Articles similaires à RER m?tropolitains?: le S?nat adopte la proposition de loi
Une députée LR dépose une proposition de loi pour rendre inéligible les fichés S
La députée Virginie Duby-Muller a déposé une proposition de loi visant à rendre inéligibles les fichés S. Certains secteurs de la société sont ...Actualités similaires
Virginie Duby-Muller dépose une proposition de loi visant à interdire l'élection d'un individu fiché S
L'élection du député antifasciste Raphaël Arnault, fiché S, a suscité de nombreux débats et contestations dans l'espace médiatique et politique. La ...Actualités similaires
PFAS : le Sénat adopte la proposition de loi visant à restreindre l'usage des « polluants éternels »
Le texte sur l'interdiction des PFAS, initié par un député écologiste et étudiée ce jeudi 30 mai par le Sénat, a été approuvé à main levée à ...Actualités similaires
PFAS : le Sénat adopte la proposition de loi écologiste pour limiter les rejets
Porté par les députés écologiste, un texte visant à limiter la diffusion de polluants éternels a été adopté par le Sénat ce jeudi, après l'Assemblée ...Actualités similaires
Polluants éternels : après l'Assemblée nationale, le Sénat adopte une proposition de loi pour réguler les PFAS
Le texte a été approuvé à main levée à l'unanimité des votants, avec le soutien de l'alliance majoritaire de la droite et du centre. Le texte devra ...Actualités similaires
Transidentité des mineurs : le Sénat adopte la proposition de loi LR
Une proposition de loi déposée par des sénateurs Les Républicains, qui vise à restreindre le changement de genre des mineurs, a finalement été adoptée ...Actualités similaires
Transidentité des mineurs : le Sénat adopte la proposition de loi encadrant les transitions de genre
Un vote tantôt perçu comme une " offensive transphobe ", tantôt comme une " loi protectrice pour les mineurs " à droite. Le Sénat a adopté, ce mardi 28 ...Actualités similaires
Cabinets de conseil: le Sénat adopte la proposition de loi sans certains amendements défendus par le gouvernement
Le Sénat a adopté à l'unanimité ce mardi, en deuxième lecture, la proposition de loi destinée à encadrer les prestations de conseil commandées par les ...Actualités similaires
"Niche fiscale Airbnb" : le Sénat adopte la proposition de loi de régulation du marché des meublés touristiques
Après les députés en janvier, les sénateurs ont adopté ce mardi 21 mai la proposition de loi dite "loi Airbnb". Le texte prévoit plusieurs mesures de ...Actualités similaires
« Cette niche fiscale est choquante » : le Sénat adopte la proposition de loi pour réguler Airbnb
La proposition de loi pour réguler l'essor des locations de meublés touristiques, votée en janvier par l'Assemblée, est arrivée le 21 mai à la Chambre ...Actualités similaires
Armer les enseignants? Un État américain adopte une proposition de loi, un an après une tuerie dans une école
Le texte, voté par le Parlement du Tennesse, doit maintenant être validé par le gouverneur de cet État républicain du sud des États-Unis.Actualités similaires
Transports : le Sénat adopte une proposition de loi qui limite le droit de grève sur certaines périodes
Le Sénat a adopté une proposition de loi qui vise à limiter les grèves dans les transports en commun pendant certaines périodes, dont les vacances ...Actualités similaires
Violences sexuelles dans le sport : l'Assemblée nationale adopte définitivement une proposition de loi pour mieux protéger les enfants
Les présidents de club auront l'obligation de signaler aux services de l'État les comportements à risques des éducateurs, ou de toute personne en contact ...Actualités similaires
Homicide routier : l'Assemblée nationale adopte la proposition de loi
Cette proposition de loi transpartisane, adoptée à l'unanimité mais avec des abstentions à gauche à l'Assemblée, doit désormais prendre la direction du ...Actualités similaires
Lutte contre les déserts médicaux, responsabilisation des praticiens... Le Parlement adopte une proposition de loi pour améliorer l'accès aux soins
Lutter contre les déserts médicaux et responsabiliser davantage les praticiens sans irriter le secteur: une proposition de loi sensible sur l'accès aux soins ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte la proposition de loi « bien vieillir »
Les députés ont largement adopté jeudi 23 novembre en première lecture, la proposition de loi sur le grand âge, à l'ambition limitée mais qui apparaît ...Actualités similaires
Écriture inclusive : le Sénat adopte une proposition de loi pour l'interdire
Tard ce lundi, le Sénat a adopté une proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive. Ce texte est supposé "protéger la langue ...Actualités similaires
Le Sénat adopte une proposition de loi pour interdire l'écriture inclusive
Les sénateurs ont voté en faveur de l'interdiction de l'écriture inclusive dans un large panel de documents, sur une proposition de texte de loi des ...Actualités similaires
Le Sénat adopte une proposition de loi pour interdire l'écriture inclusive
Le Sénat a adopté lundi une proposition de loi de la droite visant à "protéger la langue française des dérives de l'écriture dite inclusive", au jour de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
