Néonicotinoïdes : la LPO réclame la réparation du préjudice écologique aux agrochimistes
La Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) a assign? en justice, ce vendredi 21?mai, les principaux producteurs et importateurs d'imidaclopride, la substance ...Actualités similaires
Articles similaires à Néonicotinoïdes : la LPO réclame la réparation du préjudice écologique aux agrochimistes
"L'Affaire du siècle" : ce que signifie la condamnation de l'Etat à "réparer le préjudice écologique"
Dans le cadre de "L'Affaire du siècle", le tribunal administratif de Paris a donné jusqu'au 31 décembre 2022 à l'Etat pour prendre "toutes les mesures ...Actualités similaires
"Affaire du siècle" : l'État français condamné à "réparer le préjudice écologique"
La justice a ordonné, jeudi, à l'État français de "réparer" les conséquences de ses engagements non tenus en matière de lutte contre le réchauffement, ...Actualités similaires
Climat - "Affaire du siècle" : la France condamnée à "réparer le préjudice écologique"
L'Etat français doit "réparer" les conséquences de ses engagements non tenus en matière de lutte contre le réchauffement, a ordonné jeudi la justice, dans ...Actualités similaires
Victoire pour l'Affaire du siècle : l'État contraint de « réparer le préjudice écologique »
Le tribunal administratif de Paris a ordonné à l'État de prendre des mesures, d'ici la fin de l'année 2022, pour réparer le préjudice écologique causé ...Actualités similaires
Transition écologique, commerce international : Michel Barnier réclame "une taxe carbone aux frontières"
TRIBUNE. Michel Barnier, l'ex-négociateur de l'Union européenne pour le Brexit et candidat à la primaire de la droite, se dit favorable à l'instauration ...Actualités similaires
Pollution: l'Etat prescrit au sucrier Tereos une réparation écologique de l'Escaut
La préfecture du Nord a annoncé vendredi avoir prescrit à la sucrerie Tereos des mesures de réparation écologique de l'Escaut après la pollution du fleuve ...Actualités similaires
Pollution de l'Escaut: l'Etat prescrit au sucrier Tereos une réparation écologique
La préfecture du Nord a annoncé vendredi avoir prescrit à la sucrerie Tereos des mesures de réparation écologique de...Actualités similaires
Transition écologique : reçue par Macron, la filière automobile réclame un plan de soutien
Alors que la Commission européenne doit bientôt proposer de nouvelles réglementations pour réduire à zéro les émissions de CO2 des véhicules neufs, les ...Actualités similaires
Marseille : Des braconniers dans les Calanques condamnés pour préjudice écologique
Quatre braconniers accusés d'avoir pêché illégalement dans les Calanques de Marseille ont été condamnés en appel pour préjudice écologiqueActualités similaires
Calanques de Marseille : des braconniers condamnés pour préjudice écologique
De janvier 2013 à février 2017, quatre pêcheurs avaient prélevé d'importantes quantités d'oursins, mérous et poissons, pillant des zones protégées et ...Actualités similaires
Il réclame 107 000 ¬ à la commune après la réparation d'une digue
L'étang de Briffaud n'était plus étanche, et son barrage devait être consolidé. En 2019, le propriétaire des lieux, Vincent Carnat a engagé plus de ...Actualités similaires
Bygmalion : l'avocat des Républicains réclame « le remboursement du préjudice subi »
L'avocat du parti Les Républicains, partie civile dans le procès des fausses factures de la campagne présidentielle de 2012 de Nicolas Sarkozy, a réclamé ...
Bygmalion : l'avocat des Républicains réclame "le remboursement du préjudice subi"
L'avocat du parti Les Républicains, partie civile dans le procès des fausses factures de la campagne présidentielle de 2012 de Nicolas Sarkozy, a réclamé ...Landes : les amiantés d'Arjuzanx pourront solliciter la réparation du préjudice d'anxiété
Par arrêt du 2 juin dernier, la chambre sociale de la Cour de cassation reconnaît le droit pour les 89 agents EDF - qui pour l'essentiel ont été exposés ...Actualités similaires
Acquitté après quatre ans de détention provisoire, un homme de 24 ans demande 500.000 euros de réparation pour le préjudice moral subi pendant ses années de prison
Acquitté après près de quatre ans de détention provisoire, un homme de 24 ans demande 500.000 euros de réparation auprès de la cour d'appel de Rennes pour ...Actualités similaires
Acquitté après près de 4 ans de prison, un homme réclame réparation
Acquitté fin avril, cet homme de 24 ans réclame 500 000 euros de réparation auprès de la cour d'appel de Rennes.Actualités similaires
Rennes : Acquitté après quatre ans de prison, il réclame 500.000 euros de réparation
Écroué en août 2017 après le meurtre d'un homme à Nantes, l'individu a été acquitté par la cour d'assises de Loire-Atlantique le 23 avrilActualités similaires
Néonicotinoïdes : la LPO réclame la réparation du préjudice écologique aux agrochimistes
La Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) a assign? en justice, ce vendredi 21?mai, les principaux producteurs et importateurs d'imidaclopride, la substance ...Actualités similaires
Néonicotinoïdes. La LPO assigne en justice des géants de l'industrie agrochimique
La LPO pointe du doigt des industriels de l'agrochimie. À la veille de la journée mondiale de la biodiversité, la Ligue de protection des oiseaux annonce ...Actualités similaires
Le 26 mai, tournant pour le préjudice écologique?
Le jugement de la cour d'appel de Liège pourrait bien faire jurisprudence.Actualités similaires
Algues vertes : des associations assignent l'Etat en justice pour "préjudice écologique"
Les associations ont alerté de nombreuses fois sur le problème des algues vertes sur les plages bretonnes. Sans réponses. Alors plusieurs d'entre-elles ont ...Actualités similaires
Préjudice écologique: vers la fin de l'impunité?
Absente du Code civil belge, la réparation des dommages causés à la nature donne souvent lieu à de faibles sanctions pour les auteurs d'infractions. Un ...Actualités similaires
Poitiers : après avoir glissé sur des pavés, il réclame 700.000 euros à la collectivité pour préjudice professionnel
À Poitiers (Vienne), un septuagénaire réclame 700.000 euros de dommages et intérêts après une chute sur des pavés glissants en 2018. L'affaire a été ...
Lessay. Mordue par un Rottweiler, elle réclame un préjudice
Le 4 novembre 2018, une Lessayaise promène son chien de race Coton de Tuléar, sur la voie verte, lorsqu'un chien Rottweiler, en divagation, se jette sur la ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
