À une semaine de l'audience décisive sur l'avenir du chantier de l'A 69 devant le tribunal administratif de Toulouse, où en sont les travaux de cette ...
Actualités similaires
Le procès des trois militants poursuivis pour "violences aggravées" contre le maire Christian Devèze lors d'un conseil municipal est renvoyé au 9 septembre. ...
Actualités similaires
Un détenu comparaissait ce mardi matin devant la chambre des appels correctionnels après un premier procès à Avignon. L'audience en visio conférence et ...
Actualités similaires
L'interrogatoire de personnalité de l'accusé est reporté à mardi. Brahim Aouissaoui assure, depuis le début de l'enquête, n'avoir aucun souvenir des ...
Actualités similaires
Le rugbyman international, contrôlé ivre dans sa voiture début décembre à Montpellier, doit être jugé sous la forme d'un "plaider coupable". La ...
Actualités similaires
Ce sera peut-être le dernier recours, en tous cas le dernier qui pourrait potentiellement stopper le chantier de l'autoroute A69. Reportée par le juge ...
Actualités similaires
Info Midi Libre. Le rugbyman Mohamed Haouas devait être jugé lors d'un "plaider coupable" ce mardi 4 février pour conduite en état d'ivresse. Mais la ...
Actualités similaires
Plus vite, plus haut, plus fort. Le CV « olympique » de Paolo Giambiasi le place à la tête de sa seconde juridiction à seulement 37 ans. Il présente ses ...
Actualités similaires
Le directeur du festival Arcomik, Farid Bouabdellah poursuit devant la justice l'adjoint à la culture Marc Chassaubéné et le maire de Saint-Etienne Gaël ...
Actualités similaires
Le 3 janvier dernier, un détenu de la Centrale d'Arles, dans les Bouches-du-Rhône a pris en otages quatre soignants et un surveillant. Le prévenu a comparu ...
Actualités similaires
Cette salle, située dans la salle des pas perdus de l'ancien palais de justice de Paris sur l'île de la Cité, avait été construite pour accueillir ...
Actualités similaires
Tribunal de Compiègne, ce vendredi 24 janvier. Réaction de Stanislas Broniszewski du collectif AVA après l'audience. Une militante d'AVA est poursuivie ...
Actualités similaires
L'adolescent qui a tué trois fillettes dans une attaque au couteau, fin juillet 2024 en Angleterre, a dû être évacué jeudi 23 janvier de la salle du ...
Actualités similaires
Le tribunal de commerce de Rennes doit acter ce mercredi la mise en cessation de paiement de la Fonderie de Bretagne. L'usine de Caudan, qui produit des pièces ...
Actualités similaires
À l'occasion de l'audience solennelle de rentrée, le tribunal judiciaire de Laval a dressé ce lundi le bilan de l'activité judiciaire de l'année 2024. ...
Actualités similaires
Les dirigeants bordelais seront ce mardi au Tribunal pour préparer l'audience du 21 janvier qui doit permettre de renouveler la période d'observation. Le ...
Actualités similaires
La salle correctionnelle d'Alès n'étant pas assez dimensionnée, le procès du point de deal du quartier de Rochebelle se tien depuis ce lundi dans la salle ...
Actualités similaires
10 ans, 9 ans, 6 ans... Face aux douze prévenus accusés de trafic de stupéfiants et de violences armées, le procureur alésien a requis des peines ...
Actualités similaires
Une semaine de débats débute ce lundi 6 janvier, exceptionnellement dans la salle des assises, à Nîmes, pour un grand procès concernant un réseau ...
Actualités similaires
Stéphane Plaza est aujourd'hui "apte à comparaître" le jeudi 9 janvier prochain devant le tribunal judiciaire de Paris après avoir été absent le ...
Actualités similaires
C'est une affaire hors normes qui est jugée actuellement au Maroc. Saïd Naciri, l'ancien président du club de foot le plus titré du royaume, le Wydad de ...
Actualités similaires