Mardi 19 octobre, en conseil municipal, les élus ont débattu sur 6 délibérations et autant de questions diverses. Parmi les dossiers......
Actualités similaires
Articles similaires à Pinel-Hauterive : la taxe d'aménagement votée en conseil
Le maire de Sallèles-d'Aude, Yves Bastié, pousse un nouveau coup de gueule, suite à la décision du gouvernement, dans la loi de finances 2022, du transfert ...
Actualités similaires
Le maire de Sallèles-d'Aude, Yves Bastié, pousse un nouveau coup de gueule, suite à la décision du gouvernement, dans la loi de finances 2022, du transfert ...
Actualités similaires
Mercredi 16 novembre, Saint-Genès-de-Blaye accueillait une séance du conseil communautaire de Blaye. Une séance relativement rapide (90 minutes) pour huit ...
Actualités similaires
Ce mardi, le groupe LR et apparentés a quitté le Conseil de Paris pour protester contre la hausse de la taxe foncière annoncée par Anne Hidalgo. Rachida ...
Actualités similaires
L'augmentation de 7 points de la taxe foncière à Paris (de 13,5% à 20,5%) était au coeur des débats lors du Conseil de Paris ce mardi.
Actualités similaires
Les montants qui servent de base au calcul de la taxe d'aménagement ont été augmentés le 9 novembre 2022, induisant la hausse du coût d'installation d'une ...
Actualités similaires
Le budget de l'année 2023 est au programme des débats du conseil de Paris qui a débuté ce mardi. Une séance boycotté par les élus Les Républicains, ...
Actualités similaires
Après le gouvernement et la majorité présidentielle, c'est la droite parisienne qui s'en prend vertement à la maire de la capitale pour avoir annoncé ...
Actualités similaires
Les élus parisiens vont s'écharper cette semaine sur la hausse annoncée des impôts locaux, annoncée lundi par la maire de Paris Anne Hidalgo.
Actualités similaires
Le tarif au m2 utilisé pour le calcul de la taxe d'aménagement pour la construction d'une piscine va grimper de 25%. Il passera ainsi de 200 à 250...
Actualités similaires
La commune de Pinel-Hauterive (fusionnée avec le bourg de Saint-Pierre-de-Caubel), en Villeneuvois, serait-elle le théâtre d'une nouvelle polémique ? ...
Actualités similaires
A la Belle-de-Mai (3e), à l'intersection entre le boulevard National et le quartier Saint-Lazare, c'est le genre d'équipement qui manque cruellement aux ...
Actualités similaires
Au conseil communautaire de la Vallée du Lot et du vignoble de ce mardi 25 octobre, à Vire, Franck Laporte a présenté des points importants sur les ...
Actualités similaires
Réunis jeudi 20 octobre à Prauthoy, les élus de la communauté de communes Auberive Vingeanne Montsaugeonnais ont approuvé le reversement de la taxe ...
Actualités similaires
Lors de la dernière séance de conseil municipal de Vivonne, le débat a notamment porté sur les tarifs périscolaires. Les élus ont décidé une hausse de ...
Actualités similaires
Conseiller départemental du canton d'Alès 2, maire de Saint-Privat des Vieux, Philippe Ribot est également président de l'Association des maires du Gard.
Actualités similaires
A nouveau saisi sur les modalités de la compensation de la suppression de la taxe d'habitation, le Conseil constitutionnel, dans une décision du 14 octobre, a ...
Actualités similaires
Lors du dernier conseil municipal, plusieurs décisions ont été actées, notamment le passage de 2.5 % à 5 % de la taxe aménagement.En septembre 2019, le ...
Actualités similaires
Alors que le mois d'août fût fructueux pour permettre la grande bascule au 1er septembre 2022 du transfert de la gestion de la taxe d'aménagement et de la ...
Actualités similaires
Des maisons sans crépi et des grues à l'arrêt sur des chantiers sans fin : doit-on s'attendre à voir de tels paysages en France ? C'est ce que craignent ...
Actualités similaires
Signes d'une période perturbée, plusieurs décisions modificatives liées à des ajustements des crédits - par rapport principalement à l'augmentation des ...
Actualités similaires