Le député Nupes Hadrien Clouet dépose une proposition de loi visant à reconnaître la pénurie d'essence comme motif de télétravail. Elle est signée par ...
Articles similaires à Pénurie d'essence : le député Nupes Hadrien Clouet dépose une proposition de loi visant à protéger le salarié
Ludovic Mendes a rédigé un texte de loi pour "répondre aux besoins des élus locaux". Il compte notamment créer un trouble à l'ordre "environnemental et ...
Actualités similaires
Une proposition de loi transpartisane visant à « protéger la liberté éditoriale des médias » va être déposée ce lundi 17 juillet faisant suite à ...
Actualités similaires
En France, en 2022, le suicide représente 16 % des décès chez les jeunes de 15 à 24 ans, il peut parfois être lié au harcèlement scolaire comme le ...
Actualités similaires
Après l'Assemblée nationale, le Sénat a adopté mercredi en première lecture, avec des modifications, une proposition de loi visant à mieux protéger le ...
Actualités similaires
En réaction au rejet de la seconde demande de référendum par le Conseil constitutionnel, le groupe Rassemblement national à l'Assemblée nationale a ...
Actualités similaires
Les députés ont adopté à l'unanimité une proposition de loi qui doit aider les enfants à se prémunir des dérives générées par une exposition ...
Actualités similaires
Aider les petites entreprises ainsi que les petites collectivités face à la crise énergétique, c'est l'objet de la proposition de loi du député percheron ...
Actualités similaires
Quatre ans et demi déjà que Loïc Prud'homme s'attaque à la problématique des additifs nitrés dans l'alimentation et leur lien de causalité avec certains ...
Actualités similaires
Bruno Studer, député Renaissance du Bas-Rhin, a déposé une proposition de loi relative aux atteintes volontaires contre les cyclistes
Actualités similaires
Le parlementaire RN va déposer un amendement visant à supprimer l'article unique de la proposition de loi du député Caron. Il sera étudié le 16 novembre ...
Actualités similaires
Le texte de l'élu écologiste vise à "protéger les consommateurs" à travers notamment la régulation des relations entre influenceurs, agents et marques.
Actualités similaires
Le député mosellan du Rassemblement national Laurent Jacobelli a annoncé sa volonté de rendre à l'Alsace son statut de région à part. Il va déposer une ...
Actualités similaires
Le député Rassemblement national de la Moselle, Laurent Jacobelli, dépose une proposition de loi devant l'Assemblée nationale ce vendredi. Il souhaite ...
Actualités similaires
Ce mardi 18 octobre, les députés Renaissance ont déposé une proposition de loi, portée par Guillaume Kasbarian et Aurore Bergé, visant à protéger les...
Actualités similaires
Le député Nupes Hadrien Clouet dépose une proposition de loi visant à reconnaître la pénurie d'essence comme motif de télétravail. Elle est signée par ...
Actualités similaires
122 femmes ont été tuées sous les coups de leur compagnon ou ex-compagnon en 2021, soit une augmentation de 20% par rapport à 2020. Et depuis le début de ...
Actualités similaires
Thomas Portes a déposé une proposition de loi pour interdire les jets privés sur le territoire français. "Un mode de transport criminel" pour le député de ...
Actualités similaires
Le député Renaissance (ex-LREM) Sacha Houlié a déposé mardi une proposition de loi pour "accorder le droit de vote et d'éligibilité aux élections ...
Actualités similaires
Yannick Favennec, député mayennais du groupe Horizons à l'Assemblée nationale, dépose une proposition de loi qui vise à lutter contre les inégalités ...
Actualités similaires
Le député toulousain de la Nupes Hadrien Clouet a déclenché une polémique à l'Assemblée nationale en proposant de requalifier la prime Macron «prime ...
Actualités similaires
Ce vendredi 15 juillet, le député Aymeric Caron a dévoilé une réunion de travail en vue d'une proposition de loi pour interdire la corrida.
Actualités similaires
L'inter-groupe de la Nupes à l'Assemblée nationale a déposé une proposition de loi pour inscrire le droit à l'avortement dans la Constitution. Un ...
Actualités similaires
Âgé de 30 ans, enseignant chercheur en sociologie à l'université Jean-Jaurès, Hadrien Clouet, qui a battu Pierre Baudis dimanche, était coresponsable du ...
Actualités similaires
Le Parlement a définitivement adopté une proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les lanceurs d'alertes. Le texte, issu d'un accord entre ...
Le Sénat a adopté, ce mardi après-midi, la proposition de loi visant à mieux protéger les propriétaires contre les squatteurs, présentée par la ...
Actualités similaires