ORIOLLES : Constitution de la future commission communale d'aménagement foncier
Ce jeudi soir, avant une pause estivale, l'équipe municipale est réunie à l'invitation d'Isabelle Lagarde, maire. C'est l'opportunité pour cette ...Actualités similaires
Articles similaires à ORIOLLES : Constitution de la future commission communale d'aménagement foncier
Plusieurs recours en justice contre la future commission à l'"Efficacité gouvernementale" d'Elon Musk
Plusieurs organisations, dont le principal syndicat de fonctionnaires américains, ont contesté lundi en justice la...Actualités similaires
Syrie: l'inscription de la primauté de l'islam dans la future Constitution fait débat
Un mois après la chute de Bachar el-Assad, la question de la nouvelle Constitution est en suspens. Elle doit être écrite d'ici « deux à trois ans », a ...Actualités similaires
Gand : nouvelle manifestation contre la future coalition communale et la mise à l'écart de Groen
Une nouvelle manifestation rassemblant des centaines de sympathisants de Groen se tient ce vendredi soir près de l'hôtel...Actualités similaires
De nouvelles difficultés dans la constitution de la Commission européenne
Le départ du candidat français désigné, Thierry Breton, souligne les difficultés rencontrées par la présidente de la Commission européenne à former son ...Actualités similaires
Gabon: quel rôle et quels débats pour l'Assemblée qui examine la future Constitution?
Au Gabon, les 168 députés et sénateurs de la transition sont réunis depuis ce 12 septembre et pour 10 jours, sur convocation du chef de la transition. Ils ...Actualités similaires
Sénégal: la révision de la Constitution rejetée par la commission des Lois
Au Sénégal, un projet de loi révisant la Constitution a été rejeté ce samedi 31 août par la commission des Lois. Cette révision demandée par le chef de ...Actualités similaires
Après la décision de la commission d'aménagement, Zara et Primark ne s'installeront pas dans cette zone commerciale près de Perpignan
La Commission nationale d'aménagement commercial a donné, ce jeudi 30 mai 2024, un avis défavorable à l'implantation de Primark sur la zone commerciale ...Actualités similaires
Foncier agricole : les députés rejettent en commission un outil de portage du gouvernement
Le gouvernement a subi un échec dans la nuit de vendredi à samedi en commission à l'Assemblée, sur son projet de...Actualités similaires
Foncier agricole : les députés rejettent en commission un outil de portage du gouvernement
Le gouvernement a subi un échec dans la nuit de vendredi à samedi en commission à l'Assemblée, sur son projet de créer des "groupements fonciers agricoles ...Actualités similaires
Projet de loi agricole : les députés rejettent en commission le «groupement foncier d'investissement» du gouvernement
Le gouvernement a subi un échec dans la nuit de vendredi à samedi en commission à l'Assemblée, sur son projet de créer des "groupements fonciers agricoles ...Actualités similaires
Foncier agricole : les députés rejettent en commission un outil de portage du gouvernement
Dans la nuit de vendredi à samedi, le gouvernement a subi un échec en commission à l'Assemblée nationale, sur son projet de créer des « Groupements ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution: deux amendements LR visant à réécrire le texte rejetés en commission
Quelques heures avant la séance plénière pour voter ou non l'inscription de l'IVG dans la Constitution, la commission des lois du Sénat s'est réunie pour ...Actualités similaires
Près de Perpignan : l'arrivée de Primark validée par la Commission départementale d'aménagement commercial
Avec 7 voix pour et 5 contre, l'arrivée de Primark sur la zone Salanca à Claira a été autorisée par la Commission départementale d'aménagement commercial ...Actualités similaires
La commission des Lois du Sénat a décidé de "ne pas s'opposer" à l'inscription de l'IVG dans la Constitution, malgré "un certain nombre d'irritants" qui seront débattus en séance publique fin février
La commission des Lois du Sénat a décidé mercredi de « ne pas s'opposer » à l'inscription de l'IVG dans la Constitution, malgré « un certain nombre ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution : La commission des lois du Sénat « ne s'y oppose pas » malgré des réserves
La commission des Lois du Sénat a décidé mercredi de « ne pas s'opposer » à la réforme gouvernementale d'inscrire l'IVG dans la Constitution, malgré des ...Actualités similaires
Droit à l'IVG : malgré des réserves, la commission des Lois du Sénat "ne s'oppose pas" à son inscription dans la Constitution
Le texte sur l'inscription de l'IVG dans la Constitution poursuit son chemin législatif, après son adoption à une large majorité par l'Assemblée fin ...Actualités similaires
IVG : la commission des Lois du Sénat « ne s'oppose pas » à son inscription dans la Constitution
Malgré des réserves, la commission des Lois du Sénat a décidé ce mercredi de « ne pas s'opposer » à l'inscription de l'IVG dans la Constitution.Actualités similaires
IVG dans la Constitution/: une nouvelle étape franchie en Commission des lois
Un premier pas vers l'inscription de l'IVG dans la Constitution. Les députés de la Commission des lois ont posé une nouvelle pierre, ce mercredi 17 janvier, ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution : la commission des lois de l'Assemblée nationale donne son feu vert
C'est une date symbolique qui ne doit rien au hasard. Mercredi 17 janvier, quarante-neuf ans jour pour jour après la promulgation de la loi Veil qui ...Actualités similaires
Les députés votent en commission des lois pour l'inscription de l'IVG dans la Constitution
Les députés de la commission des Lois ont approuvé mercredi l'inscription dans la Constitution de "la liberté garantie" pour une femme d'avoir recours à ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution : premier feu vert à l'Assemblée en commission des Lois
Le projet de réforme constitutionnelle a franchi ce mercredi une première étape. Il sera examiné le 24 janvier dans l'hémicycle avant d'aller au SénatActualités similaires
IVG dans la Constitution : premier feu vert à l'Assemblée en commission des Lois
C'est la première étape d'un parcours dégagé à l'Assemblée, mais plus incertain au Sénat.Le projet de réforme constitutionnelle, dont la formulation ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
