Maroc : Un projet de loi pour garantir un cadre juridique aux procès à distance
Le ministre de la Justice Mohamed Benabdelkader a affirmé, mardi à Rabat, que son département a préparé un projet de loi relatif à la numérisation des ...Actualités similaires
Articles similaires à Maroc : Un projet de loi pour garantir un cadre juridique aux procès à distance
VIDEO. En visite en Martinique, Manuel Valls annonce un projet de loi contre la vie chère en Outre-mer
Vidéo générée par un partenaireActualités similaires
Les prix des produits alimentaires dépassent souvent de 40% ceux de l'Hexagone: en visite en Martinique, Manuel Valls annonce un projet de loi contre la vie chère
Le ministre des Outre-mer, Manuel Valls, a annoncé lundi un projet de loi contre la vie chère dans les territoires ultramarins "avant l'été", lors d'une ...Actualités similaires
Les prix des produits alimentaires dépassent souvent de 40% ceux de l'Hexagone: en visite en Martinique, Manuel Valls annonce un projet de loi contre la vie chère
Le ministre des Outre-mer, Manuel Valls, a annoncé lundi un projet de loi contre la vie chère dans les territoires ultramarins "avant l'été", lors d'une ...Actualités similaires
Martinique : Manuel Valls annonce un projet de loi contre la vie chère en Outre-mer avant l'été
En visite en Martinique, le ministre des Outre-mer, Manuel Valls, a annoncé lundi un projet de loi contre la vie chère dans les territoires ultramarins ...Actualités similaires
Clermont-Ferrand : un premier arbre dans le cadre du projet InspiRe
Un arbre symbolique a été planté ce samedi 15 mars dans le cadre du projet InspiRe, qui prévoit la mise en place de futurs transports en communs à ...Actualités similaires
Cyberattaques : le gouvernement renforce la cybersécurité avec un projet de loi
Le Sénat a adopté un projet de loi visant à renforcer la cybersécurité en France. Ce texte, porté par Clara Chappaz, la ministre déléguée au ...Actualités similaires
Projet d'attaque contre l'ambassade d'Israël à Bruxelles, un procès requis à Paris
Le parquet antiterroriste a requis le procès à Paris de trois adolescents et de la soeur aînée de l'un d'eux,...Actualités similaires
Un procès requis à Paris pour le projet d'attaque contre l'ambassade d'Israël à Bruxelles
Le parquet antiterroriste a requis le procès à Paris de trois adolescents et de la soeur aînée de l'un d'eux,...Actualités similaires
Un procès requis à Paris pour le projet d'attaque contre l'ambassade israélienne à Bruxelles
Un groupe composé de jeunes personnes nées en France et en Russie sont soupçonnées d'avoir voulu attaquer l'ambassade d'Israël à Bruxelles. Le dossier ...Actualités similaires
Pr?vention des inondations?: une proposition de loi propose un cadre simplifi
La proposition de loi Pr?vention et gestion des inondations a ?t? adopt?e au S?nat. Elle vise ? simplifier les proc?dures li?es ? l'entretien des cours d'eau, ? ...Actualités similaires
Puy-de-Dôme : l'auberge de la Fontaine à Olby est un Bistrot de Pays comme ceux que le projet de loi veut développer
Un projet de loi était examiné ce lundi à l'Assemblée Nationale pour faciliter l'ouverture de bistrots en zone rurale. Dans les communes de moins de 3500 ...Actualités similaires
"Premier pays d'Europe à le reconnaître": en Italie, un projet de loi pour faire du féminicide un crime à part entière
Le gouvernement italien a adopté vendredi un projet de loi faisant du féminicide un crime à part entière, et non plus une simple variante de l'homicide.Actualités similaires
"Premier pays d'Europe à le reconnaître": en Italie, un projet de loi pour faire du féminicide un crime à part entière
Le gouvernement italien a adopté vendredi un projet de loi faisant du féminicide un crime à part entière, et non plus une simple variante de l'homicide.Actualités similaires
Zeus Resources acquiert un projet d'antimoine au Maroc
Zeus Resources Limited, une entreprise australienne spécialisée dans lexploration de luranium et dautres métaux, a révélé lacquisition du projet ...Actualités similaires
Vers une suspension des ZFE ? Un projet de loi redonne espoir à de nombreux automobilistes...
Un groupe de 35 députés a déposé une proposition de loi pour suspendre l'extension des zones à faibles émissions (ZFE) pendant cinq ans. Les députés ...Actualités similaires
Italie : projet de loi pour faire du féminicide un crime à part entière
Le gouvernement italien a adopté vendredi un projet de loi faisant du féminicide un crime à part entière, et non plus...Actualités similaires
"Un nouveau pas en avant": un projet de loi adopté en Italie pour faire du féminicide un crime à part entière
Le projet de loi, adopté ce vendredi 3 mars, fait du féminicide un crime à part entière. Dans le code pénal actuel, des circonstances aggravantes sont ...Actualités similaires
«Acte de provocation» : l'Algérie dénonce un projet d'exercice militaire de la France avec le Maroc
L'Algérie a mis en garde la France contre un projet de manoeuvres militaires avec le Maroc, prévu en septembre selon Alger. Considéré comme une ...Actualités similaires
Après Bétharram : vers la fin de la prescription ? Un groupe de parlementaires rédige une loi-cadre sur les violences
La députée de la 5e circonscription des Pyrénées-Atlantiques, Colette Capdevielle, travaille avec une vingtaine de parlementaires pour proposer, ...Actualités similaires
Gabon: le député Engonga dépose un projet de loi d'amnistie pour les meneurs du putsch de 2019
« Réconcilier tous les Gabonais », c'est l'objectif affiché par Lionel Engonga. Ce mardi 4 mars, ce député de la transition a déposé une proposition ...Actualités similaires
Football : la FRMF et la FIFA lancent un projet pilote pour former les jeunes talents au Maroc
La Fédération royale marocaine de football (FRMF) et la FIFA organisent, ce mercredi au Complexe Mohammed VI de football à Maâmora, un séminaire consacré ...Actualités similaires
Dans le procès qui l'oppose à Epic Games, Apple mis à mal par... un cadre d'Apple
Phil Schiller, un des pontes de chez Apple, a avoué que les méthodes commerciales d'Apple provoquaient d'importants débats en interne, tout particulièrement ...Actualités similaires
"Il faut que ça soit effectif le plus vite possible": après le vote de la loi d'orientation agricole, un long parcours juridique jusqu'à l'application
La 61ème édition du Salon international de l'agriculture (SIA) ouvre ce samedi 22 février à 9h au parc des expositions de la porte de Versailles, à Paris, ...Actualités similaires
Loi d'orientation agricole : un projet "sur le point d'être adopté par le Parlement" s'est félicitée Sophie Primas
La porte-parole du gouvernement Sophie Primas a affirmé mercredi que l'État "a honoré l'ensemble de ses engagements" pris lors du dernier Salon de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
