Mardi 19 octobre, en conseil municipal, les élus ont débattu sur 6 délibérations et autant de questions diverses. Parmi les dossiers......
Actualités similaires
Articles similaires à Pinel-Hauterive : la taxe d'aménagement votée en conseil
Le conseil municipal soutient le dépôt d'une motion contre la création de taxes destinées à financer le Grand Projet ferroviaire du Sud-Ouest.
Actualités similaires
Terra Aventura, la grande chasse aux trésors de Nouvelle-Aquitaine, a posé ses valises à Pinel-Hauterive jusqu'au 1er mai. C'est avec la volonté de faire ...
Actualités similaires
La hausse de la taxe foncière 2022 à Marseille, votée par la municipalité de gauche qui dit avoir hérité d'une «situation financière difficile», a ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif annule la hausse de la taxe foncière votée par la Ville de Marseille en 2022. La justice avait été saisie conjointement par l'élu ...
Actualités similaires
La Ville n'avait plus touché à ses taux d'imposition depuis 2014. La majorité a décidé d'augmenter ceux de la taxe foncière sur le bâti et de la taxe ...
Actualités similaires
Les projets dessinés lors de la présentation du budget primitif 2023 n'ont pas empêchés les élus d'opposition d'émettre quelques réserves, manifestées ...
Actualités similaires
La hausse de la taxe foncière votée par le conseil municipal de Marseille en 2022 pourrait être annulée par la justice administrative, le rapporteur public ...
Actualités similaires
Coup de tonnerre dans un ciel qui s'éclaircissait pour la municipalité. La possible annulation de la hausse de la taxe foncière votée en 2022 a soudain ...
Actualités similaires
Auto-suisse craint que le projet de Karin Keller-Sutter ne freine la transition vers la mobilité électrique. Dès 2024, la taxe de 4% à l'importation ...
Actualités similaires
Le projet d'aménagement et de développement durable a été présenté, ce jeudi soir, en conseil municipal. Que faut-il retenir de ce document, pièce ...
Actualités similaires
L'augmentation qui devrait financer la Ligne nouvelle de TGV a fait débat au sein du conseil d'Estérel Côte d'Azur agglomération, ce jeudi matin. Pour la ...
Actualités similaires
Les responsables de l'association les Quatre Manoirs ont tenu leur assemblée générale le 18 janvier à la salle des fêtes de Pinel, devant un auditoire ...
Actualités similaires
L'augmentation qui devrait financer la Ligne nouvelle de TGV a fait débat au sein du conseil d'Estérel Côte d'Azur agglomération, ce jeudi matin. Pour la ...
Actualités similaires
L'attribution nominative des lots à Bruyères III a constitué la première délibération du Conseil municipal, réuni jeudi 2 février. Les élus ...
Actualités similaires
La municipalité travaille à rétablir la circulation sur le pont de Caussade. L'équipe municipale rappelle que le vendredi 27 janvier, le pont situé sur le ...
Actualités similaires
En ce début d'année, le maire, Jean-Pierre Sagnette, a fait le point sur ses trois années d'exercice et évoqué certains « engagements aboutis, mais aussi ...
Actualités similaires
Les conseillers municipaux de Sanguinet se sont réunis, jeudi 2 février, à la mairie, sous la présidence du maire, Christophe Labruyère. Les 13 ...
Actualités similaires