Recours contre un projet éolien en Dordogne : le rapporteur public a rendu un avis favorable
La Cour administrative d'appel de Bordeaux a examiné le recours déposé par les opposants à l'implantation d'une centrale de cinq éoliennes à La ...Articles similaires à Recours contre un projet éolien en Dordogne : le rapporteur public a rendu un avis favorable
L'enquête publique sur le parc éolien au large de Dunkerque rend un avis favorable
Après deux mois d'enquête et près de 3.000 contributions, la commission d'enquête sur le projet de parc éolien au large de Dunkerque a rendu un avis ...Actualités similaires
La justice déboute des opposants à un projet éolien en Dordogne
Le Conseil d'État a cassé la décision de la cour administrative d'appel qui invalidait le permis de construire de la centrale éolienne de La ...Actualités similaires
Recours contre l'A69: le rapporteur public en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet
Le rapporteur public, magistrat indépendant dont les avis doivent éclairer les juridictions administratives, se prononce en faveur d'une annulation de ...Actualités similaires
Autoroute l'A69 : le rapporteur public se prononce en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet
Selon le collectif d'opposants à l'autoroute « La Voie est libre » (LVEL), le rapporteur public se prononce notamment en faveur d'une annulation totale de ...Actualités similaires
Recours contre l'A69: le rapporteur public en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet
Selon le collectif d'opposants à l'autoroute "La Voie est libre" (LVEL), le rapporteur public se prononce notamment en faveur d'une annulation totale de ...Actualités similaires
Recours contre l'A69 : le rapporteur public en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet
Le rapporteur public, magistrat indépendant dont les avis doivent éclairer les juridictions administratives, se prononce en faveur d'une annulation de ...Actualités similaires
A69 : le rapporteur public barre la route au projet autoroutier, premier pas vers une annulation du projet ?
Dans ses conclusions dévoilées mercredi, le rapporteur public a demandé l'annulation de l'autorisation environnementale du chantier de l'autoroute reliant ...Actualités similaires
Vidéo. « Cassez-vous ! » : des villageois de Dordogne font stopper une réunion publique autour d'un projet éolien
L'ambiance était pour le moins électrique au rendez-vous organisé par la société Iberdrola, mercredi 6 novembre à Orliac. L'entreprise projette ...Actualités similaires
Luzay : une association dépose un recours contre le projet de parc éolien
Les opposants à un parc éolien de Luzay, commune du Nord-Sèvres, vont déposer un recours cette semaine pour demander la révision de l'arrêté ...Actualités similaires
Le projet de Constitution du Gabon rendu public
Les autorités gabonaises ont rendu public le projet de Constitution sur lequel la population devra se prononcer, selon le quotidien l'Union. Le texte stipule ...Actualités similaires
Le projet de nouvelle Constitution rendu public au Gabon
La mouture définitive du projet de nouvelle Constitution a été rendu public, lundi 21 octobre, au Gabon. Dans cette version révisée du texte qui avait ...Actualités similaires
Arrêts de travail : le rapporteur général du budget de la Sécu favorable à un « jour de carence d'ordre public »
Le rapporteur général du budget de la Sécu, Yannick Neuder (LR), appelle à faire des économies sur les arrêts maladie en instituant un « jour de ...Actualités similaires
Aéroport de Bordeaux : un avis favorable rendu pour le maintien de la piste secondaire
« Sud Ouest » a eu accès au rapport de l'Inspection générale de l'environnement sur la question sensible du maintien de la deuxième piste de l'aéroportActualités similaires
Projet de carrière en Dordogne : à Thiviers, un avis favorable pour l'extraction de silice
Porté par la multinationale Imerys, le projet a provoqué une levée de boucliers. Une enquête publique a eu lieu cet été. Ses conclusions sont connuesActualités similaires
Dordogne : Avis favorable au nouveau projet de déviation de Beynac
La commission d'enquête publique a donné un avis favorable mardi au nouveau projet, intitulé « boucle multimodale de la Vallée de la Dordogne »Actualités similaires
Déviation de Beynac : l'enquête publique rend un avis favorable au nouveau projet
L'avis a été rendu public ce mardi 10 septembre, un mois après la clôture de l'enquête. Désormais, la balle est dans le camp du préfet pour la ...Actualités similaires
Déviation de Beynac en Dordogne : l'enquête publique est ouverte pour recueillir les avis sur le nouveau projet
L'enquête publique sur le nouveau projet de déviation de Beynac (Dordogne) débute ce mardi 9 juillet. Les habitants ont jusqu'au 9 août pour donner leur ...Actualités similaires
Normandy Memory : le comité d'éthique rend un avis favorable au projet à Colombelles
Les membres du comité éthique mis en place par la région pour étudier le Normandy Memory ont rendu leur verdict sur ce projet de théâtre immersif sur le ...Actualités similaires
Nouvelle tentative de recours des opposants contre l'A69 devant le conseil d'État, le rapporteur public demande le rejet de cette requête
La Voie est libre, opposé à l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse, a déposé un recours devant le conseil d'État au sujet de la portion de 8 km reliant ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
