Vendredi 28 octobre, dans la foulée du vote du Conseil municipal, l'annonce a été faite par le maire Tony Loisel dans un long communiqué : la portion de ...
Articles similaires à « Route de la mer » à Aytré : un collectif compte déposer un recours devant le tribunal administratif
On connaît enfin la date du jugement au fond du recours déposé par les opposants à l'A69 contre l'autorisation environnementale du chantier de cette ...
Actualités similaires
Ce dimanche 3 novembre, les syndicats CGT et Sud du CHU Toulouse annoncent que l'interne dont l'affectation a été suspendue par l'ARS le 24 octobre dernier a ...
Actualités similaires
En ce dimanche après-midi, le ciel clément et les températures douces ont donné envie à quelques cyclistes de découvrir le nouveau tracé de la Voie ...
Actualités similaires
L'association Les Bios du Gers a accueilli ce jeudi 29 août le préfet du Gers, le président du Département et le député de la 1re circonscription. Ils ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris a rejeté ce samedi le recours contre l'expulsion Abdourahmane Ridouane, l'imam de la mosquée de Pessac. Son avocat annonce ...
Actualités similaires
L'arrêté limitant, depuis le 4 avril 2024, la traversée de Grimaud aux poids lourds de plus de 26 tonnes, est l'objet d'un recours de plusieurs ...
Actualités similaires
Le collectif Stop uniforme Metz dépose un recours au tribunal administratif. Ces parents d'élèves refusent toujours l'expérimentation du port de l'uniforme ...
Actualités similaires
Une mobilisation contre l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse a été annoncée pour ce weekend. En amont, la manifestation a été interdite par le préfet ...
Actualités similaires
Pour le tribunal administratif de Strasbourg, l'alimentation par gavage n'est pas contraire au droit de l'Union Européenne, contrairement à ce qu'affirmait ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté le recours de l'Association Nationale des Propriétaires d'Immeubles contre l'arrêté du préfet de ...
Actualités similaires
Déception pour le FCG. Le tribunal administratif de Versailles a rejeté, ce vendredi, le référé déposé par le club de rugby de Grenoble, alors qu'il ...
Actualités similaires
Ils contestaient l'expulsion de l'imam Tataï en Algérie, ils ont perdu. Le recours déposé devant le tribunal administratif de Paris par les avocats de ...
Actualités similaires
Au lendemain de la visite dans les Pyrénées-Orientales du ministre de la Transition écologique Christophe Béchu, le tribunal administratif de Montpellier a ...
Actualités similaires
Ce lundi 4 mars, le tribunal administratif d'Orléans examinait le recours des opposants au projet de bassine agricole aux Aix d'Angillon, dans le Cher. Ils ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Grenoble a rendu sa décision dans l'affaire qui oppose Tony Parker à la maire des Gets. L'ex-star du basket avait formulé un ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rennes a rejeté un référé-suspension déposé par un collectif opposé à la fermeture du collège de Corlay (Côtes-d'Armor). ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rennes a rejeté le recours du collectif de défense du collège de Corlay (22) qui visait une suspension de la délibération du ...
Actualités similaires
Le tronçon littoral entre Aytré et La Rochelle, passé à sens unique en 2022, a été un révélateur de l'imbrication forte entre les deux villes les plus ...
Actualités similaires
Opposée à l'adoption par Carcassonne Agglo de ce dispositif au motif qu'il mettait un frein à sa dynamique fiscale, la Ville avait entrepris un recours en ...
Actualités similaires
Entre Clapiers, Montferrier et Prades, le carrefour doit de Girac accueillir le terminus de la future ligne de tramway mais l'aménagement routier envisagé à ...
Actualités similaires
Alors que le lancement du chantier de la LGV est imminent, trois recours contre le projet ont été déposés devant les tribunaux administratifs de Bordeaux et ...
Actualités similaires
Les opposants au projet plaidaient la liberté d'aller et venir autour des trois badamiers implantés sur le domaine public maritime.
Actualités similaires