Presse au Maroc : L'opposition fustige le projet de loi 15.23 du ministère de la Culture
Après que le conseil de gouvernement a adopté, jeudi 13 avril, le projet de loi 15.23 portant création d'une commission temporaire de gestion du Conseil ...Articles similaires à Presse au Maroc : L'opposition fustige le projet de loi 15.23 du ministère de la Culture
Projet de loi pouvoir d'achat adopté avec le soutien du RN et LR, malgré l'opposition de la Nupes
341 voix pour, 116 contre. C'est par cette conclusion qu'ont pris fin ce vendredi au petit matin quatre jours d'échanges animés à l'Assemblée nationale ...Actualités similaires
Projet de loi sur le pouvoir d'achat: les points sur lesquels l'opposition souhaite faire flancher la majorité
Le projet de loi sur le pouvoir d'achat est présenté lundi après-midi à l'Assemblée nationale. Il comprend notamment la suppression de la redevance ...Actualités similaires
Algérie : Au vu des tensions avec le Maroc, le parlement vote le projet de loi de réserve militaire
Les membres de l'Assemblée nationale algérienne ont approuvé un projet de loi relatif aux réserves militaires, présenté «en urgence», dans le contexte ...Actualités similaires
Covid-19 : feu vert de l'Assemblée nationale pour le projet de loi sanitaire, l'opposition fait retirer un article-clé
Le projet de loi sanitaire a été adopté par les députés sans l'article-clé sur le possible retour du pass sanitaire pour les voyages "extra-hexagonaux". ...Actualités similaires
Projet de loi sanitaire : l'opposition adopte un amendement concernant les mineurs et le pass vaccinal, contre l'avis du gouvernement
L'amendement supprime la possibilité de demander un pass vaccinal pour les mineurs, en cas de retour du certificat pour des déplacements vers ou depuis ...Actualités similaires
Le projet de loi sur le pouvoir d'achat sonnera l'heure de vérité pour la majorité et l'opposition
Présentées en Conseil des ministres le 7 juillet, ces mesures très attendues par la population feront l'objet d'un débat au Parlement dès la mi-juillet. ...Actualités similaires
Un accord encadrant la distribution de la presse papier sur la période 2022-2026 auprès des clients abonnés a été signé lundi au ministère de la Culture
Un accord encadrant la distribution de la presse papier sur la période 2022-2026 auprès des clients abonnés a été signé lundi au ministère de la Culture ...Covid-19 : l'opposition parvient à faire suspendre l'examen du projet de loi sur le pass vaccinal
Coup de théâtre cette nuit à l'Asemblée nationale : les députés ont suspendu l'examen du projet de loi qui doit transformer le pass sanitaire en pass ...Les aides à la presse de l'Etat ne seront accessibles qu'aux médias employant des journalistes professionnels, annonce le ministère de la Culture
Les aides à la presse de l'Etat ne seront accessibles qu'aux médias employant des journalistes professionnels, annonce le ministère de la Culture. "Les ...Actualités similaires
Budget 2022 : Le projet de loi de finances, incomplet et trompeur selon l'opposition, passe à l'Assemblée
Contrat d'engagement jeune, plan d'investissement, écologie... Les manques et les incohérences ne manquent pas dans le dernier budget du quinquennatActualités similaires
Pologne : le gouvernement minoritaire va tenter de faire passer une loi qui menacerait la liberté de la presse, selon l'opposition
Les députés polonais doivent examiner mercredi une nouvelle loi qui, selon l'opposition, menace la liberté de la presse,...Actualités similaires
Projet de loi sanitaire : longue nuit à l'Assemblée nationale pour Olivier Véran qui s'est énervé face à l'avalanche d'amendements déposés par l'opposition
Entre deux solutions mauvaises: le confinement et le passe, je choisis le passe a déclaré le ministre de la SantéActualités similaires
Maroc : Le projet de loi relatif à l'usage licite du cannabis adopté par les Conseillers
La Chambre des Conseillers a adopté, mardi à la majorité, lors dune séance plénière, le projet de loi n°13-21 relatif à l'usage licite du cannabis, en ...Actualités similaires
Maroc : Le projet de loi relatif aux usages licites du cannabis adopté en commission
La commission de lIntérieur, des collectivités territoriales et des infrastructures à la chambre des Conseillers a approuvé, à la majorité vendredi, le ...Actualités similaires
Plus de 400 titres de presse ont bénéficié d'un total de près de 76 millions d'euros d'aides en 2019, selon des données qui viennent d'être publiées par le ministère de la Culture
Plus de 400 titres de presse ont bénéficié d'un total de près de 76 millions d'euros d'aides en 2019, selon des données qui viennent d'être publiées par ...
Maroc : Le projet de loi sur l'usage licite du cannabis adopté en Commission de l'Intérieur
Le projet de loi 13.21 relatif à lusage licite du cannabis a été adopté à la majorité, vendredi, par la Commission de lIntérieur, des collectivités ...Actualités similaires
Le Sénat dominé par l'opposition de droite a adopté en première lecture un projet de loi renforçant la lutte contre le piratage audiovisuel et organisant la fusion entre le CSA et l'Hadopi
Le Sénat dominé par l'opposition de droite a adopté en première lecture un projet de loi renforçant la lutte contre le piratage audiovisuel et organisant ...
Projet de loi Climat : Michel Barnier fustige "la fébrilité" d'Emmanuel Macron
INVITÉ RTL - L'ancien négociateur de l'Union européenne pour le Brexit "ne voit pas la ligne" tracée par le président de la République avec ce projet de ...Actualités similaires
Maroc : Le gouvernement adopte un projet de loi sur le régime de pensions des travailleurs indépendants
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi par visioconférence sous la présidence du Chef du gouvernement, Saâdeddine El Otmani, a adopté le projet de loi ...Actualités similaires
Maroc : Un projet de loi pour garantir un cadre juridique aux procès à distance
Le ministre de la Justice Mohamed Benabdelkader a affirmé, mardi à Rabat, que son département a préparé un projet de loi relatif à la numérisation des ...Actualités similaires
Le ministère de la Culture annonce l'organisation "prochaine" d'une concertation avec les éditeurs de presse et les syndicats de journalistes pour revoir les conditions d'attribution des aides publiques au secteur
Le ministère de la Culture a annoncé l'organisation "prochaine" d'une concertation avec les éditeurs de presse et les syndicats de journalistes pour revoir ...Maroc : Le parlement adopte le projet de loi relatif à la lutte contre le blanchiment des capitaux
Le parlement marocain a adopté, mardi, le projet de loi relatif à la lutte contre le blanchiment des capitaux, un texte qui s'inscrit dans le cadre des ...Actualités similaires
Maroc : Un projet de loi relatif au blanchiment de capitaux renforce les sanctions
La Chambre des représentants, réunie mardi en séance plénière, a adopté à lunanimité le projet de loi 12.18 modifiant et complétant le Code pénal et ...Actualités similaires
Le Sénat dominé par l'opposition de droite s'empare dès aujourd'hui et pour deux semaines du projet de loi sur le "séparatisme", qui promet des débats aussi passionnés qu'à l'A
Voile, école à la maison... Le Sénat dominé par l'opposition de droite s'empare aujourd'hui et pour deux semaines du projet de loi sur le "séparatisme", ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
