gauche et du Rassemblement national ont voté une taxe sur les importations de bovins. Une mesure ...Actualités similaires
Tempête fiscale en France : l'assurance vie et les droits de succession dans le viseur des députés
La commission des finances de l'Assemblée nationale s'attaque à l'assurance-vie et aux droits de succession des Français. Premier bilan avant la tempête ...Actualités similaires
Budget : les députés adoptent et pérennisent la surtaxe sur les hauts revenus
Un amendement de la gauche visant à rendre pérenne cette surtaxe a recueilli une large majorité dans l'Hémicycle, contre l'avis du gouvernement.Actualités similaires
Droits de succession : les députés s'attaquent aux avantages fiscaux de l'assurance-vie
À l'occasion de l'examen du budget 2025, un amendement adopté jeudi 17 octobre dernier par les députés propose d'aligner la fiscalité des contrats ...Actualités similaires
Imposition sur les gros revenus : les députés adoptent en commission une version étendue de la taxe pour le budget 2025
La commission des finances a adopté cette contribution, qui pourrait toucher autour de 24 300 foyers fiscaux selon une évaluation préalableActualités similaires
Députés et défenseurs des droits de l'homme demandent au Conseil de l'Europe d'obliger la Turquie à libérer les prisonniers politiques.
Alors que la Cour européenne des droits de l'homme multiplie les jugements pour demander à la Turquie de respecter les droits des prisonniers politiques, rien ...Actualités similaires
Éducation : trois députés de la Haute-Garonne signent une tribune pour demander la "suspension des fermetures de classes"
Dix députés de la région Occitanie, dont trois de la Haute-Garonne, réclament dans une tribune la suspension des fermetures de classes prévues à la ...Actualités similaires
Argentine: les députés adoptent les réformes économiques du président ultralibéral Javier Milei
En Argentine aussi, les services publics ont été brutalement démantelés et dé-subventionnés ces six derniers mois, depuis l'arrivée au pouvoir du ...Actualités similaires
Gabon: les députés adoptent un nouveau code électoral à la majorité
Au Gabon, le projet de code électoral a été adopté ce mercredi 19 juin avec une majorité de députés. Sur 98 députés, 85 ont voté pour. Treize ...Actualités similaires
Guerre Israël-Hamas : députés aux couleurs de la Palestine, drapeau brandi... nouvelle suspension de séance à l'Assemblée, ce mardi
L'Assemblée nationale a été le théâtre d'une nouvelle suspension de séance, durant l'après-midi de ce mardi 4 juin 2024.Actualités similaires
APL, prime d'activité, RSA... Connaissez-vous cette plateforme qui vous permet d'estimer vos droits à près de 60 aides sociales ?
Le saviez-vous ? Le gouvernement a lancé un portail qui répertorie une soixantaine de prestations sociales auxquelles il vous est proposé d'évaluer vos ...Actualités similaires
Émeutes en Nouvelle-Calédonie : nouvelle nuit de violences, les députés adoptent la révision constitutionnelle
Plus de 130 personnes ont été interpellées à la suite des dernières nuits d'émeutes en Nouvelle-Calédonie. Dans le même temps, l'Assemblée nationale a ...Actualités similaires
Nouvelle-Calédonie: nouvelle nuit d'émeutes, les députés adoptent la révision constitutionnelle
La Nouvelle-Calédonie s'est réveillée mercredi après une deuxième nuit consécutive d'émeutes, dénoncées comme "indignes" par Emmanuel Macron, pendant ...Actualités similaires
Nouvelle-Calédonie : nouvelle nuit d'émeutes, les députés adoptent la révision constitutionnelle
La Nouvelle-Calédonie s'est réveillée mercredi après une deuxième nuit consécutive d'émeutes, dénoncées comme "indignes" par Emmanuel Macron, pendant ...Actualités similaires
Travail, paix, environnement... comment les députés de la Gauche se sont battus pour de nouveaux droits en Europe
Pendant cinq ans, les élus belges, irlandais et chypriotes du groupe de la Gauche ont construit un rapport de force à l'échelle continentale. Avant les ...Actualités similaires
En Ukraine, les députés adoptent un texte permettant la mobilisation de prisonniers dans l'armée
Les députés ukrainiens ont adopté ce mercredi 8 mai un projet de loi permettant à certaines catégories de prisonniers d'aller combattre sur le front en ...Actualités similaires
Ukraine : les députés adoptent un texte permettant la mobilisation de détenus dans l'armée
Ce mercredi, les députés ukrainiens ont adopté un projet de loi permettant à certaines catégories de prisonniers d'aller combattre sur le front en échange ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : les députés adoptent un texte permettant la mobilisation de détenus dans l'armée
Les députés ukrainiens ont adopté mercredi un projet de loi permettant à certaines catégories de prisonniers d'aller...Actualités similaires
Commission d'enquête TNT : les députés adoptent le rapport du LFI Saintoul malgré des désaccords
Les élus de la majorité présidentielle avaient demandé à l'insoumis de retirer certaines de ses 47 propositions, jugées trop anti-CNews ou C8, ou bien ...Actualités similaires
Commission d'enquête TNT: les députés adoptent le rapport du LFI Saintoul malgré des désaccords
Les élus de la majorité présidentielle avaient demandé à l'insoumis de retirer certaines de ses 47 propositions, jugées trop anti-CNews ou C8, ou bien ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
