Pass sanitaire, vaccination, isolement : ce que contient le texte adopté par le Parlement
Le Parlement a adopté définitivement dans la nuit de dimanche à lundi, par un ultime vote de l'Assemblée, le projet de loi qui prévoit l'obligation ...Actualités similaires
Articles similaires à Pass sanitaire, vaccination, isolement : ce que contient le texte adopté par le Parlement
Carte vitale sur smartphone, "taxe lapin", "taxe soda"... Voici ce que contient le budget de la Sécurité sociale adopté par le Parlement
C'est la fin d'un long marathon pour le gouvernement Bayrou. Le texte et le budget d ela Sécurité sociale ont finalement été adopté par le Parlement. On ...Actualités similaires
Budget de la Sécu : mutuelles, taxe lapin... Ce que contient le texte adopté par le Parlement
Après un long marathon budgétaire, le Sénat a approuvé définitivement lundi soir le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025."/ script defer="" ...Actualités similaires
Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continuBudget de la Sécu : que contient le texte final adopté par le Parlement lundi soir ?
Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continu Retrouvez l'actualité du Sud Ouest en direct et les informations locales et internationales : faits ...Actualités similaires
Budget de la Sécurité sociale 2025 : le texte définitivement adopté au Parlement, après un dernier vote au Sénat
Après quatre moins mouvementés pour le gouvernement Bayrou, le budget de la Sécurité sociale pour 2025 a définitivement été adopté au Parlement ce lundi ...Actualités similaires
Loi sur la reconstruction de Mayotte : ce que contient le texte, qui a été adopté ce jeudi
Deux mois après le passage du dévastateur cyclone Chido sur Mayotte, le Parlement a définitivement adopté ce jeudi le projet de loi d'urgence pour la ...Actualités similaires
Le texte sur les droits d'enregistrement et de succession adopté: voici ce qu'il contient
Le gouvernement wallon a définitivement adopté, ce jeudi, le projet de décret portant sur la réforme de la fiscalité régionale. Le texte, étendard de la ...Actualités similaires
Congés des salariés malades: ce que contient le projet de loi qui vient d'être adopté par le Parlement
Le Parlement a définitivement adopté ce mercredi 10 avril une mesure permettant aux salariés en arrêt maladie d'origine non professionnelle d'acquérir ...Actualités similaires
Ce que contient le pacte asile et migration adopté par le Parlement européen
Le Parlement européen a adopté mercredi une grande réforme de la politique migratoire de l'Union européenne (UE), trois ans et demi après la présentation ...Actualités similaires
Visites dans les Ehpad, animaux de compagnie, lutte contre les maltraitances... Que contient le texte sur le "bien-vieillir" adopté par le Parlement ?
Une proposition de loi a été définitivement approuvée par le Sénat, mercredi. Malgré des avancées concrètes, elle est jugée insuffisante par des élus ...Actualités similaires
Le Parlement français a définitivement adopté, après un ultime vote de sa chambre haute, un texte visant à mieux protéger les élus locaux, notamment les maires, confrontés à des violences
Sanctions alourdies, protection fonctionnelle facilitée... le parlement français a définitivement adopté jeudi, après un ultime vote de sa chambre haute, ...Actualités similaires
Corée du Sud : un texte interdisant le commerce de viande de chien adopté par le Parlement
La viande de chien fait depuis longtemps partie de la cuisine sud-coréenne et jusqu'à un million de chiens y auraient été autrefois tués chaque année pour ...Actualités similaires
Corée du Sud : un texte interdisant le commerce de viande de chien a été adopté à l'unanimité par le Parlement
Le Parlement sud-coréen a adopté mardi un projet de loi interdisant le commerce de viande de chien, une pratique...Actualités similaires
Corée du Sud: un texte interdisant le commerce de viande de chien adopté par le Parlement
Selon les chiffres officiels, environ 1.100 fermes canines élèvent chaque année des centaines de milliers de chiens qui sont servis dans les restaurants du ...Actualités similaires
Loi immigration : quotas migratoires, droit du sol, déchéance de nationalité, accès aux aides sociales... Ce que contient le texte adopté par le Parlement
Ce mardi 19 décembre, le Parlement a voté le projet de loi immigration porté par le ministre de l'Intérieur, Gérard Darmanin, après l'accord trouvé lors ...Actualités similaires
Ce que contient l'accord négocié entre les macronistes et LR, voté par le RN, adopté par le parlement
Jusqu'où ira l'extrême droitisation de la Macronie ? Mardi 19 décembre, les élus Renaissance de la commission mixte paritaire (CMP) ont adopté, main dans ...Actualités similaires
L'Union européenne réforme sa politique migratoire : que contient le texte adopté ce mercredi ?
Le Parlement européen et les États membres ont trouvé un accord de principe, ce mercredi, pour une réforme de la politique migratoire de l'UE. Il s'agit ...Actualités similaires
VIDÉO. Loi immigration : ce que contient le texte approuvé par le Parlement
Le Sénat et l'Assemblée nationale ont adopté mardi soir le texte issu de l'accord conclu par les députés et sénateurs de la commission mixte paritaire. ...Actualités similaires
Loi immigration : texte adopté au Parlement, crise ouverte dans la majorité
Le Parlement a approuvé définitivement mardi 19 décembre la loi sur l'immigration, une victoire parlementaire pour Emmanuel Macron qui ouvre en même temps ...Actualités similaires
France: ce que contient le projet de la loi immigration adopté au Parlement
Après de difficiles tractations, la loi immigration a été définitivement adoptée mardi 19 décembre par le Sénat et l'Assemblée nationale. Le texte, ...Actualités similaires
Loi immigration : quelles sont les mesures clés du texte adopté par le Parlement ?
C'est une victoire parlementaire pour Emmanuel Macron. Le Parlement a approuvé définitivement mardi 19 décembre la loi sur l'immigration, ouvrant une ...Actualités similaires
Loi immigration : ce que contient le texte adopté par le Parlement
Après 18 mois de revirements et rebondissements, le Parlement a approuvé définitivement mardi la loi sur l'immigration. Régularisation des travailleurs ...Actualités similaires
Immigration : texte adopté au Parlement, crise ouverte dans la majorité
Le Parlement a définitivement adopté mardi soir le projet de loi sur l'immigration, 349 députés votant pour et 186 contre, après un vote favorable du ...Actualités similaires
Loi immigration: que contient le texte adopté à l'Assemblée?
Après des heures de négociations, les députés et les sénateurs membres de la commission mixte paritaire (CMP) chargés d'aboutir à un compromis sont ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
