Naviguer autour de fort Boyard : que dit la loi ?
À l'heure du retour des grandes marées, les autorités rappellent qu'il est interdit de naviguer à moins de 200 mètres du fort Boyard. En août, deux ...Actualités similaires
Articles similaires à Naviguer autour de fort Boyard : que dit la loi ?
Vers la fin de la loi sur l'interdiction du cumul des mandats des élus? Michel Barnier se dit ouvert à la réflexion
Michel Barnier s'est dit vendredi ouvert à revenir sur l'interdiction du cumul des mandats entre un mandat parlementaire et une fonction exécutive locale qui ...Actualités similaires
LES ÉCLAIREURS - Inéligibilité requise contre Marine Le Pen: que dit la loi?
Le Rassemblement national a lancé une pétition pour contester la peine d'inéligibilité requise contre Marine Le Pen dans l'affaire des assistants ...Actualités similaires
Turquie: inquiétudes autour de la loi sur les «agents d'influence» examinée par le Parlement
En Turquie, les députés entament ce mercredi 13 novembre l'examen d'une proposition de loi sur l'espionnage qui inquiète beaucoup les défenseurs des droits, ...Actualités similaires
Harcèlement au travail et réparations : que dit la loi ?
Dans cette chronique, Aline Chanu, avocate au barreau de Paris revient sur une décision de la Cour d'appel de Paris appelée à se prononcer sur un cas de ...Actualités similaires
"Je demande l'union sacrée" autour de l'usine Watts et Valéo à Amiens dit le sénateur socialiste de la Somme
Le sénateur socialiste de la Somme Rémi Cardon a organisé une rencontre entre deux eurodéputés socialistes et des salariés d'entreprises en difficulté ...Actualités similaires
Une journée d'échanges autour de la loi de programmation militaire organisée dans la Drôme
Le 8 novembre prochain, la Chambre de Commerce et d'Industrie de Valence accueillera un événement relatif à la loi de programmation militaire. Un événement ...Actualités similaires
Squat : forcer les occupants à quitter le logement, que dit la loi ?
À Brest, un propriétaire a détruit l'intérieur de son habitation afin d'expulser les squatteurs de son logement. En décidant de régler seul le problème, ...Actualités similaires
Congé « enfant malade » : que dit la loi, qui y a droit et selon quelles modalités ?
Alors que les épidémies hivernales approchent, quelles sont les dispositions en vigueur pour les salariés contraints de s'absenter pour rester auprès de ...Actualités similaires
Etat civil, changement de genre, nouveaux noms, recherches en paternité : que dit la loi ?
Changer de nom ou de prénom n'a jamais été aussi simple, surtout lorsqu'il s'agit de nom de filiation. Maître Elsa Ferling-Lefebvre, avocate à Orléans, ...Actualités similaires
Nouvelle loi immigration : Bruno Retailleau ne veut "pas aller au-delà de ce qui a été voté" en 2024 et dit vouloir "sauver des vies"
La précédente loi sur l'immigration avait été grandement censurée par le Conseil constitutionnel.Actualités similaires
Peut-on encore se promener avec un couteau laguiole dans sa poche sans risquer une amende ? Ce que dit la loi
Ces derniers jours, la rumeur enfle sur la Toile que désormais, porter sur soi un simple couteau laguiole ou opinel est passible d'une amende de 500 ¬ et ...Actualités similaires
Port du couteau : peut-on encore se promener avec un laguiole dans sa poche, ce que dit la loi ?
Ces derniers jours, la rumeur enfle sur la toile que désormais, porter sur soi un simple couteau laguiole ou opinel est passible d'une amende de 500 ¬ et ...Actualités similaires
Saint-Gaudens. Journée d'échange autour des cancers dit féminins
Une personne sensibilisée, c'est potentiellement une personne sauvée. Le centre hospitalier de Saint-Gaudens a donc organisé une journée où les personnes ...Actualités similaires
Mali / question de droit / les différentes infractions de cybercriminalité au Mali, que dit la loi ?
La loi de la cybercriminalité a examiné le sujet de la cybercriminalité, de sa définition, de sa légalité, de son origine, de ses objectifs, de ses ...Actualités similaires
Définition pénale du viol : Didier Migaud se dit pour une inscription du consentement dans la loi
En mars dernier, Emmanuel Macron s'était lui aussi dit favorable à une évolution de la définition du viol."/ script defer="" async="" ...Actualités similaires
« Je suis un violeur parce que la loi dit que je le suis » : au procès des viols de Mazan, la difficile prise de conscience des accusés
La cour criminelle du Vaucluse a poursuivi ce mardi l'étude des expertises psychologiques de six des 51 accusés, dont celui du plus jeune, J. K., qui avait ...Actualités similaires
Samuel Étienne nous en dit plus sur sa nouvelle émission, "Ma vie pro", autour du monde du travail et des jeunes sur Twitch
L'animateur de "Questions pour un champion" est un mordu de nouvelles technologies et notamment de Twitch où sa chaîne compte 900.000 abonnés. C'est sur ...Actualités similaires
Dégrader des espaces protégés et des monuments classés : que dit la loi ?
Code de l'environnement, Code du patrimoine, Code de l'urbanisme et Code pénal instaurent des dispositifs répressifs contre les dégradations et destructions ...Actualités similaires
Naviguer autour de fort Boyard : que dit la loi ?
À l'heure du retour des grandes marées, les autorités rappellent qu'il est interdit de naviguer à moins de 200 mètres du fort Boyard. En août, deux ...Actualités similaires
Cinq principes pour naviguer dans le brouillard numérique autour de l'IA dans la Supply Chain
L'arrivée de l'IA avec ChatGPT en novembre 2022 a créé une incertitude pour les entreprises. Cet article explore comment l'IA peut transformer les chaînes ...Actualités similaires
VIDÉO. Funérailles d'Alain Delon : que dit la loi sur l'inhumation à domicile ?
Alain Delon est enterré, ce samedi 24 août 2024, dans sa résidence de Douchy, dans le Loiret. Une pratique rarissime conditionnée à plusieurs impératifs ...Actualités similaires
L'Ukraine dit avoir déjoué une attaque aérienne russe sur Kiev, inquiétudes autour de la centrale nucléaire de Zaporijjia
Les forces ukrainiennes ont déjoué tôt dimanche une attaque russe de missiles dirigée contre Kiev, a annoncé...Actualités similaires
Publicité pour le vapotage : que dit la loi ?
Suite à un article publié par mégarde sur notre journal, et retiré dans la foulée, voici une information à destination de nos lecteurs au sujet de la ...Actualités similaires
Chiens en laisse, en muselière ou en liberté : ce que dit la loi selon le lieu où vous le promenez
À quelles règles un chien doit-il obéir dans l'espace public ? Plage, terrasse de restaurant, train ou chemin de randonnée, tout dépend du lieu. Et la loi ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
