Le Président de la République, le Professeur Faustin-Archange TOUADERA, a reçu ce lundi 30 décembre 2024, les 9 membres du Conseil Constitutionnel, conduits ...
Actualités similaires
Articles similaires à RCA : Archange Touadera reçoit les membres du Conseil Constitutionnel
Dans une décision publiée ce vendredi, le Conseil constitutionnel affirme que le projet de centre d'enfouissement de déchets radioactifs de Bure dans la ...
Actualités similaires
Le projet controversé de centre Cigéo d'enfouissement des déchets les plus radioactifs à Bure (Meuse) "ne méconnait pas" le droit des générations ...
Actualités similaires
Les dispositions du projet de centre Cigéo d'enfouissement des déchets les plus radioactifs à Bure « ne méconnaissent pas » le droit des générations ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel se prononce vendredi sur le droit des générations futures invoqué par les opposants au projet de centre Cigéo d'enfouissement des ...
Actualités similaires
C'est une journée très attendue par les opposants au centre d'enfouissement de déchets nucléaires hautement radioactifs à Bure en Meuse. Ce vendredi, les ...
Actualités similaires
Validé par le gouvernement qui l'a déclaré d'utilité publique en 2022, le projet Cigéo de stockage géologique à 500 mètres sous terre a déjà franchi ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel se prononce vendredi sur le droit des générations futures invoqué par les opposants au projet de centre Cigéo d'enfouissement des ...
Actualités similaires
À peine rentré de sa visite diplomatique en Israël pour lui apporter son soutien face au Hamas, Emmanuel Macron enchaîne déjà avec le Conseil européen à ...
Actualités similaires
La question est vertigineuse : enterrer nos déchets radioactifs menace-t-il les générations futures ? Si oui, doit-on interdire le projet Cigéo ? ...
Actualités similaires
Le Président du Conseil national de transition (CNT), Colonel Malick Diaw, a pris une décision, le 23 octobre 2023, pour suspendre 4 membres de l'organe ...
Actualités similaires
Après avoir été élus dans leurs écoles ou collèges à Nevers, les 19 membres du conseil municipal d'enfants se sont réunis une première fois, vendredi ...
Actualités similaires
Justice. Des associations et riverains opposés au projet d'enfouissement des déchets radioactifs attaquent la déclaration d'utilité publique de Cigéo par ...
Actualités similaires
Les Sages avaient été saisis par des avocats pénalistes afin d'imposer des garanties légales pour contraindre les autorités à assurer des conditions ...
Actualités similaires
L'institution a censuré un article de loi portant sur un point de procédure. Cette décision, purement technique, ne présage en rien de l'innocence des ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a ouvert la voie jeudi à d'éventuels nouveaux procès dans l'affaire des "emplois fictifs", impliquant l'ancien Premier ministre ...
Actualités similaires
De nombreux projets et sujets ont été balayés par un conseil citoyen étoffé, qui a aussi tracé sa feuille de route pour l'avenir.
Actualités similaires
Dans un jugement concernant distinctement les affaires Fillon et Sarkozy, le Conseil constitutionnel a ouvert la voie à un nouveau procès pour les hommes ...
Actualités similaires
Les Sages ont été saisis d'une question prioritaire de constitutionnalité par l'association des avocats pénalistes, qui dénoncent les conditions de garde ...
Actualités similaires
Le président de la République devrait préciser devant les Sages ses intentions en matière de projet de révision de la Constitution.
Actualités similaires
Le 1er janvier 2024, l'Algérie accèdera officiellement au Conseil de sécurité. A quelques mois de cette échéance, Alger tente de mobiliser les autres ...
Actualités similaires
Les États-Unis ont fait une proposition pour élargir la composition des membres permanents du Conseil de sécurité de l'Onu. Voici l'infographie qui ...
Actualités similaires
La requête déposée auprès du Conseil d'État par le Rassemblement national a été rejetée ce jeudi. Le parti sera bien classifié « extrême droite » ...
Actualités similaires