Nouveautés de la loi sur la résidence entrée en vigueur le 1er juillet 2021
Nouveautés de la loi sur la résidence entrée en vigueur le 1er juillet 2021Actualités similaires
Articles similaires à Nouveautés de la loi sur la résidence entrée en vigueur le 1er juillet 2021
AEN : abattement électrique porté à 70 % et entrée en vigueur prévue pour le 1er mars
Flottes Automobiles a appris ce matin que la réforme des avantages en nature devrait entrer en vigueur le 1er mars 2025 (sous réserve de publication de ...Actualités similaires
Loi menaçant TikTok d'interdiction : la Cour suprême américaine autorise son entrée en vigueur
Les neuf juges de la Cour suprême américaine ont approuvé ce vendredi l'entrée en vigueur de la loi menaçant le réseau social TikTok d'interdiction de ...Actualités similaires
L'éphéméride du 3 janvier : en 1986, entrée en vigueur de la loi Littoral
Bonne fête aux Geneviève ! Voici tout ce qu'il faut savoir pour bien commencer la journée...Actualités similaires
Allemagne: entrée en vigueur d'une loi qui facilite le changement de genre à l'état civil
Changer de genre en Allemagne devient plus facile à compter de vendredi 1er novembre, car la loi d'« autodétermination » adoptée au printemps entre en ...Actualités similaires
Une simple déclaration à l'état civil suffit désormais: entrée en vigueur en Allemagne de la loi facilitant le changement de genre
Changer de genre devient plus simple en Allemagne à partir de vendredi grâce à l'entrée en vigueur d'une loi phare et âprement discutée du gouvernement ...Actualités similaires
Une simple déclaration à l'état civil suffit désormais: entrée en vigueur en Allemagne de la loi facilitant le changement de genre
Changer de genre devient plus simple en Allemagne à partir de vendredi grâce à l'entrée en vigueur d'une loi phare et âprement discutée du gouvernement ...Actualités similaires
Allemagne: entrée en vigueur de la loi facilitant le changement de genre
Une simple déclaration à l'état civil suffit désormais: l'Allemagne rejoint le club des pays ayant adopté une législation libérale dans ce domaine, soit ...Actualités similaires
Droit à la déconnexion : en Australie, la loi est entrée en vigueur
À partir de ce lundi 26 août, les salariés pourront choisir de ne pas lire les messages envoyés par leur employeur en dehors de leurs horaires de travail ...Actualités similaires
Continuer à travailler à l'heure de la retraite : le bonus pension entre en vigueur ce 1er juillet, mode d'emploi
C'était l'une des dernières grandes mesures du gouvernement De Croo et sa coalition Vivaldi (sur proposition de la...Actualités similaires
MAX : les nouveautés de juillet 2024, une entrée fracassante avec du très lourd !
Max arrive en force sur le territoire de Netflix et consorts, mais dispose d'assez de puissance pour frapper fort. Voici ce qui vous attend au mois de juillet ...Actualités similaires
Economie circulaire : le décret d'application entre en vigueur le 1er juillet
L'obligation d'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation a été clarifiée par un décret daté du 21 février. Petite piqure de rappel ...Actualités similaires
Réforme de la garde à vue : quatre questions sur les nouvelles règles qui entrent en vigueur en France le 1er juillet
A partir de cette date, une audition ne pourra pas se dérouler sans la présence d'un avocat. La personne en garde à vue aura aussi la possibilité de ...Actualités similaires
Le premier ministre Gabriel Attal assure qu'un décret sera pris « d'ici au 1er juillet » concernant la loi de l'assurance-chômage
À deux semaines des élections législatives anticipées, Gabriel Attal a annoncé qu'un décret d'application serait pris « d'ici au 1er juillet » pour ...Actualités similaires
Entrée en vigueur en Espagne de la loi d'amnistie des indépendantistes catalans
La loi d'amnistie des indépendantistes catalans impliqués dans la tentative de sécession de 2017 est entrée en vigueur...Actualités similaires
La nouvelle loi ukrainienne sur la mobilisation est entrée en vigueur
En Ukraine, la nouvelle loi contestée sur la mobilisation des soldats est entrée en vigueur ce week-end. Les jeunes peuvent désormais être appelés à ...Actualités similaires
La nouvelle loi ukrainienne sur la mobilisation est entrée en vigueur
En Ukraine, la nouvelle loi contestée sur la mobilisation des soldats est entrée en vigueur ce week-end. Les jeunes peuvent désormais être appelés à ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine: la loi sur la mobilisation militaire, votée par Kiev, est entrée en vigueur ce samedi
Face aux carences de troupes, Kiev a voté une législation controversée, entrée en vigueur ce samedi, pour accélérer la mobilisation militaire avec ...Actualités similaires
Ukraine: entrée en vigueur la nouvelle loi sur la mobilisation dans l'armée
En Ukraine, c'est ce samedi 18 mai qu'entre en vigueur la nouvelle loi sur la mobilisation dans l'armée, une série de textes votés par le Parlement et ...Actualités similaires
États-Unis: entrée en vigueur d'une loi restreignant le droit à l'avortement en Floride
Aux États-Unis, dans l'État de Floride, les femmes ne pourront plus se faire avorter au-delà de six semaines de grossesse, sauf dans des cas de viol ou de ...Actualités similaires
Entrée en vigueur d'une loi restreignant le droit à l'avortement en Floride
L'ex-président américain se félicite régulièrement d'être à l'origine du spectaculaire revirement de jurisprudence de la Cour suprême en juin ...Actualités similaires
Hong Kong : entrée en vigueur de la nouvelle loi sur la sécurité nationale
La nouvelle loi de Hong Kong sur la sécurité nationale est entrée en vigueur ce samedi 23 mars. Les mesures prévues, dont des peines de prison à ...Actualités similaires
La nouvelle loi sur le viol entrera en vigueur au 1er juillet
En accord avec les cantons, les nouvelles prescriptions plus sévères s'appliqueront dès cet été.Actualités similaires
Le bonus pension entrera en vigueur le 1er juillet 2024: Un montant total de 22.650 euros sur trois ans
Le bonus de pension sera réintroduit et comptabilisé à partir du 1er juillet 2024 pour les travailleurs qui partiront à la pension à partir du 1er janvier ...Actualités similaires
Le Parlement wallon a approuvé la nouvelle fiscalité automobile, avec une entrée en vigueur en juillet 2025
Le Parlement de Wallonie a fait sa rentrée ce mercredi 6 septembre. Au menu de la séance figuraient la discussion et le...Actualités similaires
PS Plus Extra et Premium : il y a le meilleur jeu de 2021 dans les nouveautés de juillet 2023
On connaît les jeux ajoutés aux catalogues PS Plus Extra et PS Plus Premium en juillet 2023. Vous pourrez y jouer sur PS5 et PS4 sans coûts supplémentaires.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
